CLE

ancienneté, et pi- qu'à la revue suivante, que la solde- affectée à la deuxième classe de leur grade. (Ord. du lr) mars art. 55. )

76G Le capitaine de grenadiers ou de carabiniers qui se trouve placé, par suite du classement, parmi les jilus anciens capitaines du région ni, n'est pas tenu de prendre Je commandement de la première compagnie du centre; il peut restera la tetc de la compagnie d'élite. [Dec. minisl. du ju janvier 1820.)

767 Un capitaine de voltigeurs, au contraire, qui est dans la même position, est obligé d'opter entre fe commandement <ie sa compagnie et, celui de la première compagnie du centre, parce que ce dernier commandement peut seul lui faire obtenir le traitement de :prcmicrc classe. (Idem.)

768 Pour procéder au classement, les inspecteurs généraux feront réunir tous les officrers du corps; ils s'assureront que chacun deux est porteur de son brevet, ou au inoins du titre en vertu duquel il exerce son emploi. (Instr. du 5 juillet 1822.)

769 La date de l'ancienneté de grade de ebaque officier, arrêtée par les bureaux du ministre avec le plus grand soin , d'après les documens les plus exacts, et sur des règles qui Ont été appliquées également à tous les corps, se trouvant portée sur YAnnuaire militaire, l'inspecteur général le consultera pour opérer le classement des officiers, et s'y conformera , à moins qu'il ne lui soit présente des lettres ministérielles d'une date postérieure à l'Annuaire, qui ebaugeraient le rang d'ancienneté de Quelques-uns. (Idem.)

770 L'inspecteur général donnera connaissance aux officiers de leur classement. (Idem.)

771 «Il classera les adjudans- majors , pourvus du grade de capitaine, parmi les officiers des ditïérentes classes de ce grade, afin de les mettre à portée de jouir des avantages que leur accorde la décision royale du i5 juin 1821 , n.° 2G8, dépasser, à titre d'ancienneté et suivant certaines conditions, au commandement des compagnies vacantes. ( Idem. )

772 II prononcera sur les réclamations des officier», ou il en référera au ministre; dans ce cas, l'officier sera classe provisoirement à la date du titre légal dont il sera pourvu, jusqu'à la décision ministérielle. (Idem.)

773 Clefs des portes d'une fiace. Les clefs des portes de la place

seront entre les mains du lieutenant de Roi, et enfermées cliez lui dans un coffre de bois ferré; celles de ebaque porte seront * • mises dans un sac de cuir, sur lequel le nom de la porte sera écrit; et les autres clefs dont on ne fera pas un usage journalier, seront toutes étiquetées, afin qu'oïl puisse reconnaître leur destination au besoin. ( Ord. de 1 76$ tit. 12, art. 2. )