‹ Manuel élémentaire de droit romain (volume 2)Chapitre 448 sur 659 · Ulpien, Reg · texte numérisé non relu

Ulpien, Reg

9. Inst.^ 2, 14, De ker. inst, pi\ Au reste, exprès ou tacite, raffranchissement est toujours nécessaire; il n'y aurait donc pas institution valable, dit le mén^

.texte, au cas où raffranchissement est impossible, ainsi à celui où la femme adultère institue son complice.

SUCCESSION TESTAMENTAIRE. — INSTITUTION d'HÉRITIER 795

maître, les deux dispositions produisent effet et il est héritier nécessaire ; si le maître Ta par la suite affranchi entre vifs, il reste héritier, mais comme un tiers quelconque, en qualité d'héritier volontaire et non pas d'héritier nécessaire ; enfin si le maître Ta aliéné depuis, il a, par là, révoqué l'affranchissement, mais Tinstitution subsiste comme insti-. tution de Tesclave d*autrui ^ En effet, si on ne peut affranchir l'esclave d'autrui, on peut, à condition d'avoir la factio testamenti avec le maître ', gratifier cet esclave d'une institution, dont le bénéfice passe, jusqu'à Touverture de la succession de main en main, avec lui (hereditas ambu- Un cum dominio servi) et qu'il acceptera, à ce moment, sur le jussum de son maître d'alors, s'il est encore en puissance, pour son propre compte, s'il est alors affranchi ', système qui précisément donne à l'institution de l'esclave d'autrui des avantages divers soit dans l'intérêt du maître, soit dans celui de l'esclave*.

§ 2. - InstituUon d'héritier.

L'institution d'héritier peut se présenter sous des aspects très variés. Le testateur peut la faire purement et simplement ou sous une modalité. Il peut instituer un héritier unique ou en instituer plusieurs. Il peut en instituer plusieurs ou simultanément, ou successivement, à défaut les uns des autres (substitution vulgaire). 11 peut de toutes ces façons instituer, un ou plusieurs héritiers soit pour lui-même, soit pour ses enfants hors d'état de tester (substitution pupillaire, quasi-pupillaire). Nous verrons les règles les plus importantes en prenant les cas d'institution d'un

i. Gaius, 2, 188. Inst., 2, 14, De fier, insL.i.

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