Gicéron, De or

3. Nous avons déjà signalé (p. 344, n. 1) un caractère archaïque conservé par la servitude onerU ferendi. On peut joindre à ces servitudes la servitus projiciendi protegendive, c'est-à-dire le droit d'avancer des balcons ou des toits au-dessus du fonds voisin, déjà connue de Labéon, D., 50, 16, De V. S., 242, 1; cf. P. Mucius, chez Gicéron, Top,, 4, 24, 1 [4].

4. Les trois servitudes, dont la première empêche de bâtir, la seconde de boucher la vue du ciel, la troisième de boucher la vue en général, se sont probablement introduites dans cet ordre. Allusions à la première ou plus probablement à la seconde dans Gicéron, Pro Rab, Post., 16, 43. Brut., 11, 66.

o. Caton, éd. Jordan, 1860, p. 63, pau-alt connaître la première. Varron, De l. L., 5, 21, connaît les deux.

6. Y. des énumérations dogmatiques plus complètes dans Accarias, 1, 268, et Baron, Pandekten, §§ 165, 166. Nous signalerons seulement, à cause de la difficulté connue qu'elles soult'>vent,les trois servitudes altius tollendi,luminibus offi' ciendi, stillicidii non avertendi qui supposent existant au profit d'un fonds à titre de servitude active, les droits que les trois servitudes non altius tollendi, ne lu' minibus officialur et stillicidii supposent lui être enlevés à titre de servitude passive et par conséquent lui appartenir d*après le droit commun. Parmi les nom» breux systèmes, celui qui nous parait le plus vraisemblable sans être entièrement satisfaisant est celui qui explique ces servitudes par des règlements locaux emp^'ch&nt de bAtir, de boucher la vue ou de recevoir les eaux du voisin, à moins d'être titulaire actif d'une des trois servitudes. Cf. C, 3, 34, De serv,, 1, et Max

348 LIVRE III. — m. — CHAPITRE 1

La liste des servitudes ainsi constituée dans ses grands traits d*ane manière empirique, la doctrine s'est occupée de faire une théorie générale en dégageant les caractères communs des servitudes et en en distinguant les principales classes.

1. Pour leurs caractères communs, non seulement on déduit de leur caractère de rapports entre deux fonds, qu'elles ne peuvent, ainsi que nous avons déjà dit, être établies quesur un fonds et au profit d'un fonds* ; mais, en partie par une expansion de la môme idée, en partie en les considérant comme des qualités juridiques et économiques des fonds «, on leur attribue : 1® un caractère de perpétuité {causa perpétua) ; car le fonds qui par exemple jouit d'une servitude de passage, de prise d'eau, ayant ainsi la qualité d'être ouvert au lieu d'être fermé, d'être arrosable au lieu d'être privé d'eau, ne peut avoir cette qualité qu'à titre définitif et d'une manière stable ' ; 2** un caractère d'indivisibilité ; car le fonds considéré comme ouvert au lieu d'être fermé, comme arrosé au lieu d'être privé d'eau, ne peut avoir cette qualité que pour le tout, ne peut l'avoir pour un tiers, pour un quart* ; d'où on conclut par exemple que, si la propriété du fonds dominant ou du fonds servant vient à tomber dans l'indivision, puis à être partagée entre plusieurs copropriétaires, la servitude subsiste pour le tout au profit de chaque propriétaire et à la charge de chacun ^ ; ensuite que, tandis que les copropriétaires d'une chose peuvent aliéner, hypothéquer leur part indivise de la chose, ils ne peuvent ni la grever de servitude ni acquérir une servitude à son profit* ; enfin qu'à l'inverse une servitude ne peut être éteinte pour partie et par suite subsiste pour le tout, dès lors qu'elle n'a pas été éteinte au

Cobn, Archiv, 64, 1880, p. 344 et ss. ; en sens contraire Karlowa, R. R. G., 2, p. 530 et ss.

1. Le premier point de vue, p. 344, n. 4, exclut les servitudes réelles établies sur des meubles, imposées au propriétaire du fonds servant ; le second, p. 345, n. 3, exclut les servitudes qui seraient utiles au propriétaire et non au fonds ; il empt'^che aussi que les servitudes puissent être exercées au delà des besoins du fonds (D., 8, 3, De S. P. /?., 5, 1 ; 6) ; enfin il explique que la servitude ne puisse exister qu^entre deux fonds assez voisins pour qu'elle ait une utilité pour le fonds dominant (2>., h. /., 5, 1).

2. Celse, D,, 50, 16, De V. S., 86 : Quid alitid sunl jura praediorum, quam praedia qualiter se habenlia^ ut bonilas, salubritas, amplitudo.

3. C'est pourquoi 1» la servitude ne peut être constituée à temps, comme d'ailleurs les modes de l'ancien droit civil Tempêcheraient en grande partie déjà (p.365, n. 2) ; 2» elle ne peut être constituée que sur un fonds en état d*y satisfaire par sa nature même, ainsi une servitude de prise d'eau ne peut être établie sur un étang ou une citerne (Paul, D., 8, 2, De S. P. t/., 28 ; v. une solution encore plus rigoureuse rapportée et rejetée, D., 8, 3, 2)e S.P.i?., 9).

4. Pomponius {Textes^ p. 115) : Et servitutes dividi tion possuni : ?iam earum usus iia conexus est ut qui eum partiatur naturam ejus corrumpat.

5. Paul, 7J., 8, 3, De S.P.R., 23, 3. Cf. Celse, D., 8, 6, Quemadmod, serv., 6, 1.

6. Ulpien, 2)., 8, 4, Comm. Praed,, 6, 1 : Per partes servitus imponi non potes t^ sed nec adquiri.