‹ Manuel élémentaire de droit romain (volume 2)Chapitre 652 sur 659 · CHAPITRE m. -~ Sûretés réelles. Aliénation fiduciaire, gage · texte numérisé non relu

CHAPITRE m. -~ Sûretés réelles. Aliénation fiduciaire, gage

hypothèque p. 741

§ 1. Conditions d'existence, p. 747. — I. Sources, p. 747. — II. Créance g^arantie, p. 748. — ni. Objet, p. 749. — § 2. Effets, p. 750. — I. Jus possidendi, p. 750 : Action hypothécaire, p. 751 ; Exception de discussion, p. 752; Exception d'hypothèque ou de priorité de rang, p. 752. — II. Jus distrahendi, p. 753. — § 3. Extinction, p, 757. — I, Extinction accessoire, p. 757 : 1. Indivisibilité, p. 757; 2. Cession d'actions et successio in locum, p. 757. — II. Extinction principale, p. 759.

CHAPITRE IV. — Intercession. Sénatus-consulte Vellélen . . p. 760 I. Caractères de l'intercession prohibée, p. 761. — II. Sanction de la prohibition, p. 763. ■— III. Réformes de Justinien, p. 764,

TITRE I Dël«<lot» de Vi^éwédUé p. 773

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