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A l'occasion du règlement pour la fabrication des draps, nous rappelons le Règlement général pour dresser les manufactures en ce royaume et couper le cours des draps de soye, etc., par Barth. de Laffemas.— V. ce nom.
— Écrivains jurés experts vérificateurs.
Statuts et réglemens pour la communauté des maistres écrivains jurez experts vérificateurs en cette ville de Rouen, homol. an bailliage dudit lieu, le 24 Juillet 1681, confirmés par lettres patentes du Conseil d'état da Roi, déc. 1711; Rouen, Ve Jore, 1742, in-8. A la fin de ce vol. se trouve : Sentence de M. le lieutenant-gén. de Police, qui ordonne la suppression d'un livre intit •.Compilation ou détail abrégé de ce que J. Bonnet, maître écrivain Juré en cette ville de Rouen, enseigne à ses disciples, 23 juin 1742; 6 p.
— Filassiers et Filassières. Anciens Statuts, ordonnances et réglemens de la communauté des maîtres et maîtresses filassiers et filassières de la ville, fauxb. et banlieue de Rouen; Rouen, Viret (1740), in-4 de 30 p.
— Fripiers. Statuts et réglemens des marchands fripiers de la ville, ... de Rouen, accordés par leRoy Louis XV, avec plusieurs arrests; etc. ; Rouen (1742), in-4.
— Futailler-Tourneur-Cornetier. Statuts, ordonnances et réglemens du métier de futailler-tourneur-cornetier en la ville,. . . de Rouen ; Rouen, Viret, 1737, in-4.
— Grainiers. Statuts, ordonnances et réglemens, pour la communauté des marchands et marchandes privileg. de Grains et Graines en gros et en détail, de la ville,. . . de Rouen; Rouen, J.-B. Besongne, 1732, in-4 de 42 p. — et Rouen, le même, 1751, in-4 de 68 p.
— Huchers, Menuisiers-Ébénistes. — V. Menuisiers.
— Imprimeurs et Libraires. Arrest du Conseil d'Estat privé du Roi, servant de règlement pour les imp. et lib. de la ville de Rouen. Du 18 mars 1709 ; Rouen, Fr. Oursel, 1740, in-4.
— Recueil d'arrêts et déclarations du Roy, portant règlement sur le fait delà librairie et imprimerie (de Rouen); Rouen, le même, 1749, in-4. Recueil contenant une suite d'arrêts, de 1709-49. La corporation des imp. -lib. et relieurs dont le siège élaitrue Eau-de-Robêc , avait une confrérie commune au prieuré de St-Lô, sous l'invocation de S. Jean-Poi te-Latine. — V. Registres de cette corporation, Archives départ.
— Joueurs et Faiseurs d'instrumens, etc. Statuts, réglemens ctordonn. du métier, art et science de joueurs et faiseurs d'instrumens, et maistres à danser de la ville et banlieue de Rouen ; Rouen, E. V. Machuel,
— Lingères et Marchandes de toiles. — V. Toiles.
— Médecins. — V. Avenel , Le Collège des méd. de Rouen, etc.
— Mégissiers - Gantiers - Parciieminiers.
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Contestations que donnent devant nos Seign . de Parlement, les maîtres et gardes de la communauté des marchands mégissiersgantiers-parcheminiers de la ville,... de Rouen, tant pour eux que pour le sieur Jacq. Cabissol, un des maîtres de la communauté, etc.; Rouen, Machuel, 1759, in-f. de 9 p.
— MENUISlERS-ÉBÉNISTES-ToURNEURS.Régle-
mens gardés et observés dans la Soc. des compagnons menuisiers-ébénistes, et autres professions de la ville et fauxb.de Rouen, dont la confrairie est érigée en l'église collégiale du St-Sépulcre de St-Georges, en l'année 1670; Rouen, J, J. LeBoullenger, 1766, in-12 de 22 p.
— Statuts, ordonnances et réglemens des marchands Huchers, Menuisiers-Ébénistes de la ville,... de Rouen; s. d. (1757), in-8 de 61 p.— Rouen, Et. Vinc. Machuel, 1776, in-8.
— Dito, y compris les Tourneurs-Layetiers, et autres corps y réunis; Rouen, Ve Machuel, 1782, in 8 de 52 p., plus la table.
— Merciers-Drapiers. Statuts, ordonnances et réglemens des marchands Merciers-Drapiers de la ville de Rouen, réunis par arrest du conseil du 24 avril 1703, avec plusieurs arrests et sentences; Rouen, Vaultier, 1715, gr. in-4 ,— Rouen, Viret, 1732 (et 1749), gr. in-4.
— Orfèvres. Statvts et ordonnances de Testât et art de l'orfèvrerie de Rouen, Vérifiez au Parlement le 20 Juin 1654; Rouen, Pierre Maille, 165i, in-4 de 30 p. — Il s'en trouve un exempl. sur vél. à la Bibl. Imp.
— Statuts donnés par la Cour des Monnoyes, aux orfèvres de Rouen, le 16 déc. 1739, confirmés par Lettres patentes de S. M. données à Versailles le 29 mars 1740; Rouen, Jacq. Ferrand (1741), in-4 de 16 p.
Pour les Monnayeurs et Ajusteurs en la Monnaie de Rouen, V. Chartres, Ordonnances, etc., et, sur la maison des Orfèvres, Notice de M. DclaQuérière.
— Papetiers. Recueil des Statuts, arrest, ordonnances et règlements de la communauté des marchands Papetiers de la ville et généralité de Rouen ; Rouen, J. J. LeBoullenger, 1773, in 8 de x et 303 p.
Il faut joindre à ce recueil : Arrest du Conseil d'Etat du Roy, portant règlement pour les différentes sortes de papiers qui se fabriquent dans leroyaume, du'Z'l Janv. 1739 et \%sept. 1741;Rouen, Ibid. (1742), in-8 de 51 p.
— Passementiers. Recueil des réglemens du métier de Passementier, avec les Arrêts tant du grand Conseil que du Parlement de Norm., et sentencesdu Bailliage de Rouen, rendues en faveur des Maîtres du dit Etat en ladite ville, du 26 mai 1531, etc.; Rouen, Viret, 1748, in-4 de 44 p.
— Recueil contenant la délibération de la communauté des marchands Passementiers de la ville et fauxb.de Rouen, concernant l'élection, pouvoirs et fonctions des élus, elc, avec les arrêts des 11 août 1748, et Î3
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mars 1731, portant réglemens pour la fabrique des Etoffes et chaînes de soie, tramées, brochées, lancées de soie, laine, fil et coton ; etc.; Rouen, Et. Vinc. Machuel, 1765, in-12 de 112 p.
Cette communauté eut à soutenir plusieurs procès devant le Parlement de Norm.; nous citerons seulementcelui de 1723, qui appelle d'une sentence rendue par le haut justicier de St-Gervais : ce dern., avait illégalement reçu maître passementier Guill. Vanier; ( Rouen) , in-f. de 23 et 38 p.
— Peintres , Sculpteurs. Les Statuts des peintres, sculpteurs, etc. Donnés par M. le Bailly de Rouen (Louis Daré) , le 22 nov. 1507 ; Rouen, Ph. P. Cabut, 1715, pet. in-8 de 35 p.— Rare opuscule, réimp. avec notes de M. de Montaiglon, dans les Archives de l'art franc., ixe ann. (1859), p. 179-212,
En tète des noms des maîtres, vivant en 1713, nous trouvons celui de Jean Jou venet l'aîné, peintre ord.du Roi, anc. directeur et recteur de l'Acad. roy. de Peinture et Sculpture, etc., reçu maître à Rouen le 21 janv. 1658. La confrérie des Peintres, Sculpteurs, Imagiers, etc., placée sous l'invocation de St-Luc, avaitété érigée en l'église de St-Herbland.Ie 17 sept. 1631.
Les Verriers- Vitriers de Rouen fondèrent , an couvent des Carmes de cette ville, une confrérie sous le patronage de la très-sainte Trinité et de S. Luc. Une planche sur bois, grossièrement gravée et rappelant cette invocation, fut donnée à la corporation, en 17-25, par Guillaume, Philippe et Jean Le Vieil.
— Savetiers, Carreleurs, Tanneurs, etc.
Statuts et règlements de la Communautédes maîtres Savetiers, Carleurs de la ville de Rouen ; Rouen,Ve de LaurensMaury (1731), in-4 de 24 p., et Rouen, 1735, in-8.
— Statuts, arrêts, et sentences de la Communauté des maîtres Savetiers-Carreleurs de la ville, ... de Rouen, auxquels sont joints les réglemens donnés aux Tanneurs , Corroyeurs, Cordonniers, Carreleurs, Cardiers, Teinturiers en cuir de mesguis, Boursiers, Brodeurs, et tous autres employant cuirs en ouv. Ensuite desquels réglemens sont placés les ordonn. et statuts des maîtres Cordonniers de ladite ville ; Rouen, Jacq. Ferrand, 1766, in-8 de 433 p., plus la table.
— Arrêts et sentences rendus en faveur des maîtres Savetiers, Carleurs de cette ville de Rouen ; Rouen, Viret, 1746, in-8 de 80 p.
— Arrêt du Conseil d'Etat du Roi , portant réunion de la communauté des maîtres savetiers de Rouen à la communauté desmaîtres cordonniers de la même ville pour ne faire dorénavant qu'un seul et même corps de métier, etc. ; 17 avril 1770, in-4.
— Arrêt de la Cour du Parlement de Rouen, concernant les Cuirs, du 27 juillet 1767; Rouen, Rich. Lallemant, 1767, in -4 de 1 * p.
— Mém, (des Tanneurs de Rouen) au Roi;
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Rouen, Pierre Dumesnil, 1774, in-4 de 8 p.
— Sel (officiers porteurs de). A nos Seigneurs de la Cour des Comptes, Aides et Finances de Norra. Supplie humblement la communauté des porteurs de sel aux greniers de Rouen, Dieppedale, dépôt dehors le pont et chambre de la Bouille, intimée en appel ; contre la communauté des Mesureurs auxdits lieux, appelante de sentence rendue par les juges des dépôts des sels de Rouen , lar fev. 1768; Rouen, Jacq. Dumesnil, 1769, in-f. de 29 p. '
Un long débat s'éleva entre la Communauté desporteursdeselauxgreniersdeRouen.de Dieppedale, de la Bouille, et la communauté des mesureurs auxdils lieux. Plusieurs écrits et arrêts s'en suivirent; gain de cause fut donné aux 48 offic. porteurs de sel du grenier de Rouen. V. Bibl. de Rouen, Jurisp,, 441 (a).
— Selliers, Carrossiers. Articles de Statuts que présentent les maîtres du métier de Sellier , Carossier de la ville et banlieue de Rouen; Rouen, Ve Laurent Maurry, 1729, pet. in-12de 28 p.
— Serruriers, Arquebusiers, Horlogeurs, Arbalesxriers. Statuts, lettres patentes, arrest et réglemens des maîtres serruriers, arquebusiers, horlogeurs en grand volume, et arbalestriers de la ville,... de Rouen; Rouen, L. Dumesnil, 1737, pet. in-8 de 112 p.
— Tailleurs d'habits , Couturiers-Polrpointiers, etc. Statuts, ordonn. et réglemens de la communauté des marchands Tailleurs d'Habits, Couluriers-Pourpointiers de la ville,... de Rouen; Rouen, Viret, 1750, in-4 de 46 p.
— Tanneurs.— V. Savetiers, Carleurs, etc.
— Tapis (fabricants de). De par le Roy et nosseigneurs de Parlement. Pour la maîtrise de tapisserie, créée, érigée et établie en corps de métier au bourg d'Elbeuf ; in-4 (1688) de 14 p. Contient les Réglemens et Statuts concernant le métier et fabrique des tapisseries, qui se font et feront au bourg d'Elbeuf en Norm., et es environs, pour y être observés à l'avenir, sous le bon plaisir du Roy.
— Tapissiers-Courtepointiers. Statuts, ordonnances, arrests, sentences et réglemens des maîtres Tapissiers-Courtepointiers delà ville et banlieue de Rouen. Lesdits statuts accordés par le roi Louis XV, avec plusieurs édits, déclarations , arrêts, réglemens. etc. ; Rouen, Laur. Dumesnil, 1745 , in-4 de 83 p.
— Toiles, Toileries, Passementeries, Lingeries. Recueil d'arrests, réglemens, ordonnances et sentences, qui concernent les manufactures des Toiles, Toileries et Passementeries, tant celles qui se fabriquent dans la ville,... de Rouen, que dans l'étendue de ladite Généralité, etc.; Rouen, Viret, 1750, in-4, et Rouen, Machuel, 1771, in-8 de 1 57 p.
— Comptes des différentes étoffes fabriquées par la communauté des Toiliers de la ville , fauxb. et banlieue de Rouen, avec l'arrest
