DS Î<A FIN DES

S'il est rappelé pour cause de différena survenud entre les deux gouvernemens , les circonstances seules doivent décider, si on doit lui envoyer une lettre dtf rappel ou s'il est autorisé à quitter la résidence sans attendre Tarrivée de la lettre de rappel ; s'il doit (2emander une audience de congé ^ et si on doit la lui accorder (5) , enfin si les présens doivent lui être o/^ ferts ou s'il doit les accepter (^.

Dans le cas où le ministre qui relève celui qui jus*« que-là a été accrédité est déjà arrivé, ou bien si sa cour nomme ad intérim un Chargé {F affaires , le ministre partant le présente au souverain à son audience de congé, lorsque les usages de la cour où il se trouve ne s'y opposent pas.

Quoique l'on ne puisse guères fixer.de principes touchant \bl forme des lettres de rappel {'^^ il est toutefois assez généralement d'usage aujourd'Iiui de les faix^ expédier en forme de lettres de cabinet.

Des discours de congé {^).

Lorsqu'un ministre a reçu de son gouvernement la lettre de rappel, sans que cet envoi cependant ait

1^ (5) Il aTxiye Bonreat qu^un ministre demande et obtienne une audience de congé, quand même on est sur le point de commencer les hostilités*

(Q n y a des gouvememenà qui ne permettent point k leurs ministres d^acceptêr de tels présens à moins d^avoir obtenu leur agrément.

(7) Voyez y Pis CBS x>ivx,0KATxçxrss.

(i) Yoyes, Fzbçss Dirx.oKATiQVss*

été motivé par des raisons de mésintelligence qui l'bbligent de quitter la cour sans preiidre congé du souverain , il s'acquitte de ce dernier devoir de sa charge en remettant cette lettre entre les mains du souveraixi, (après avoir, comme on l'a déjà dit, préalablement demandé une audience à cet effet par l'entremise du ministre des affaires étrangères).

Dans le discours dont le ministre accompagne cette remise il parle des ordrejs qu'il a reçus et des motifs qui ont engagé son constituapt à le rappeler , et qui le plus souvent sont exprimés dans la lettre de rappeL

Les assurances d amitié que le ministre donne en cette occasion au souverain au nom de son maître, sont analogues à la. situation des affaires dont il a été chargé^ et à la situation où elles se trouvent au moment de son départ. H peut encore ajouter selon les circonstances , que , rendu près de son maître , il se fera un devoir de lui rapporter fidèlement les margués de bienveillance et de bonté qu'il a reçues de la part du souverain pendant le cours de sa mission, ainsi que de la facUité qu'il a bien voulu mettre constamment dans toutes les négociations et relations quelconques avec sa cour. Le ministre finit son discours par marquer en termes respectueux, combien il désire que le souverain auprès duquel il a été accrédité soit satisfait de sa conduite^ et combien il est pénétré de reconnaissance] pour les grâces dont il a été honoré etc.

Lorsque le ministre n'a pu réussir dans la négociation dont il a été chargé par son souverain, il doit non seulement en témoigner des regrets, mais e?icore (et