‹ Manuel élémentaire de droit romain (volume 2)Chapitre 403 sur 659 · I. Sources des obligations in solidum, -> On a dit qu i · texte numérisé non relu

I. Sources des obligations in solidum, -> On a dit qu i

solidarité peut, comme la corréalité, exister activement ou pa i Les textes nous présentent surtout l'obligation in solidum à \ plusieurs débiteurs. Quant aux sources dont elle peut naître prétendre, en y voyant une simple variété de la solidarité nelle, que ce serait la solidarité des contrats de bonne foi ta i corréalité serait celle des contrats de droit strict, ou tout au la convention de solidarité ferait naître, sauf disposition ex| i traire, une obligation corréale au cas de contrat de droit s I obligation in solidum au cas de contrat de bonne foi '. A noi

1. V. en sens contraire Accarias, 2, p. 151. L'abseoce de lien entri qui paye et ses codébiteurs objectée par M. Accarias n*est pas un ( le fidéjusseur qui demande la cession des actions pour recourir cou déjusseurs n'a pas plus de droit préexistant contre eux. Au contni reconnaître qu'Ulpien citant Julien, D., 35, 2, Ad leg. Falcid.y 62, bien admettre le défaut de tout recours en l'absence de société. Ma requérir la cession des actions est accordé sans distinction par Dioc 39 (40), De duobus reis, 1 (2), et cette solution peut, comme le remarc burg, qui rapporte ingénieusement à cela Papinien, D., h. /., 11 , p\ favorisée par la formule nouvelle où les débiteurs corréaux se | méoae temps cautions les uns des autres (p.llO, n.l). Cf.Ies textes cité!

2. De Ihering, lahrbUcher, 24, 1886, pp. 129-186, a écarté deux cas Puchta (dépôt fait par plusieurs solidairement où il y a corréalité) et scheid (/)., 9, 4, De nox. act,, 14, pr. où il y a plutôt responsabil Parmi ceux qu'il a lui-mf'uie proposés, l'un est écarté par Eisele, p. ^i qui paraîtrait le plus soutenable, est celui où le constituant d'une dot promise au mari et léguée à la femme (Ulpien, D., 23, 3, De J. D., Z>.,30, De leg. /, 84, 6).

3. L'idée d'après laquelle la corréalité serait la solidarité des actio strict et la responsabilité in solidum celle des actions de bonne foi, a été

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phénomène juridique existe en dehors de toute idée de convention, en vertu de Tidée toute différente que, lorsqu'un préjudice a été injustement causé à une personne par plusieurs autres, chaque coupable ei?t tenu de le réparer pour le tout, parce que la responsabilité de chacun ne doit pas être diminuée par le tort des autres, mais le paiement fait par Tun libère les autres, parce qu'ensuite il n'y a plus de préjudice à •réparer*. Cette idée, qui paraît s'être d'abord développée en matière de délits, était étrangère à l'ancien droit où l'on considérait les actioQs nées de délits comme pouvant s'intenter cumulativement contre tous les auteurs du délit ainsi que l'on voit non seulement en matière d'action furli, mais en matière d'action de la loi Aquilia *. Mais, par un mouvement qui semble encore inconnu de Labéon^ et dont Sabinus fut peulétre le promoteur*, on Ta progressivement appliquée, sous l'Empire, au cas où plusieurs personnes se trouvent obligées à réparer le préjudice résultant d'un délit par une action considérée comme réiperséculoire. par exemple par l'action quod melus cau$a, par l'action de dolv, par l'action rationibus distrahendis^ peut-être par la condictio furiiva *, puis

M. Démangeât, Obligations solidaires, 1858, et reprise, N. R. Hist., 1882, pp. 219- 240, par M. Hauriou qui seulement exclut de la corréalité les condictiones sine causa au sens large. Elle se heurte à la fois aux témoignages selon lesquels i% corréalité peut exister dans les contrats de bonne foi (Papinien, />., h. t.^ 9iet a celui (n. 5) selon lequel la condictio furtiva s'éteindrait, au cas de pluralitt des voleurs, par le paiement et non par la litis conlestatio : c'est même pour éviter ce second texte, dont il ne considère pas l'interpolation comme posiible, que M. Hauriou fait une exception relative BlUx condicUones sine causJ. L'autre doctrine (Accarias, 2, n*» 454) est un moyen terme inventé pour éluder à la fois les deux textes, tout en gardant l'idée selon laquelle l'obligation in >olidum correspondrait à une variété de la solidarité conventionnelle. Les textes nombreux cités par M. Accarias comme exemples d'obligation in soUduni m supposent pas de convention de solidarité mais une faute commune.

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