‹ Manuel élémentaire de droit civil (volume 3)Chapitre 49 sur 50 · TITRE SEPTIÈME · texte numérisé non relu

TITRE SEPTIÈME

Notions générales 116

Filiation légitime 116

Preuves de la filiation légitime 127

Filiation naturelle 131

Preuves de la filiation naturelle 132

Légitimation des enfants naturels 137

TTTBE HUITIÈME

ADOPTION

Notion de l'adoption 139

Condition de l'adoption 139

Formes de l'adoption 141

Effets de l'adoption 142

Tutelle officieuse 144

TITRE NEUVIÈME

Notions générales 147

Droits résultant de la puissance paternelle 148

Droits sur les biens 150

Puissance paternelle sur les enfants naturels 153

Appendice. — Loi du 24 juillet 1889 153

TITRE DIXIÈME

Quelles personnes sont en tutelle 160

Tutelle 161

Tutelle du survivant des père et mère 161

Tutelle déférée par les survivants des père et mère 164

Tutelle des ascendants 165

Tutelle déférée par le conseil de famille 166

Subrogée tutelle 169

Dispenses. — Incapacité. — Exclusion. — Destitution. . . 169

Administration du tuteur 170

Compte de tutelle 180

Emancipation 182

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