TITRE PREMIER

De la Division du territoire de la République, relativement à i* établissement des cohortes de la Légion d* Honneur,

Art. P'. La division du territoire de la République, pour la circonscription des seize cohortes, en j comprenant la vingt-septième division militaire, qui formera la seizième cohorte, est fixée conformément au tableau annexé au présent arrêté.

II. Les che£i-lieux des seize cohortes seront établis dans des palab ou autres édifices nationaux.

III. La résidence du grand officier, chef de la cohorte, le lieu des séances du conseil d'administration, et l'hospice.

seront dans le même établissement, dans le même édifiée ou la même enceinte.

TITRE IL

Du Grand-Conseil d'administration.

TV. Le grand-conseil s'assemblera une fois par mois.

y. Une séance extraordinaire, dans le semestre d'été, sera destinée à proclamer les nouvelles promotions, et recevoir solennellement le serment des nouveaux légionnaires. Cette séance se tiendra au chef-lieu de la première cohorte, et, autant qu'il sera possible, alternativement dans chaque cheflieu.

VI. Dans cette séance extraordinaire, l'un des membres du conseil prononcera l'éloge, en forme de notice historique, des membres de la Légion qui seront morts dans le courant de Tannée.

VIL Le grand-conseil nommera un grand-chancelier de la Légion d'Honneur et un trésorier - général , qui seront grands o£Bciers.

y III. Le ^and-chancelier aura séance au grand-conseil; il sera dépositaire du sceau.

IX. Le grand-chancelier veillera à ce €{ue les noms des individus armant la cohorte, soient inscrits sur des tables de marbre placées dans le chef-lieu de chaque cohorte, et que les noms de tous les individus composant la Légion, soient inscrits sur des tables de marbre placées dans le dôme des Invalides.