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an ni) et Conseil de Commerce (44 prairial, an ix), à Rouen. Le Bur. de Comm. n'a rien fait imprimer; mais le Cons.

de Co-mm. a publié les mém. suivants : Mém. du Conseil de Commerce du dép. de la S.-Inf., sur rétablissement d'un entrepôt réel , cà Rouen ; Rouen, P. Periaux3 an xi, in-4 de 17 p.

— Addition au Mém. du Conseil de Commerce du dép. de laS.-Inf., sur l'établissement à Rouen d'un entrepôt réel ; Rouen, P. Periaux, an xi, in-4- de 8 p.

— Dernières observât, sur la demande d'un entrepôt réel fourni par la ville et le commerce de Rouen ; Paris, Porlhmann, s. d., in-4 de 8 p.

Signé : Defontcnay, maire, et Ch. Tarbé, négociant, députés de la ville et du commerce de Rouen.

— Souscription pour une médaille commémorative du voyage du 1er consul dans le dép. de la S.-Inf. ; Rouen , P. Periaux, an xi, in-4 de 4 p.

Souscription restée à l'état de projet.

Entre la cessation de la Chambre du Comm. de Norm. et la création de la Chambre de Comm. de Rouen, on institua, en l'an m, un Bureau de Commerce, et en l'an ix, un Conseil de Commerce de la S.-Inf., destinés l'un et l'autre à stipuler les intérêts du commerce, de l'agriculture et des arts. Noi'l de la Morinière fut nommé secret, du Conseil de Commerce. C'est également durant cet intervalle (déc. 1796) que fut constituée, à Rouen, la Société libre pour concourrir au progrès du comm. et de l'industrie.

— Cliambre de Commerce, créée le 3 nivôse, an xi (24 déc. 1802). Cette chambre a fait les publications suiv. :

Observations de la Chambre de Commerce sur l'arrêté du G brumaire (an xn), et sur la proposition d'assujétir la fabrication et le commerce des étoffes à un régime de marques et visites domiciliaires, etc.; Rouen, P. Periaux, an xn, in-8 de 36 p.

— Observations sur l'arrêté du 5 brum., an xn, relatif aux toiles de coton-, Rouen, P. Periaux, 1804, in-8.

— Mémoire du Tribunal de Comm. et de la Chambre de Comm., sur l'instruction du conseiller d'état chargé de la partie de l'enregistrement, relative aux nouveaux droits de timbre, enregistrement, greffe, présentation, défaut et

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congé ; Rouen , P. Periaux, an xn , in-4 de 18 p.

— Mém. du Tribunal et de la Chambre de comm., sur le titre xxvi du livre n, et les titres i et n du liv. m du projet de Code de procédure civile; Rouen, P. Periaux, an xm, in-4 de 28 p.

— Délibération sur la prohibition du coton filé étranger ; Rouen, P. Periaux, an xiv, in-4 de 42 p.

— Mém. sur la nécessité de maintenir le système prohibitif et sur les inconvénients d'un traité de comm. avec l'Angleterre ; Rouen, P. Periaux, 181 4, in-4 de 1G p.

— Mém. sur la nécessité de maintenir le système prohibitif et sur les inconvénients de tout traité de comm. avec l'Angleterre; Paris, Ant. Railleul, 1814, in-4 de 16 p.

Ce mém., signé Q. G. Dupont, président, et Duvergier jeune, secrétaire (27 mai 1814), a été rédigé par M. Pinel, et imp. sans que la chambre en ait été prévenue.

— Mém. sur les moyens d'assurer et d'accroître la prospérité du comm. en France; Rouen, P. Periaux, 1814, in-4 de 1G p.

— Observations sur la demande d'un entrepôt général pour les denrées coloniales, à Paris; Rouen, P. Periaux.

— Mém. sur le budjet de 1816, adressé à MM. les pairs de France et à MM. les députés des départements; Rouen, P.

Periaux, 181 G, in-4 de 24 p.

— A MM. les pairs de France, a MM. les membres composant la Chambre des Députés (sur la prohibition des articles manufacturés similaires aux nôtres); Paris, F. Didot, s. d. (vers 1816), in-4 de 10 p.

— Pétition à MM. les pairs et députés, sur des droits proposés sur diverses denrées coloniales ; Paris, P. Didot, s. d., in-4 de 10 p.

— Observât, sur le rétablissement de la franchise du port de Dunkerque ; Rouen, P. Periaux, 1816, in-4 de 7 p.

— Observât, sur la nécessité de maintenir la prohibition des produits de fabrique étrangère et d'assurer l'exécution de l'art. 59 fie la loi du 28 avril

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181 (» ; Rouen, P. Periaux, 1817, in-4 de 11 p.

— Réponse à la lettre de M. le directeur gén. des douanes, du 16 janv. 1824 (sur la question du rétablissement de la loi du 21 sept. 1793, relative à la navigation); Rouen, P. Periaux, 1824, in-4 de 15 p.

— • Demande de suppression au tarif des douanes , de la distinction entre les cotons longue soie et courte soie (26 juin 1824) ; Rouen, P. Periaux, 1824, in-8 de 10 p.

— Projet d'établissement d'une station de remorqueurs d'aide et de sauvetage dans la Basse-Seine (27 oct. 1826); Rouen, Nie. Periaux, in-4 de 25 p.

— Observât, sur le projet de canal maritime de Rouen à Paris ; Rouen, N.

Periaux, 1830, in-8 de 31 p.

La chambre avait nommé, pour préparer un rapport sur le projet précité, une commission composée de MM. Casimir Caumont, Le Mire père, Le Caron et Henry Barbet, auxquels s'est réuni M. Le Brument, alors président de la chambre. M. C. Caumont fut chargé du rapport (avril 1830).

— Observât, sur les entrepôts de marchandises prohibées , -avec faculté de transit, et réclamation contre cette extension d'entrepôt accordée aux ports de Bayonne, Dunkerque , Boulogne et Calais; Rouen, N. Periaux, 1831, in-8 de 15 p.

— Du système prohibitif. Réponse à la circulaire de M. le ministre du comm., du 20 sept. 1834, sur la question des tissus de coton et de laine ; Rouen, N. Periaux, 1 834, in-4 de 25 p.

— Tarif des houilles. Demande en réduction du droit sur les houilles étrangères, importées par mer, à 30 cent, par 100 kilog. pour tout le littoral de la France; Rouen, N. Periaux, 1837, in-4 de 7 p.

■ — Observât, sur la loi des sucres, votée par la Chambre des Députés, le 1er juin 1837 ; Rouen, N. Periaux, 1837, in -8.

— Rapports sur les questions relatives à l'amélioration de la Seine, et sur la proposition de divers barrages; Rouen, N. Periaux, 1837, gr. in-8 de 31 p.

— Lettre à M. le ministre du comm., sur les droits différentiels appliqués aux

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houilles; Rouen, N. Periaux, 1837, in-4.

— Statistique du commerce maritime du port de Rouen, ann . 1 838-1 842 ; Rouen, 4 cah. in-f., autogr. pariV. Periaux et A. Pérou.

L'année 1838 est disposée en placard etlilhog. par Perruche.

— Ditto , ann. 1843-1856 ; Rouen, Pérou, 1845-1857, 14 cah. in-4.

Long travail , exécuté en partie d'après des relevés jfaits à la douane de Rouen et les 2 vol. publiés chaque année par l'administration des douanes : Tableau gén. du comm. de la France avec ses colonies, etc., et Tableau gén. des mouvements du cabotage.

— Observât, adressées à M. le ministre du comm. sur l'application de la loi du 4 juillet 1837, concernant le système décimal des poids et mesures ; Rouen, N. Periaux, 1 839, in-4 de 1 6 p.

— Observât, sur la mission commerciale en Chine; Rouen, Pérou, 1843, in-4 de 15 p.

■*- Etat des économies que la navigation de la Basse-Seine devra éprouver si les améliorations projetées ont lieu, comparativement aux dépenses qu'elle a à supporter dans l'état actuel des choses; Rouen, Pérou, 1845, in-8 de 4 p.

— Enquête sur les travaux à faire pour l'amélioration de la navigation dans la Basse-Seine (nov. 1844) ; Rouen, Pérou, 1845, gr. in-8 de 128 p.

— Observations sur l'amélioration de la Basse-S ine (16 fév. 1844); Rouen, Péron, 1844, in-4 de 7 p.

— Observât, sur la nécessité d'améliorer la navigation de la Basse-Seine (14 juin 1844) ; Rouen, Péron, 1844, in-4 de 10 p.

— De la Clyde et de la Seine maritime (30 mai 1845) ; Rouen, Rrière, 1845, gr. in-8 de 14 p., avec une carte de la Clyde.

Des exempl. de cette brochure ?e trouvent joints au Rapport fait par MM. 3. Rondeaux et Le Picard sur l'amélioration de plusieurs rivières et ports à marées d'Angleterre et d'Ecosse, 12 déc. 1845.

— Amélioration de la Seine maritime (août 1845); Rouen, Pérou, 1845, gr. in-8 de 15 p.

— Rapport sur la question relative au

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transport des marchandises par la Compagnie du chemin de fer de Rouen à Paris (M. Germonière, rapporteur), 17 nov: 1845 ; Rouen, Brière, 1845,

— Exploration de quelques rivières à marées d'Angleterre et d'Ecosse. Rapport sur les divers travaux exécutés pour l'amélioration de ces rivières (20 nov. 18-45); Rouen, Pérou, 184-6, gr.

in-8 de 26 p.

Rapport présenté par M. Th. Le Picard.

— Rapport sur l'amélioration de plusieurs rivières et ports à marées d'Angleterre et d'Ecosse (12 déc. 1845); Paris, L. Mathias, 1846, gr. in-8 de 48 p., avec 2 cartes.

Rapport présenté par M. Th. Le Picard et par M. J. Rondeaux rapporteur. On a joint à ce mém. la brochure intitulée : De la Clyde et de la Seine maritime, publiée en mai 1815.

— Amélioration de la Basse-Seine. Rapport fait à M. le ministre des trav. publics, par M. Doyat, ingén. en chef des ponts et chaussées, etc. (26 janv. 1846). Réponse de l'ingén. en chef des ponts et chaussées de la S.-Inf. aux objections faites le 10 fév. 1846, etc. V. Doyat.

— Ukase Russe. — Pavillon tiers. Lettre à M. le min. des aff. étrangères , 2 fév. 1846 (à propos de l'ukase du 19 juin 1 845); Rouen , Pérou, 1 846 , in-4 de 7 p .

— Lettre à M. le ministre des trav. publics sur les tarifs du chemin de fer de Paris à Rouen (3 mars 1846) ; Rouen, Péron, 1846, in-8 de 42 p.

— Exposé dei travaux de la Chambre de Commerce de Rouen, ann. 1846-1856 (sous la présidence de MM. J. Rondeaux et A. Le Mire) ; Rouen, Pérou, 1847-1857, 5cah. in-8.

— Question des sucres et des cafés ; Rouen, Péron, 1848, in-8 de 22 p.

— Endiguement de la Seine marit. Nécessité de prolonger les digues jusqu'à Ronfleur et le Havre , et possibilité de pourvoir à la dépense de ces travaux au moyen d'un emprunt remboursable sur le produit de la vente des terrains d'alluvion à conquérir (sept. 1849); Rouen, Pérou, 1849, in-8 de 19 p., avec une carte.

— Compte-Rendu du voyage d'exploration des travaux d'endiguement de la

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Seine marit., entrepris à la demande et aux frais de la Chambre de Comm.

de Rouen, le 23 sept. 1849, sous les auspices de M. le vice-président de la République et de MM. les ministres des trav. publics, du comm. et de la marine; Rouen, Pérou, 1849, in-8 de 21 p.

— Enquête sur deux projets d'endiguement de la Seine marit., l'un depuis la Mailleraye jusqu'à Yillequier, l'autre depuis Quillebeuf jusqu'à la Roque et Tancarville; projets dressés par M. l'ingénieur en chef Doyat et soumis aux enquêtes par arrêté de M. le ministre des trav. publics, du 16 juillet 1850.

Documents publiés par la Chambre de Comm. de Rouen ; Rouen, Péron, 1 850, gr. in-8 de 80 p., avec 3 cartes.

Ces cartes sont :

Croquis indiquant les diverses directions que les courants et les marées ont successivement fait suivre au chenalde la Seine dans la baie de Quillebeuf à la Roque, en 1849

Cartes et plans de la Seine, dressés en 1677 et 1717.

Profil de nivellement des Thalweg et de la ligne d'étiase de la Seine entre Houen et le Havre. — Plan de la Seine entre la Mailleraye et le Havre, avec le tracé des digues construites et à construire entre ces deux points, d après le plan original de MM, les ingénieurs.

— Procès-Yerbaux et autres Documents de l'enquête ouverte en sept. 1850, dans les dép. de la S.-Inf. et de l'Eure, sur deux projets tendant à compléter l'endiguement de la Seine marit., depuis la Mailleraye jusqu'à La Roque et Tancarville, etc.; Rouen, Péron, fév.

1851, gr. in-8 de vu et 246 p.