CHAPITRE DOUZIEME
Orseille. — Orties de Chine. — Os et sabots de bétail. — Osier en bottes. — Outremer. — Oxalate acide de potasse.
Paille. — Parchemin. — Pastel (feuilles et tiges). — Pastel fpâte de). — Pâtes d'Italie. — Pavés. — Peaux brutes, fraîches ou sèches. — Pelleteries fines.
— Pelures de cacao. — Perches. — Perlasse. — Perles fines de toute pêche. — Phormiun tenax. — Pierres servant aux arts et métiers. — Pierres précieuses brutes. — Piment. — Pistaches. — Pite. — Planches de sapin. — Plantes alcalines. — Plants d'arbres. — Plâtre. — Plomb non ouvré. — Plombagine. — Plumes d'oie. — Plumes à lit, de parure et autres. — Poils d'animaux. — Poires sèches ou vertes. — Pois. — Poissons salés (voir morue). — Poivre. — Poix.
— Pommes de terre. — Pommes vertes et sèches. — Porc salé. — Potasse. — Potin. — Poudre de marbre. — Poudrette sèche. — Poutres et poutrelles. — Pouzzolane. — Produits chimiques non dénommés. — Produits tinctoriaux non dénommés. — Prunes vertes et sèches. — Prussiate de potasse cristallisé.
Quercitron. — Queues de girofle. — Quinquina (écorces de).
Racines médicales et autres. — Raisins verts et secs de toute espèce. — Rassades. — Ratafia. — Redoul en feuilles. — Résidu de raffinerie (voir Noir animal). — Résine. — Rhubarbo. — Rhum. — Riz. — Rocou. — Rognures de papier. — Rognures de morue. — Roseaux. — Rotins.
Sable. — Safran. — Safranum. — Sagou. — Saindoux. — Salep. — Salpêtre. — Salsepareille. — Sandaraque. — Sang-dragon. — Sanguine. — Sarcocolle. — Sardines. — Sarrasin. — Saumons confits. — Savons. — Scammonée.
— Scille. — Seigle. — Sel. — Sel ammoniacal. — Sel de cobalt. — Sel médicinal de Kreutznach. — Soie écrue ou grége. — Soies d'animaux. — Solives.
— Son. — Soude. — Soufre. — Spiritueux (voir Alcool). — Squine. — Stéarine. — Stil de grun. — Stockfish. — Storax. — Suc de réglisse. — Suc'cin. — Sucre brut et raffiné. — Suif. — Sulfate de baryte. — Sulfate de cuivre. — Sulfate de fer. — Sulfate de magnésie. — Sulfate de potasse. — Sulfate de soude.
— Sulfate de zinc. — Sulfures d'arsenic et de mercure. — Sumac.
Tabac en feuilles et en côtes. — Tafia. — Talc. — Tamarins confits. — Tan. — Tapioca. — Tartrates divers. — Tartre. — Térébenthine. — Terre d'Ombre ou de Sienne. — Terre de pipe et à poterie. — Terres pyriteuses, dites cendres noires. — Thé. — Thons. — Tiges de millet pour balais. — Tourbes ou mottes à brûler. — Tournesol. — Tourteaux de graines. — Tripoli.
— Truffes. — Tuiles. — Turbith.
Vanille. — Verdet ou vert-de-gris. — Vermillon. — Vernis. — Vesces. — Vessies de poisson et autres. — Vétiver. — Viandes fumées et salées. — Vifargent. — Vins de toute sorte.
Zinc non ouvré.
Peuvent être également vendues en gros et aux enchères publiques toutes les marchandises exotiques quelconques destinées à la réexportation.
Lieux de vente. — 11 est procédé aux ventes de marchandises en gros à la Bourse ou dans les salles spécialement autorisées à cet effet par le ministère des courtiers. Toutefois le courtier a la faculté de vendre sur place, dans le cas où la marchandise ne peut être déplacée sans préjudice pour le vendeur et où, en même temps, la vente ne peut être convenablement faite que sur e vu
de la marchandise. — Il en est de même s'il n'existe pas de Bourse ni de salle de vente autorisée dans la commune où la marchandise est déposée.
Formalités destinées à assurer la publicité et la loyauté de
la vente. — Le lieu, les jours, les heures et les conditions de la vente, la nature et Ja quantité de la marchandise doivent être, trois jours au moins à l'avance, publiés an moyen d'une annonce dans l'un des journaux désignés pour les annonces judiciaires de la localité et, en outre, au moyen ^affiches apposées à la Bourse ainsi qu'à la porte du local où il doit être procédé à la vente et du magasin où les marchandises sont déposées.
Deux jours au moins avant la vente, le public est admis à examinera vérifier les marchandises, et toutes facilités doivent lui être données à cet égard. Toutefois le président du tribunal de commerce du lieu de la vente peut, sur requête motivée, accorder dispense de l'exposition préalable lorsqu'il s'agit de marchandises qui, à cause de leur nature ou de leur état d'avarie, ne pourraient pas y être soumises sans inconvénients1. Mais, en tout cas, des mesures doivent être prises pour que le public puisse examiner les marchandises avant qu'il soit procédé à la vente.
Avant la vente, il est dressé et imprimé un catalogue des denrées et marchandises à vendre, lequel porte la signature du courtier chargé de l'opération et est délivré à tout requérant.
Le catalogue énonce les marques, numéros, nature et quantité de chaque lot de marchandises, les magasins où elles sont déposées, les jours et les heures où elles peuvent être examinées, et le lieu, les jours et les heures où elles seront vendues. — Sont mentionnées également les époques de livraison, les conditions de payement, les tares, avaries et toutes les autres indications et conditions qui seront la base et la règle du contrat entre les vendeurs et les acheteurs.
Parmi ces conditions, peut se trouver celle de l'adjudication même sur une seule enchère; mais, si rien n'est expliqué à cet égard, le vendeur conserve la faculté de retirer sa marchandise, tant qu'elle n'a pas été adjugée.
La formation préalable de lots distincts n'est pas obligatoire pour les marchandises on grenier ou en chantier; si elle n'a pas lieu, le catalogue doit mentionner la cause qui empêche d'y procéder et la manière dont s'opérera la livraison. La même mention doit être reproduite dans le proeos-vorhal de la vente.
Lors de la vente, le courtier inscrit immédiatement sur le catalogue, en regard de chaque lot, le nom et domicile de L'acheteur, ainsi que le prix d'adjudication.
Valeur minimum des lots. — Les lots ne peuvent être, d'après l'évaluation approximative al selon le cours moyen dv> marchandises, au-dessous de 500 francs.
Ce minimum peut être élevé ou abaissé dans chaque localité, pour certaines classes de marchandises, par arrêté du Ministre de l'agriculture el du commerce,
1. in décret du -i décembre IS74 ;i décidé que les ventes publiques en pros des l'.ui . pourraient avoir 1 ■ « - » * ;'i la Bourse, chaque i > exhibition matérielle ni exposition prôalablo, mais après autorisation
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