Gaius, 3, 149. Inst., h

0. Insl.^ h, /., 2. Paul, 0., h. /., 30. Il est aisé de comprendre que, si Tassocié prenait part aux profits de chaque opération avantageuse et non aux pertes des opérations désavantageuses, il pourrait, au total, faire des gains, tandis que les autres feraient des pertes, par exemple, la société fût-elle finalement désastreuse, <iu moment qu'il y aurait eu deux ou trois bonnes opérations sur lesquelles il aurait prélevé sa part, sans avoir rien à débourser à raison de toutes les autres opérations mauvaises. Il en serait de même avec un peu plus de complication, s'il prenait une part plus forte dans le produit de chacune des bonnes opérations et contribuait pour une part moins forte aux pertes de chacune des mauvaises.

6. Arbitrage d'un associé : D., fi. t., 6 ; d'un tiers : D., h. t., 16-80.

"î. Ulpien, D., h. /., 29, pr, : Si non fuerint partes socieiati adjeciae, aeqiias ea$ esse constat. Gains, 3, 150. Inst., A. t., 1. On a cependant parfois soutenu que les parts devraient être proportionnelles aux apports. Mais la preuve que les textes, en parlant de paires aequae^ visent des parts égales résulte, pnr exemple, de PoDiponius, D., h, /., 6, et de Proculus, i>., h. /., 80, qui ne pourraient pas dire sans cela, à propos du partage fait par un arbitre, qu'il sera parfois juste que les parts

m. Extinction de la société. — La société s'éteint, suivant une formule donnée par Ulpien, ex personis, ex rébus ^ex voluntate^ ex aclione\

\ . Ex personis. La société étant formée en considération des personnes, elle s'éteint par la mort de chaque associé ^ : on pourrait seulement convenir que la société continuera entre les survivants, mais non qu'elle continuera entre eux et Théritier du défunt ' ; par la capitis deminuiio, quelconque au temps de Gaius, maxima ou média sous Justinieo, de Tun des associés^ ; enfin par la ruine complète {venditio fronorum, confiscation des biens) de Tun d'eux ^.

2. Ex rébus. La société s'éteint ex re quand le but pour lequel elle a été constituée se trouve accompli ou est devenu impossible ; quand aussi Tactif social a péri tout entier *.

3. Ex voluntate. La société qui s éteint naturellement par la volonté de tous les associés et notamment par celle qu'ils ont exprimée d'avance en lui fixant un terme "^y peut en outre être dissoute par la volonté unilatérale de chacun des associés, non seulement quand c'est une société perpétuelle, mais même quand c'est une société à terme et que le terme n'est pas atteint. Seulement, si la renonciation est frauduleuse ou intempestive ou si elle est faite sans motifs avant le terme, son auteur est considéré comme ne se déliant pas envers ses associés et les déliant envers lui {socium a se non se a socio libérât) *,

4. Ex actione. Ce mode de dissolution n'est qu'une variété du précédent : la renonciation résultant de l'exercice de l'action en dissolution ^

ne soient pas aequae, et, d'un autre côté, si le droit romain avait admis la proportionnalité, il lui aurait fallu, comme au G. civ., art. 1858, déterminer la part de celui qui fait un apport en industrie.

1. Ulpien, D.y h, t.^ 63, 10. D'après une autre formule donnée par Modestln, D., /t. t. y 4, 1 : Dissociamur renuntialione, morte, capitis minutione et egestale.

2. Paul, J),, h. t.j i, pr. : Societas coiri potest vel in perpetuum^id est dum rivunt (il ne fait qu'exprimer la même idée en disant D., h. /., 70 : NulUi societalis in aeternum coilio est) .

3. D.j h. t,f 35 ; 52,9.-11 en est différemment pour la societas vectigalium, D.. h. t., 59, j»r.

4. Gaius, 3, 150. Les textes d'Ulpien, i)., h, t., 63, 10 et de Paul, !>., h. t., H5, 11, qui restreignent cette solution à la capitis deminutio maxima ou média indiquent un progrès postérieur à Gaius, s'ils n'ont été tout simplement retourhts par les compilateurs (v. en ce dernier sens Àccarias, 2, p. 353, o. 2. Ëisele. Hei tràge zur rômisch, Rechtsgeschichte^ 1896, p. 193).

5. Inst., h. t.f 1 ; 8. Venditio : Paul citant Labéon, i>., h, /., 65, 1. Pubticatio: Paul, 65, 12.