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Y*loi sera conféré; il en sera usé de même pour les grades de fourrier, sergent et sergent-major. (Ord. du 2 août 1.8 18, 'tit. 2, art. 1 5. ) .- - -

a5i Les sujets à proposer pour les emplois vacans de caporaux, v fourriers et sous-officiers , pourront être pris sur les, tableaux .d'avancement des autres bataillons , mais seulement dans le rf.cas où celui dans lequel .il v a des vacances, manquerait de 0 sujets ; toutefois "on devra les prendre dans celui qui aurait eu le moins d'avancement. (J)éc. minist. du 2\ juin 1821.) 252 Lorsqu'un emploi de tambour-major \iendra à "vaquer,- et qu'on ne trouvera pas de sujet propre à l'occuper, parmi les militaires du corps susceptibles d'être promus au grade de ' sous- officier , les chefs' de corps* pourront le faire remplir par un jeune soldat avant l'aptitude nécessaire, auquel on conférera le grade de caporal- tambour, quelle que soit d'ailleurs la durée de ses services, afin de pouvoir l'employer de suite comme tambour-major postiche, en attendant qu'il ait le service requis. (J)e'c, roy. du 20 août 1820.) 257» Les adjudans seront nommes par le colonel, sur la présentation faite par le lieutenant -colonel. (Ord. du 2 août 1818, , tit. 2, art. i 5.) ' .

254 Avancement des sous-liitjtena'is. Pour obtenir, le grade dé sous-

lieutenant, il faut avoir servi comme sous-officier pendant deux ans dans un corps de troupes., ou avoir suivi pendant deux #. aVis les cours et exercices des écoles spéciales militaires , et satisfait aux examens. [Idem, tit. 3, àrt. 17.)

255 Le premier tour d'avancement appartiendra aux sous-officiérs du corps où l'emploi sera vacant; le second et le troisième

f appartiendront aux sujets choisis par le Roi. (Idem, art. 18.)

256 Lorsqu'il vaqueTa un emploi de sous -lieutenant appartenant autour des sous-officiers, le colonel ou chef du corps proposera au ministre de la guerre trois sujets choisis sur le tableau pour l'avancement des sous -officiers du corps. (Idem, art. 19.)

257 Avancement des lieutenans, capitaines, cutis de bataillon et lieu-

tenans- colonels. Le premier tour appartiendra à l'ancienneté, le second au choix du Roi , et le troisième à l'ancienneté. (Idem, tit. art. 20.).

258 Les tours d'ancienneté, pour l'avancement aux grades de lieutenans et de capitaines, rouleront sur les officiers du corps où vaquera l'emploi , à moins qtl'il ne se trouve pas dans le corps

: d'ojficier réunissant les quatre ans de grade exigés par la loi f * auquel cas il en sera rendu compte au ministre qui désigner*

pour l'emploi vacant le plus ancien dè toute l'arme. (Idem,

art. 2 1 et 23. )

^5ç) Aussitôt qu'il vaquera un emploi dans un corps, le colonel ou commandant de ce corps sera tenu d'en rendra compte au

jj^ ogle

ministre de la guerre, et lorsque eet emploi appartiendra au tour par ancienneté, le colonel- indiquera en même temps l'officier qui v aura droit, eu envoyant son état de service certifié par le conseil d'administration et visé par Tin tendant ou sousintcndanl militaire. (Ord. du 2 août 1818, tit. 4» art. 24.J

260 II ne sera proposé au choix du Roi, pour les grades supérieurs, que des officiers désignés par les rapports des inspecteurs, généraux ; l'état nominatif de ces oliieiers sera motivé chaque* année, le ministre de la guerre fonnera , pour être mis sous les yCUX du Roi, un étal par arme des officiers ainsi désignés

' comme susceptibles de cet avancement -par la distinction de leurs services, leurs talcns et la continuité de leur bonne conduite. ( Idem, fit. 5, art. 29 et 5o. )

261 Avancement des eorte- drapeaux. A l'avenir les porte -drapeaux § auront le grade de sous-lieutenant. (Idem, tit. 6, art. 02.)

2G2 Pour la nomination à l'emploi de porte-drapeau, Je commandant du corps choisira trois sujets parmi les sous-offieiers portés sur le tableau d'avancement, et ayant le temps de service el de grade suffisant pour être nommés officiers; il en remettra l'état, avec celui de leurs services., à l'inspecteur général, sur le rapport duquel le ministre proposera la nomination de l'un d'eux à l'emploi vacant : cette nomination comptera dans le fiers dévolu aux sous- officiels. (Idem, art. 55.)

263 Lorsqu'un officier porte- drapeau sera appelé par son ancienneté à un emploi du grade 'supérieur au sien, il sera fenu de prendre sa place dans la compagnie où l'emploi scia vacant, et il sera remplacé dans celui qu'il occupait. (Idem , art. 55.)

264 Avancement des adjudans- majors. Les adjudans -majors seront

choisis parmi les lieutenans ayant précédemment servi comme adjudans sous -officiers ou sergens- majors, et autant que possible parmi ceux qui . avant quatre ans de grade de lieutenant, seront susceptibles d'être promus au giade de capitaine. ( Idem, tit. 7 , art. 3(i. )

265 L'officier avant quatre ans de grade de lieutenant à l'époque de sa nomination à l'emploi d'adjudant- major, sera en même temps promu au grade de capitaine: il obtiendra ce grade à l'expiration des quatre années de celui de lieutenant, lorsqu'un emploi d'adjudant-major lui aura été conféré avant ce terme. ( Idem, art. 07. ) \

26G Pour la nomination aux emplois d'adjudant-major, le commandant du corps où la vacance aura lieu , présentera trois sujets réunissant les conditions déterminées ci-dessus; il adressera Pelai des services de chacun de ces trois officiers à l'inspecteur général d'arme, qui, après avoir ajouté ses observations à l'état de proposition du commandant du corps, l'enverra au ministre de la guerre. (Idem, art. 58.)

2G7 Lorsqu'un adjudant- major capitaine sera porté au grade <Je 9 major, if Sera immédiatement remplacé dans l'emploi dadjudanl-major, attendu l'imporUiucc de cet. emploi. (Ord. du 'i août 1818, tit.y, art. 09.)

2G8 Les adjudans- majors , pourvus du parade de capitaine, pourront, lorsque leur ancienneté de grade leur fera prendre rangavant les capitaines de 2.c classe , passer au commandement d'une compagnie qui viendrait à vaquer, ou opter pour continuer les fonctions d'adjudant-major. (J)éc. roy.du i5 juin 182 1 .)

269 (jette faculté ne leur sera accordée toutefois qu'après qu'ils auront exercé , pendant deux ans au moins , les fonctions d'adjudant -major , ou avant ce temps, qu'autant que l'inspecteur général aura fait connaître que ces officiers ne peuvent plus, pour raison de santé, remplir leur emploi. Mais dans ce dernier cas ils ne seront pas dispensés de la priorité de rang sur les capitaines de 2.* classe. [Idem.)

!>jo Un adjudant-major passé au commandement d'une compagnie ne pourra plus prétendre, en sa qualité d'ancien adjudant-major, aux places de major vacantes, qui ne doivent être données qu'aux capitaines exerçant , au moment de leur promotion à ces' sortes de places , les fonctions d'adjudant- major ou d'officier comptable. [Idem.)

271 Avancement dis Tnr.sonu.RS lt oihciers d'habillement. Les tréso-

riers et officiers d'habillement auroîit le grade de lieutenant ou celui de capitaine, et seront pris entièrement au choix du Roi. (Ord. du 2 août 1818, fit. 8, art.

272 II sera formé; dans chaque corps une liste des officiers du grade de sous- lieutenant à celui de capitaine , qui auront été sergens- majors , et seront reconnus les. plus propres' à remplir les fonctions d'officier comptable , soit en qualité de trésorier, soit comme officier d'habillement, et qui réuniront les conditions exigées. ( Idem,' àrt. 44* )

270 Celle liste, autant que possible, d'un nombre de su jets. double de celui des bataillons r sera arrêtée par le conseil d'administration, soumise au visa et aux observations du sous-intendant militaire qui en aura la polic e, et communiquée par ledit conseil à l'intendant militaire. [Idem.)

274 A l'époque de la revue annuelle. d'inspection , celle liste sera présentée parle conseil d'administration à l'inspecteur général, qui, après avoir pris l'avis motivé par écrit de [Intendant militaire ayant la police supérieure du corps, la transmettra a\eo ledil avis et ses notes particulières au ministre de la guerre. ( Idem, art. 45. )

275 Les officiers comptables du grade de lieutenant rouleront , pour le tour à l'ancienneté de l'avancement au grade de capitaine, avec tous les lientenans du régiment, et alors ils

auront l'option ou de conserver leurs fonctions avec leur nouveau grade, ou de prendre une compagnie; ce cas échéant, le commandant du corps et l'intendant militaire en informeront le minisire dé la guerre. ( Ord. du laout 1818, tiï. 8, art.^y.)

276 Tout officier comptable ainsi promu au commandement d'une compagnie, sera susceptible, au" bout de deux ans dudit commandement, de rentrer dans la ligne des officiers comptables , soit comme trésorier, soit comme capitaine d'habillement. (Idem, art. 48.)

277 S'il entend profiter de cette faculté, il en fera, par l'intermédiaire du colonel, sa déclaration à l'intendant de la division militaire, qui en informera le minisire de la guerre, et alors un des premiers emplois vacans d'officier comptable lui sera dévolu. [Idem.)

278 Indépendamment de l'avancement dans Je corps, tous les trésoriers et officiers d'habillement du grade' de lieutenant concourront ensemble dans leur, arme pour l'avancement au grade de capitaine dans les mêmes fonctions et au choix du Roi ; et dans ce cas l'officier promu au grade de capitaine dans l'emploi de trésorier et d'officier d'habillement pourra passer au commandement d'une compagnie , par le tour de nomination au choix du Roi. (idem, art» 49*)

279 Avancement des majors. Les majors seront pris, au choix du Roi,

parmi les capitaines, ad judans- majors, les capitaines trésoriers et les capitaines d'habillement de la même arme; ces derniers (les capitaines d'habillement et trésoriers;, pour être susceptibles do cette promotion, devront avoir commandé une compagnie pendant deux ans au moins. Les majors rouleront avec les chefs de bataillon pour l'avancement au grade de lieutenant-colonels ( idem , tit. 8 , art. 5o. )

280 Avancement* des colonels. Voyez 260. . . , »

281 Avancement dans les -compagnies d'élite. Les caporaux et sous-offi-

ciers seront choisis par le colonel ou commandant du corps •parmi les caporaux et sous-oflicierS des autres compagnies , et seront placés avec le même grade dans ces compagnies d'élite. (Ord: du 2 août 1818, tit. 21 , art. 209.)

282 Les grenadiers et voltigeurs seront pris ainsi qu'il est prescrit au n." 862.

280 Pour le choix dés officiers, le colonel ou commandant du

art. 2 10. ) v 284 Avancement aux armées actives. En temps de guerre, les disposilioHSr<ïu n.° 253 ne seront point exigées pour l'avancement : 1*? ^ourles emplois vacans autour de l'ancienneté, en faveur