‹ Manuel élémentaire de droit romain (volume 2)Chapitre 651 sur 659 · TITRE · texte numérisé non relu

TITRE

Effleiê deë ohMîgatiatM p. 620

Section I. — Mode d exécution. Obligations civiles, naturelles, p. 620: 1. Sources des obligations naturelles, p. 621; 2. Effets des obligations naturelles, p. 624.

Section 11. — Objet de V exécution. Dommages et intérêts. Sanction de Vinexécution, p. 625. — - § 1. Dommages et intérêts judiciaires, demeure, fautes, p. 626. — 1. Théorie de la demeure, p. 629 : 1. Conditions de la demeure du débiteur, p. G2\) ; 2. £ffets de la demeure du débiteur, p. 630 ; 3. Demeure du créancier, p. 632. — II. Théorie des fautes, p. 632: 1. Obligations de bonne foi, p. 633; 2. Autres obligations, p. 636; 3. Observations générales, p, 637.

— § 2. Dommages et intérêts conventionnels {stipulatio poenne), p. 639.

Section 111. — St^'ets de V exécution. Effets de l'obligation quant aux personnes {Actions adjecticiae qualitatis ; actions noxales), p. 642. — § 1. Dettes contractées par Tintermédlaire des pereonnes en puissance, p. 644. — § 2. Dettes contractées par rinlerinédiaire des tiers, p. 650. — § 8. Créances acquises par l'intermédiaire des tiers, p. 652. — § 4. Responsabilité délictuelle fondée sur U puissance ou la pi'opriété {actiones twxales), p. 656. — I. Condition d>xistence. p. 657. — II. Effets des actions nozales, p. 660.

TITRE m Boùtimeiion «le# ^hiiffmtiomm p. dGS

Section I. — Modes volontaires, p. 666. — § 1. Paiement, p. 666. ~ 1. Conditions essentielles, p. 667. — II. Effets, p. 669. — III. Preuve, p. 069. — § S.N'ovation. p. 670. — I. Conditions d'existence, p. 672 : 1. Obligation ancienne, p. 673 ; 2. Obligation nouvelle née d'un contrat formel, p. 673; 3. Animus novandi^ p. {YiZi 4. Jdem debitum, p. 674 ; 5. Aliquid novi, p. 075 : Novation inter easdem personasy p. 675 ; novation par changement de créancier ou de débiteur, p. 677 ; expromissiOy délégation, p. 678. — IL Effets de la novation, p. 679. — III. Novation nécessaire, p. G81. — § 3. Compensation, p. 682. — I. Droit classique antérieur à Marc-Aurèle, p. 683. — II. Réforme attribuée à Marc-Aurèle, p. 686. — III. Réformes de Justinien, p. 688. — §4. Remise de dettes, p. (>>^9. — I. Modes formels, p. 689. — 11. Pactum de non petendo, p. 698. — III. Contr<irius consensus, p. 694. — S 5. Terme et condition extinctifs, p. 685. — I. Contrats formels. stipulation de rente viagère, p. 696. — II. Contrats non formels. Vente sous condition résolutoire, p. 697.

Section II. — Modes non volontaires, p. 703. — § 1. Confusion, p. 703. — § 2^ Mort. Capitisdeminutio.p. 704. — §3. Prescription libératoire, p. 705.

TITRE IV Tramêfetf't de9 obUgatianm. p. 708

1. Système primitif, p. 709. — II. Réformes du droit impérial, p. 711.

TITRE V PffMmUtfé de #tfie<«, #«re<ë« vëelffe* p. 715

CHAPITRE I. — Pluralité de créanciers ou de débiteurs principaux. Indivisibilité, solidarité p. 715

§1. Obligations coiTéa les, p. 717. — I. Sources delà corréalité, p. 718. — II. TSffets de la corréalité, p. 720. — § 2. Obligations in solidum^ p. 723. — I. Sources, p. 723. — II. Effets, p. 725.

CHAPITRE 11. — Adjonction de créanciers ou débiteurs accessoires p. 726

§ 1. Adjonction de créanciers accessoires au créancier principal, p. 726. — § 2. Adjonction de débiteurs accessoires au débiteur principal (cautionnement), p. 727. — I. Conditions d'existence du cautionnement, p. 730. — II. Effets du cautionnement, p. 731 : 1. Droit de poursuite, p. 731 : a) Caution unique, p. 731 ; b) Pluralité de cautions, p. 734; 2. Recours, p. 736: a) Contre le débiteur principal, p. 736; b) Contre les autres cautions, p. 739. — III. Extinction du cautionnement, p. 740.

Page 1