‹ Manuel élémentaire de droit romainChapitre 636 sur 760 · PROCÉDURE FORMULAIRE. — CHOSE JUGÉE · texte numérisé non relu

PROCÉDURE FORMULAIRE. — CHOSE JUGÉE

vait en faire un second sans se voir opposer l'exception, l'autorité négative de la chose jugée.

Mais la jurisprudence du temps de l'Empire, tout en laissant subsister reflet extinctif de la litis conte.slalio et du jugement, a fait de l'exception de chose jugée un instrument pour l'idée nouvelle d'autorité de la chose jugée, pour l'idée qu'un point déjà tranché régulièrement entre deux parties ne doit pouvoir être remis en question entre elles devant un nouveau juge aussi sujet à l'erreur que l'ancien. Le plaideur, contre lequel on voudra soulever à nouveau la question tranchée dans le premier procès, fera écarter la contestation en invoquant la chose jugée, dans sa fonction positive, dit-on, même quand il ne pourrait pas l'invoquer dans sa fonction négative, ainsi quand c'est lui qui a fait le premier procès et l'adversaire qui fait le second * ; même quand elle pourrait être invoquée contre lui dans sa fonction négative, ainsi quand il a fait un premier procès, où il a prouvé son bon droit et qu'il en fait un second après le retour de la chose entre les mains du défendeur : à l'autorité négative de la chose jugée invoquée par le défendeur sous forme d'exception, il opposera par voie de réplique son autorité positive *.

Il s'est ainsi constitué, non sans tâtonnements, une théorie nouvelle de la chose jugée distincte de l'ancienne et selon laquelle on a, sous une forme ou sous une autre, l'exception de chose jugée, toutes les fois que la même question est soulevée entre les mêmes personnes \

Il faut d'abord identité de question. Il faut que la nouvelle instance pose une question déjà soumise à un autre juge. Celui qui s'est prétendu possesseur en intentant un interdit peut se prétendre propriétaire en revendiquant. Celui qui a revendiqué peut se prétendre créancier. Il n'y a pas identité de question \ Mais il ne faudrait pas exiger, avec une autre formule % l'identité de cause et l'identité d'objet. L'autorité de la chose jugée peut exister sans identité d'objet, ainsi quand on intente l'action quanti minoris après l'action rédhihitoire pour le même vice \ Elle peut exister sans identité de cause : la revendication intentée à un titre Test par là même à tous les autres; s'il en est d'ordinaire différemment pour

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