DÉCRET IMPÉRIAL

Du 23 prairial an XI T.

TITRE J[?' Des sépultures et des 4ieuxlftii létiiT sont c&nstufrés.

•Art. 1«'. Aucuiie inhuiiMktioii n*afir^ lieu dans les éf^les, temples, synagogues, hôpitaux, chapelles publiques, et généralemeut dans aucun des édifices clos et fermés où les citoyens se réunissent pour U célébratûm de l«iirs cultes, ni dans l'enceinte des villes et bourgs,

2. Il y aura hors de chacune de ces. viUes on bonqgs^ à la distance de trente-<cinq à quarante mètres an moins de leur enceinte , des terrains spéd^lement consacrés à l'inhumation des morts.

3. Les terrains les.pl^s élevés ^ entosés vikwstà. seront choisis de préférence ; ils seront clos, jîe murs ^ deux mètres au moins d'élévation. Ony.fçra des .plantations en prenant les précautions çonvenablçs pour ne point «èner la circulation de l'air.

4. Chaque inhumation aura lieu dans. ime foise sémrée : chaque i'osse qui sera ouverte aura un mèfre cinq decûnètrès à deux mètres de profondeur sur huit è^ci^tres de largeur, et sera ensuite <repi|^Iie de. terre. bi^'tovlée.

5. Les fosses seront distantes les unes des autres de trais à quatre décimètres snr les cotés , et déçois l( einq décimètres à la tête et aux pieds.

6. Pour éviter le danger qu'^fecaine le i«iièaveiie«MMI trop rapproché des fosses ,. l'ouverture des *\w^^ pour de nouvelles sépultures n'aura lieu que de cinq années en enq années ; en conséquence, les terrains destinés à fonner des lieux de sépulture seront cinq foisplus é^ep^lts que i'espaee nécessaire pour y déposer le nombre présumé des morts qui peuvent y être enterrés chaque année.