STE

du Conseil d'Estat du 1 1 août 1748, portant règlement pour la fabrique des étoffes à chaîne desoie, tramées, brochées et lancées de soie, laine, fll et coton de la même généralité ; Rouen,Et. Vinc. Machuel, 1765, in-8 de 28 p., plus 12 ff. prélim.

— Statutset réglemens pour les maîtressesLingères et marchandes de toutes sortesde toiles, en la ville, fauxb. et banlieue de Rouen ; Rouen, J.-B. Besongne, 1752, in-4 de 20 p.

— Statuts et règlements de la communauté des marchandes de toutes sortes de toiles, tant franc, qu'étrangères, concurremment avec les marchands merciers, et lingères en neuf delà ville,... de Rouen ; Rouen, Ve P. Dumesnil, 1785, in-12 de 63 p.

— Tonneliers, Articles de Statuts et ri mens observez par la communauté des maîtres marchands Tonneliers de la villi Roiien , renouveliez et confirmez pai ' Rouen, Ve Maury (1731), in-4 de 27 p.

— Vinaigriers, Limonadiers, Distillateurs, etc. Statuts, arrêts, sentences :

glemens, de la Communauté des maîtres Vinaigriers, marchands Limonadiers, Gaffetiers, Distillateurs, faiseurs et vendeurs d'Eau-de-Vie, esprit de Vin, et de toutes sortes de liqueurs et autres Eaux, composée?. d'Eau-de-Vie et esprit de Vin , Grains et Fruits, dans la ville,... de Rouen; Rouen, Jacq. Ferrand, 1757, in-4 de iv et 80 p.

Sur les anciennes corporations d'arts et métiers de la ville de Rouen, V. Archives de la Chambre de comm. de Rouen. — Hist. de ces corporations, par M. Ch. Ouin-Lacroix: Rouen, 1850, gr. in-8,flg.

VERNEUIL. Draperie. Statuts du corps de métier de Draperie etSergerie; 1667, in-4 de 16 p.

VIRE. Draperie. Statuts et Réglemens concernant la manufacture des draps qui se font dans la ville et les fauxb. de Vire, généralité de Caen. Ext. des Registres de la Cour de Parlement de Rouen, 1724 ; in-4 de 20 p.

STATUTS, ordonnances, réglemens et usages gardés et observés dans la charité érigée et établie au couvent des RR. PP. Cordeliers de cette ville de Rouen, en l'an 1748 ; Rouen, Machuel ( 1748 ), in-12, fig. de 24 p.

STATUTS pour la Compagnie royale des arquebusiers de la ville de Caen ; Caen, Jacq. Manoury, 1746, in-8 de 32 p.

STATUTS synodaux pour le diocèse d'Avranches, publiés le 23 avril 1693; Caen, J, Cavelier, pet. in-8.

STATUTS synodaux pour le diocèse de Rouen; Rouen, 1647, et 1653, in-8.

STEVENSON (Jos.). Chronicon Ricardi divisiensis de rébus ges tis Ricardi primi régis Angliae. —V. Chron. de Richard.