XVI® COHORTE

Le chAteaa de la Vénerie.

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Total 5,265,257 f.

Certifié confonne :

Le Secrétaire d'État, Signé Hugues-B. Màrbt.

Le Ministre de la guerre. Signée Alex. Bertbier.

ARRÊTÉ

Portant que les militaires qui ont obtenu des armes d'hors neur seront répartis dans les seize cohortes de la Légion d'Honneur,

Du 27 Messidor an 10.

Les Consuls de la République , le Conseil d'Etat en>tendu :

Arrêtent ce qui suit :

Art. I^' Les militaires de tout grade, appartenant au service de terre et de mer, qui, pour des actions d'éclat faites pendant la dernière guerre, ont obtenu des armes d'honneur, sont répartis dans les seize cohortes de la Légion d'Honneur, conformément aux tableaux annexés au présent -arrêté.

II. La première opération du grand-conseil d'adminis'tration sera la nomination du grand-chancelier et du trésorier-général.

III. Les militaires désignés dans l'article I*^ , ainsi que les individus que le grand-conseil d'administration jugera dignes de faire partie de la Légion d'Honneur, y seront d'abord compris comme simples légionnaires.

lY. Ils prêteront le serment prescrit par l'article YIII du titre P' de la loi du 29 floréal, à l'époaue et devant la personne désignées par le grand-consed-d'administration.

y. Les procés-verbaux de la prestation du serment des

légionnaires seront, sans délai, adressés au grand-chancelier.

Immédiatement après la réception sur procès-verbaux, le

grand-conseil d'administration procédera à la promotion aux

'divers grades.

Le premier Consul, signé BONAPARTE.

JPar le prender Consul :

Xe Secrétaire d^État, signé Hugues-B. Maret.

Le Ministre de la justice, signé, Abrial.

SÉNATUS-CONSULTE ORGANIQUET