CHAPITRE PREMIER. li

sentait le résumé des usages alors en vigueur dans les ports de l'Océan . Comme o,l( de la Mer, il obtint une grande autorité et de ^T^^ Itèrent Ce fut, d'après l'opinion la plus répandue, la leine Lleonore , Se de Guyenne, qui, au retour de la terre sainte où elle ava.t accompagné ! mari, fit rédiger les Rôles d'Oléron. Table amalfitaine. - Droit maritime de Wisby. - Règle- \ il i» liante Teutonique. - Il faut citer aussi, au moins pour Ere tes règlements de jurisprudence navale d'Amalfi, ville maritime d'Italie, H mètres de Sa.erne, siège d'une Cour de haute amirauté d< , .que le corsaient toutes les nations environnant la Méditerranée; - de Wisby vile Se de Suède, sur la côte 0. de l'île de Gothland, jadis le marche le plus ™ nté et la foire la plus florissante de l'Europe septentrionale; - des vies S, association puissante qui comprenait plus de quatre-vingts cite nies Xutés se réunissaient annuellement à Lubeck. C'est la que furent digés, en 1591, les règlements servant de lois a toute la ligue.

Guidon de la Mer. - Nous trouvons enfin un document d'origine tueuse • le àuidon de la Mer, rédigé à Rouen par un négociant dont le nom 'demeuré inconnu. Pour en faire apprécier l'importance, il suffira de dire qu ptuptt des décisions qu'il contenait ont été converties en lo. par 1 ordonnance L Louis XIV sur la marine, en 1681.

tAit de 1563 - Nous ne saurions passer sous silence l'édit de 1563

, .in^h.iion à Paris de la juridiction consulaire. C'est au chancehet

tesS Ï revient Vhonueur de la création de cette juridiction exception-

1 le tobhe dît le préambule, « pour le bien public et.brev.aUon de tous procès

* Prends entre marchands, qui doivent négocier ensemble de bonne fo. et

,ns Mre astreints aux subtilités des lois et ordonnances. »

De nouveaux sièges consulaires furent successivement établis par Henr, III, [enif IV Louis XIlï et Louis XIV, qui respectèrent ainsi, en la continuant, œuvre de l'Hospital.

n^n,Mnces de 1673 et de 1681. — Toutefois, jusqu'au règne de oui °xfv° "nS v^fbîement aucun code soit sur le commerce de terre oiîsnre commerce de mer. Ce prince, habilement seconde par Colbert, dota le oval Te nombreuses manufactures, de compagnies puissantes, favorisa wTquement les entreprises lointaines, les armements mar.Umes, et fit £Se en 1773, s. célèbre ordonnance sur le commerce de terre*, suwie ? , t TJÛs nlus tard en 1681, de son ordonnance sur le commerce de rXscXtco^ que ".première, et généralement adoptée en Europe. Ces tux ordonnances ont été la source immédiate de notre Code de commerce.

Code de commerce. - Le développement des transactions et le progrès

1 Cette reine eut la singulière fortune de porter successivement la couronne do France e a ™e d'Ang.Lre. Après son divorce avec Louis V, drW. *~ M 1 xTpnri Planta^enet, duc de Normandie et comte d Anjou, qui

Krî^roi 5««: 'nom de Henri II, et fut père de Richard Coour-

de-Lion.

1 Elle fut, en grande partie, l'œuvre d'un ancien négociant, Savary

de la richesse mobilière avaient fait naître des besoins nouveaux et démontré l'insuffisance de la législation. Aussi avait-on senti la nécessité de réviser les ordonnances de Louis XIV, et une Commission avait-elle été instituée dans ce' but, en 1787; mais la Révolution vint interrompre ses travaux.

Cette révision fut l'objet des préoccupations du Gouvernement consulaire^ Par arrêté du 13 germinal an IX (3 avril 1801), il désigna, pour faire partie d'une Commission chargée de la rédaction d'un projet de Code de commerce, les sieurs Gorneau, juge au tribunal d'appel de Paris; Vignon, président du tribunal de commerce; Boursier ancien juge de commerce; Legras, jurisconsulte; Vital- Roux, négociant; Coulomb, ancien magistrat, et Mourgues, administrateur des hospices.

Le 4 décembre 1801, le ministre de l'intérieur, Chaptal, présenta au Gouvernement le projet de la Commission. Communication en fut donnée aux Conseils et aux Tribunaux de commerce, aux Tribunaux d'appel et au Tribunal de] cassation, avec invitation de transmettre leurs observations dans le délai de deuxj mois.

Revu et corrigé par ses auteurs à la suite des observations auxquelles il avait donné lieu, le projet de Code de commerce fut envoyé au Conseil d'État, section] de l'intérieur. Il y demeurait enseveli dans les cartons depuis plusieurs années lorsqu'une circonstance particulière vint le rappeler à l'attention. Des faillites scandaleuses s'étant produites coup sur coup, Napoléon prescrivit de discuter immédiatement le projet de Code de commerce, dont une partie a trait aux] faillites.

— Sans insister davantage sur les épreuves par lesquelles a passé l'élaboration de notre Code de commerce, nous nous bornerons à ajouter que, rédigé en 1801, discuté au Conseil d'État en 1806, voté par le Corps législatif et promulgué en 1807, il fut déclaré exécutoire à partir du 1er janvier 1808. — Il comprend 648 articles et est divisé en 4 livres, consacrés : le premier au Commerce cji général; le deuxième au Commerce maritime; le troisième aux Faillites et Banqueroutes ; le quatrième à la Juridiction commerciale.

Modifications apportées au Code de commerce. — Parmi les modifications que les progrès du commerce et l'expérience ont fait apportera ce Code depuis !808, nous signalerons principalement la loi du 28 mai 1 83 S qui a remanié entièrement les dispositions concernant les faillites cl banqueroutes* — la loi du 3 mars I8/1O relative à l'organisation des Tribunaux de commerce* — celles du il juillet 1867 portant abolition de la contrainte par corps, et du 24 du même mois sur les Sociétés.

Législation industrielle. — Elle n'est point codifiée et se trouve éparse dans une multitude do lois et de règlements. Tout ce qui concerne, les Brevets d'invention, les dessins et marques de fabrique et de commerce fera l'objel du chapitre XVII, intitulé Propriété industrielle; — les neuf chapitres suivants, également consacrés au droit Industriel, sont ainsi divis<

Chapitrl 18. — Durée du travail»

— 19. — Tissage et bobinage.

— io. — Livrets d'ouvriers,

— -il. — (.outrai d'<i/t//rc/tltss<i<jt\