‹ Manuel élémentaire de droit romainChapitre 755 sur 760 · CHAPITRE III. — Succession déférée à rencontre d'un testament, p · texte numérisé non relu

CHAPITRE III. — Succession déférée à rencontre d'un testament, p

S^tion ï. j— Exhérédation, p. 865. ~ I. Ancien droit civil, p. 865. — II. Edit du préteur, p. 871. — III. Droit de Justinien, p. 874.

Section II. — Querela inofficiosi testamenti, p. 874. -— I. Conditions d'existence, p. 876. — II. Effets de la querela. Action en supplément, p. 879. — III. Querela inofficiosae donationis, dotis, p. 881 .

TITRE II Acquisition et répudiation de la succession ... p. 883

Section î. Modes d'acquisition et de répudiation, p. 883. — § 1. Acceptation p. 885. — I. Formes de l'acceptation, p. 885: 1. Adition d'hérédité, p. 885: 2. B. P. petiiio, p. 886. — II. Conditions relatives à Tacceptant, p. 887. — III. Epoque de l'acceptation, p. 889. — § 2. Répudiation, injure cessio hereditatis, p. 893.

Section II. — Effets de l'acquisition ou de la répudiation, p. 894. — § 1. Effets de la répudiation, p. 894. — I. Accroissement, p. 894. — II. Ouverture de la substitution vulgaire, p. 897. — III. Ouverture de la succession ab intestat, p. 898. — IV. Dévolution, p. 898. — V. Attribution de la succession vacante au trésor, p. 900. — § 2. Effets de l'acquisition, p. 901. — I. Effets généraux, p. 901. Restriction dans l'intérêt: 1) des créanciers héréditaires {separatio bonorum), p. 905 ; 2) de l'héritier, p. 906 : a) separatio honorum, p. 906 ; 6) jus abstinendi, p. 906; c) béné*ûce d'inventaire, p. 907. — II. Conséquences de la plurahté de successibles (partage, collatio), p. 907: 1. Collatio du droit prétorien, p. 908 : a) Collatio bonorum, p. 908 ; 6) Collatio dotis^ p. 910 ; 2. Droit impérial, p. 911 : a) Collatio émancipait, p. 911 ; 6) Collatio descendentium, p. 912.

Section III. — Sanction de l'acquisition. Actions du successible, p. 913. — I. Hérédité civile {hereditatis petitio)^ p. 914: 1. Conditions d'existence, p. 916; 2. Effets, p. 918. — II. Bonorum possessio, p. 921 : 1. Interdits quorum bonorum, quod legatorum, p. 921 ; 2. Actions ûctices de la qualité d'héritier, hereditatis petitio possessoria, p. 923.

TITRK m Legs et //dé/commis .p. 926

Section I. — Conditions d'existence, p. 927. — § 1. Conditions d'existence des legs, p. 927.— I. Eléments requis pour leur ^falidité initiale, p. 927. A. Conditions de forme, p. 927. B. Conditions de fond, p. 929. — 11. Nullités ex post facto, p. 932. — § 2. Conditions d'existence des fidéicommis, p. 935. — § 3. Assimilation des legs et des fidéicommis, p. 937.

Section II. — Effets des legs et des fidéicommis, p. 937. — §1. Dies cedens, p. 937.

— § 2. Acquisition et répudiation {dies veniens), p. 938 : — I. Règles générales, p. 939. A. Epoque antérieure à Justinien, p. 940 : 1. Effets des legs, p. 940 ; 2. Effets des fidéicommis, p. 942. B. Epoque de Justinien, p. 942. — 11. Pluralité de gratifiés*, p. 943 : 1. Concours de tous les appelés, p. 943 ; 2. Défaut de l'un d'eux, p. 944.

Section III. — Legs partiaire et fidéicommis d'hérédité, p. 946. — I. Legs partiaire, p. 946. — II. Fidéicommis d'hérédité, p. 946.

Page 1