‹ Manuel élémentaire de droit romain (volume 2)Chapitre 168 sur 659 · Neratius, D., 41, 1, De A. R. D · texte numérisé non relu

Neratius, D., 41, 1, De A. R. D

3. D., h. /., 8 =50, 15, De R, J., 153 : Ut igitur nulla possessio adqitiri nisi animo et coiyore potest^ ita nulla amiltitur, nisi in qua utrumque in contrarium artum est.

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ce maître, ce qui peut d'ailleurs se produire soit animo, soit corpore, soit animo et corpore.

La possession subsiste tant que le possesseur se comporte en face de la chose, comme un maître, quand bien même i! cesserait momen* tanément d'être en contact avec elle, quand bien même il ne songerait pas toujours à elle. Ainsi, par exemple, je ne perds pas la possession d'un animal domestique ou apprivoisé, parce quMl s'absente de chez moi, tant qu'il a Thabitude d'y revenir ; celle d'un animal sauvage, parce qu'il s'échappe, si je suis à même de le reprendre ; celle d'une chose tombée dans un fleuve, si je la retire aussitôt ^ De même la possession d'un fonds de terre n'est pas perdue parce que le propriétaire s'écarte du fonds ni même parce qu'il reste assez longtemps sans y venir, si cela s'explique par la nature des lieux» si par exemple il s'agit de fonds qu'on n'utilise que dans une saison {saltus aestivi hybemiquey. H y a même plus : il ne sera pas dépouillé de la possession de son immeuble parce qu'un tiers se sera pendant son absence installé sur ce bien à son insu (clam), s'il l'expulse dès qu'il apprend la chose' ; car, dans tous ces cas, il se comporte en face de la chose comme ferait un maître.

Mais la possession se perd quand soit volontairement, soit involontairement il ne se contporte plus sur la chose, comme ferait un maître : i"* corpore, quand, par sa faute ou non, il ne fait pas acte de maître. Ainsi pour la chose tombée dans le fleuve, quand il ne la retire pas aussitôt ; pour l'animal échappé, quand il ne le reprend pas ; pour les animaux domestiques, s'ils perdent l'esprit de retour (mais non pour les esclaves fugitifs, d'après une disposition d'ordre empirique du droit classique)^. Ainsi encore pour les fonds de terre que le maître a laissés vacants par négligence, dont il a été longtemps absente Ainsi enfin pour le fonds de terre dont il a été dépouillé violemment, ce qui comprend le cas où le fonds a été occupé pendant son absence et où à son retour il essaie vainement de le reprendre: il est, malgré sa volonté, dépouillé alors de l'élément matériel de la possession :Ji la perd alors et alors seulement^. 11 perd aussi la possession au même moment, si, par crainte ou autrement, il omet de la reprendre ^ ; mais alors il la perd plutôt, k notre sens^ animo et corpore ; — 2* animo, par la volonté de

1. D., h. t,, 13 et les observations de M. de Ihering, Fondement des interdits, -p. 197 et ss.

2. D., /i. /.,3, 11. Ainsi par exemple il restera possesseur des pâturages alpestres, bien qu'il passe tout Thiversans y pénétrer, et que même les neiges et les glaces rendent impossible de le faire ; ce qui devrait cependant être un contranus actus, d'aprt^s la formule de Paul suivie par Savigny.

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