‹ Manuel élémentaire de droit romainChapitre 756 sur 760 · CHAPITRE I. — Donations p · texte numérisé non relu

CHAPITRE I. — Donations p

Section I. — Donations entre vifs, p. 951. — § 1. Taux des donations, p. 951. — I. Système de la loi Cincia, p. 951. — H. Système de l'insinuation, p. 956. — § 2. Personnes à qui on peut donner, p. 957. — § 3. Effets. Causes de révocation, p. 959.

Section II. — Donations à cause de mort, p. 961 : 1. Formation de la donation, p. 962 ; 2. Caducité de la donation, p. 963.

Section I. — Dot, p. 965. — § 1. Système de l'ancien droit, p. 965. — § 2. Système classique. Promesse de restitution. Action rei uccoriae, p. 968. — § 3. Epoque de Justinien, p. 977.

Section II. — Donations propter nuptias, p. 980.

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