XVI. Les conseils d'administration de cohorte s'assem

bleront deux fou par mob, le 1*' et le 15, au chef-Ueu de la cohorte.

Le procés-Terbal de chaque séance sera immédiatemeot adressé au conseil général de la Légion.

XYII. Outre ces séances, il en sera tenu chaoue année une extraordinaire, au jour indiqué par le chef ae la Légion, pour distribuer les diplômes envoyés par le grandconseil, et recevoir le serment des nouyeaux légionnaires. Cette séance se tiendra au chef-lieu de la cohorte.

XVIII. Dans cette séance extraordinaire, on prononcera l'éloge, en forme de notice historique, des membres de la cohorte décédés pendant le courant de l'année.

XIX. Le chancelier de la cohorte veillera à ce que les noms des individus formant la cohorte soient inscrits sur des tables de marbre placées dans le chef-lieu de chaque cohorte.

XX. Les chanceliers des cohortes rempliront les fonctions de secrétaires des conseils d'adminiltration. Ils seront charjgés de la tenue du registre des délibérations, de la rédaction des procés-verbaux, et de l'expédition de la correspundance avec le grand-conseil.

XXI. Le trésorier de la cohorte est chargé de recevoir les revenus et de payer les traitements des officiers de tout rang et des légionnaires, conformément aux états qui en auront été arrêtés par le ^and-conseil de la Légion. Il établira, d'après les dispositions ci-aprés, la comptabilité de l'hospice.

XXII. Les trésoriers remettront, le premier dé chaque mois, aux conseils d'administration des cohortes, un état de situation de la cohorte et un état des receltes et dépenses faites pendant le mois précédent.

XXIII. A chaque première séance de trimestre, le tréso» rier soumettra au conseil de la cohorte tout ce qui aura rapport à la comptabilité du trimestre précédent : chaque partie de cette comptabilité ayant été successivement examinée et arrêtée par le conseil dans les séances précédentes, elle sera entièrement consommée et close dans celle-ci, et le résultat devra être immédiatement transmis au grand-

conseil dans les trois premiers jours du mois. Enfip, les comptes du trésorier seront Térifiés et arrêtés tous les ans par le conseil de la cohorte, et présentés au grand-conseil.

TITRE IV

De ïétabUêsement et de Padminisf ration des Ho$pice$,

XXIY. La destination des édifices et propriétés nationales qui seront jugés cOnyenables pour l'établissement des hos-

Sices et de la résidence des chefe-lieux des cohortes, sera éterminée par des arrêtés particuliers.

XXV. Ces hospices seront formés à Pinstar des succursales de l'Hôtel national des Invalides : leur organisation sera la même, avec cette seule différence , que les hospices de la Légion d'Honneur seront régis et administrés par les conseils d'administration des cohortes.

XXVI. Aucun militaire autre que les légionnaires, ne sera admi« dans les hospices des Légions que sur l'autorisation di ^and-conseil.

XX^' tl. Les militaires reçus à l'hospice de la cohorte en vertu de l'autorisation du ^and-conseil, j seront logés, nourrb et habillés aux frais de l'hospice, au moyen du

Saiement qui sera fait à la caisse de la cohorte, du montant es pensions auxquelles ces militaires qui j seront reçus, auraient eu droit, s'ils n'avaient pas prétéré l'Hôtel des Invalides.

XXVIII. Les légionnaires et les autres militaires admis dans les hospices des cohortes auront la liberté d'«n sortir quand ils le jugeront convenable : ils jouiront alors des pensions qui leur auront été précédemment accordées ; mais, pendant leur séjour à l'hospice, ils ne toucheront que le traitement cnii a été affecté à chaque grade par le règlement concernant l'Hôtel national des invaudes.

XXIX. Les détails de l'administration de chaque hospice seront confiés à un économe, qui sera nommé par le grandconseil de la Lésion, sur la présentation du conseild'admîiiistration de la cohorte.

XXX. L'économe rendra compte de sa gestion, tous les mois, au conseil d'administration de la cohorte, qui fera surveiller le service par un de ses membres.

XXXI. La fourniture des lits, ustensiles, linge et effets, aliments, boissons, bois et lumière, pourra être donnée au rabais par le conseil d'administration, à la charge de l'approbation du grand-conseil de la Légion.