PRÉFACE
Nos pores appelaient Rudiment un abrégé de grammaire. C'était un exposé des principes, brièvement, clairement et simplement écrit; les exemples y abondaient, et les dissertations en étaient proscrites. 11 initiait les commençants aux notions premières; il guidait les autres à travers les difficultés d'une étude approfondie; à tous il servait de mémento. L'auteur du présent Manuel a essayé de faire un Rudiment du Droit civil français.
Ou Droit en général.
Le I>roit est l'ensemble des lois qui régissent
les actions de l'homme.
En deux mots, l'ensemble des lois.
Car, dans un sens élevé, une loi est une règle d'action.
C'est une conséquence de la liberté humaine que les actions de l'homme sont soumises à des règles; l'homme vit en société, et il ne faut pas que la liberté de l'un détruise la liberté de l'autre. Le Droit a précisément pour but de fixer la sphère d'activité de chaque liberté.
La loi ne saurait être une règle si l'homme se l'imposait à lui-même; elle n'existe donc qu'autant qu'elle émane d'une autorité supérieure ayant pro mulgué le principe et le faisant respecter.
Cette autorité est divine ou humaine.
L'autorité divine nous a imposé des lois, base de la morale universelle. Car Dieu, en créant l'homme, a fait de quelques grands principes sur les relations
d'homme à homme comme les cléments constitutifs et essentiels de la raison humaine.
Sur cette hase des lois morales sont appuyées toutes les lois humaines.
Dans chaque pays une autorité fait des lois; c'est le pouvoir législatif.
Les législateurs humains ne se sont pas approprié toutes les règles morales; celles qu'ils n'ont pas reproduites constituent le domaine de la morale proprement dite, elles ne sont pas sanctionnées par une contrainte légale ; leur sanction est dans la conscience de chacun et particulièrement dans la croyance aux récompenses et aux peines de la vie future.
Exemples d'une règle de morale non sanctionnée par le législateur : obligation de faire du bien à son semblable, de le secourir dans le danger.
Observation. Le mot Droit est pris dans d'autres sens.
1° Faculté légale , prérogative garantie par la loi.
Exemples. Droit de propriété, de créance, de puissance paternelle.
2° Science du Droit, connaissance des règles qui régissent les actions des hommes.
Les Romains disaient jurisprudentia (prudcntia juris).
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IYTRODUCTION. 3
Mais nous avons détourné le sens du mot jurisprudence. Il désigne aujourd'hui la doctrine qui résulte de l'ensemble des décisions judiciaires sur les points de Droit que la législation a laissés obscurs.
Principales divisions du Droit*
