DES DEGRÉS DE LA PREUVE
La preuve est primaire ou secondaire. On entend par preuve primaire (primary) la meilleure dont le cas soit susceptible, et par preuve secondaire (secondary) celle qui est offerte lorsque la preuve primaire est légalement impossible,
Pour que la production de la preuve secondaire soit autorisée, il faut démontrer qu’il est impossible de se procurer la preuve primaire’, Cette règle ne veut pas
1 Roscoe, 91.
2R. v. Gray, F. & F., 322; sed videR. v. Harris,4F.& F., 342 ; Roscoe, 102, 3 Roscoe, 8.
PL
dire qu'on ne peut, quand des modes différents de preuve constatent l’existence d’un même fait, établir ce fait par le mode le plus faible, mais simplement qu'on ne doit pas substituer la preuve secondaire à la preuve primaire tant que la première subsiste. C’est ainsi qu’on pourra démontrer l'existence de certains faits, par exemple, d'un paiement dont il existe un reçu, soit par la production du recu, soit par le témoignage des personnes qui en ont eu connaissance, car l’un et l’autre de ces modes de preuve sont originaires!
La question de l’admissibilité de la preuve secondaire se présente le plus souvent relativement aux écrits, 11 est évident que la meilleure preuve, la preuve primaire du contenu d’un titre est la production du titre luimême. Partant, on ne saurait établir le contenu d’un écrit par témoin ni par la production d’une copie, à moins que l'original ne soit perdu, détruit ou entre les
mains de la partie adverse, et qu’un avis de le produire n'ait été donné à cette partie?
Il n’y a pas de degrés dans la reuve secondaire. Il suit de là qu’une fois qu’il y a ouverture à cette preuve tout mode de preuve est admissible. IL sera permis, par exemple, de prouver par témoin le contenu d’un écrit dont on n’a pu se procurer l'original, quoiqu'il en existe une copie.
2. DE LA PREUVE PAR OUI-DIRE La preuve par ouï-dire (hearsay derivative or second-
hand evidence) est celle qui tend à établir non pas le
1 Roscoe, 4.
2 Roscoe, 8, 9.
