‹ Manuel du droit commercial contenant un traité élémentaire sur chaque titre du code de commerceChapitre 233 sur 447 · VIII. Les lamanages, touages, pilotages pour entrer · texte numérisé non relu

VIII. Les lamanages, touages, pilotages pour entrer

AVARIES

dnns le» havre» ou rivière* , ou pour en sortir , sont menues avaries, <|iii se paieront un tiers par le navire, et les deux autres tiers par les marchandises.

IX. . Les droits de congé , visite , rapport , tonnes , balises et ancrages , ne seront point réputés avariés, mais seront acquittés par les maîtres.

X. En cas d’abordage de vaisseaux , le dommage sera payé également par les navires qui l’auront fait et souffert, soit en route , en rade ou au port.

XI. Si toutefois l’abordage avait été fait par la faute de l’un des maîtres, le dommage sera réparé par celui qui l’aura causé.

TITRE XI

o97. Toutes dépenses extraordinaires faites pour le navire et les marchandises, conjointement ou séparément,

Tout dommage qui arrive aux navires et aux marchandises , depuis leur chargement et départ jusqu’à leur retour et déchargement ,

Sont réputés avaries.

.”98. A défaut de conventions spéciales entre toutes les parties, les avaries sont réglées conformément aux dispositions ci-après.

AVARIES

599. Les avaries sont de deux classes , avaries grosses ou communes , et avaries simples ou particulières.

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