LIVRE DEUXIEME DES BIENS

Et des différentes modifications de la propriété.

TITRE PREMIER

DISTINCTION DES BIEXS

Notion des biens et des choses 201

Division des biens d'après leur nature 201

Immeubles 203

Meubles 207

D.vision des biens d'après ceux qui les possèdent 214

Appendice sur les cours d'eau non navigables ni flottables. 21G

TITRE DEUXIÈME

Définition et analyse 210

Accession quant aux fruits 220

Accession sur ce qui s'unit et s'incorpore à la chose en

matière immobilière 222

Accession relativement aux meubles 224

TITRE TROISIÈME

Idées générales 2?6

Droits de l'usufruitier 227

Droit de jouissance 227

Division des fruits 228

Droits de l'usufruitier sur les diverses natures des biens. . . 230

Obligations de l'usufruitier 237

Fin de l'usufruit 246

Usage. Habitation 247

TITRE QUATRIÈME

Notion de la servitude. Division 249

Servitudes qui dérivent de la situation naturelle des lieux. . 251

Servitudes relatives aux eaux 2M

Dérogations au Code civil résultant de lois postérieures. . . 254

Bornage 256

Clôture 256

Servitudes légales 258

Mitoyenneté 250

Vues sur la propriété du voisin 267

Servitude légale de passage 209

Servitudes établies par le fait de l'homme 271

Diverses espèces 273

Comment s'établi sent les scrviiudes du fait de l'homme. . 275

Conimeut s'éteignent les servitudes du fait de l'homme. . 279