DES REVENUS, DES CHARGES, DU BUDGET DE LA FABRIQUE

SECTION PREMIERE

Des Revenus de la Fabrique.

3G. Les revenus de chaque fabrique se forment : 1 ° Du produit des biens et rentes restitués aux fabriques, des biens des confréries , et généralement de ceux qui auraient été affectés aux fabriques par nos divers décrets ;

2° I )u produit des biens , rentes et fondations qu'elles ont été ou pourront être par nous autorisées à accepter ; 3° Du produit de biens et rentes celés au domaine dont

FABRIQUES

nous les avons autorisées ou dont nous les autoriserions à se mettre en possession ;

4° Du produit spontané des terrains servant de cimetières';

5° Du produit de la location des chaises ;

C° De la concession des bancs placés dans l'église ;

7° Des quêtes faites pour les frais du culte;

8° De ce qui sera trouvé dans les troncs placés pour le même objet ;

9° Des oblations faites à la fabrique ;

10° Des droits que, suivant les règlements épiscopaux approuvés par nous , les fabriques perçoivent, et de celui qui leur revient sur le produit des frais d'inhumation ;

X 1° Du supplément donné par la commune, le cas échéant.

SECTION DEUXIÈME

Des Charges de la Fabrique,

§ 1er. Des Charges en général.