ET SUPERFICIE

La superficie est le droit héréditaire et aliénable d'user et de jouir de la manière la plus large d'une construction qu'on a faite sur le sol d'autrui, existant à perpétuité ou à long terme, k charge de payer une redevance au propriétaire. Le droit reconnu d'abord au locataire de i'ager vectigalis, puis plus tard à Temphytéote, est un droit analogue existant au profit du fermier à long terme d'un fonds non bâti. Les deux droits diffèrent par dessus tout par leur histoire. Ils ont l'un et l'autre passé des baux du droit public dans ceux du droit privé. Mais l'évolution a été beaucoup plus précoce et moins heurtée pour la superficie.

[. Superficie [superficies) ". La superficie tire son origine des usages de TEtat, qui devenait, d'après le droit commun, propriétaire des constructions élevées parles particuliers sur le sol public {superficies solo cedit)^ mais qui les laissait à titre de louage aux constructeurs tant qu'ils lui payaient la redevance (5o/anz(m) ^ Ce système était également pratiqué par les villes qui louaient ainsi à long terme des terrains non bâtis à des particuliers pour y construire *. Enfin il est aussi, de bonne heure, entré dans les habitudes des particuliers ^ C'est pour les dernières situations que le préteur est intervenu, par deux mesures successives qui ont séparé profondément le superfîciaire du locataire ordinaire. D'abord il lui a concédé un interdit calqué sur l'interdit iiti possidetis, l'interdit de superficie, qui lui permit de défendre de son chef l'exercice de son droit contre ceux-qui le troubleraient ^ Ensuite il promit dans

1. V., par ex., Z)., 8, 5, Si serv. vind., 6, 1, pour la servitude de ne pas bâtir, et plus largement Z)., 39, \, De 0. N. N., 5, 10.

2. D., 43, 18, De super fîciebus. Cf. Degenkolb, Platzrechi und Miethe, 1867. A. Pernice, Z. S. S/., S, 1884, pp. 90-93. Ad. Schmidt, Z. S. St., Il, 1890, pp. 121-164. Karlowa, R. ïi.G., 2, pp. 1260-1268.

3. Exemples : tabernae argentariae, Ulpien, Z)., 18, 1, De C. E., 32 ; édifices limitroplies des aqueducs publics, Frontin, De aq., 2, 118 ; construction faite en l'an 193 par le gardien delà colonne Antonine, Textes, p. 832.