CLE

774 Voyez tic plus les numéros 5 1 4 9 et 5i55.

775 Clefs de la caisse du corps. Voyez 409.

77G Code pénal (Lecture du). Le premier samedi de chaque mois , l'officier de semaine lit, ou fait lire en sa présence, dans les chambrées, le Code pénal, ainsi que les articles sur les devoirs des caporaux de chambrée et des chefs d'ordinaire* (Ord. du i3 mai 1818, art. wju. )

777 Coiffe de schako. Elle est fournie aux sous- officiers et soldats

au compte de la masse d'habillement; elle est en bonne tuile cirée, et doit durer deux ans.

778 Coiffure. Ce titre comprend : i.° la coiffure des sapeurs, n.°

5-8; 2.° celle du tambour-major, n.° 2325; 5." celle des musiciens, û.° 3884; 4«° celle des sous -officiers et soldats, n.° 3882 ; 5.° celle des adjudans, n." 588*2; 6.° celle des chirurgiens, n.° 62G ; 7.0 celle des officiers, n." 588o.

779 Coiffure de nuit des soldats. Voyez 479-

780 Collier de tambour. Il est formé de deux bandes de buffle de

longueurs différentes , réunies par une couture dite enture ; les deux bouts destinés à èlrc joints par celle couture sont coupés obliquement. (Instr. du i5 mars 1819.)

781 Lorsque l'homme est revêtu du collier de tambour, la couture mentionnée ci-dessus doit se trouver sur le milieu de l'épaule droite ; la plus longue des bandes doit être sur son dos, et la plus courte sur sa poitrine. [Idem.)

782 Les extrémités inférieures de ces bandes doivent être plus larges que celles jointes par la couture; elles doivent être coupées obliquement, dans une direction parallèle à l'obliquité* de la couture ; les angles des parties les plus longues des«obliquités inférieures sont arrondis, et portent les lanières qui sont cousues en-dessus des bandes dans la direction des angles. ( Idem. )

783 La couture et les extrémités des bandes qu'elle réunit, sont doublées dans toute leur largeur d'un morceau de buffle léger: les coutures des extrémités ne doivent pas être apparentes endessus des bandes; mais les coutures des bandes sont piquées en - dessus. ( Idem. )

784 La bande qui passe sur la poitrine de l'homme doit être doublée d'une autre bande en buffle mince, pour préserver le» vêlemens du frottement des tenons de porte -baguettes. La

* Lande de doublure est de même largeur que celle de dessus ; . elle est cousue , par son extrémité supérieure , en - dessous de la pièce de doublure, dans une longueur de 35 millimètres, de manière à ce que les bords soient pris dans les piqûres do la pièce de doublure , et qu'en travers elle soit comme au

bout de cette pièce, sans que la couture soit adhérente à la bande de dessus. (Instr. du i5 mars 1810,. )

^85 L'extrémité inférieure de la bande de dessous est percée de deux boutonnières, pour arrêter la bande dans deux boutons en buffle à rouleau , fixés sous la bande de dessus , sans que les coutures de ces boulons soient évidentes en -dessus de la bande. ( Idem. )

78G Les boutonnières sonf percées verticalement : elles prennent naissance à 10 millimètres du bout inférieur de la bande de doublure, et sont placées à 1 5 •millimètres de ses bords. Les boutons sont cousus dans la direction des boutonnières. (Idem.)

787 Le porte -baguette est en cuivre jaune bruni; il se compose d'une plaque en forme -de carré long a angles émoussés, et de deux douilles pour recevoir les baguettes : la plaque est légèrement cambrée des côtés; les douilles sont ornées de quatre filets à leur partie supérieure et autant à leur partie inférieure. Elles sont fixées verticalement sur la plaque, à 20 millimètres de distance l'une de l'autre, au moyen de deux tenons pour chaque douille. Ces tenons traversent la plaque, et sont retenus en -dessous par des clavettes en fort fil de fer. Ces tenons sont soudés à 5 millimètres des bords supérieurs et inférieurs des douilles. ( Idem. )

788 La plaque est fixée sur la bande de buffle au moyen de quatre tenons, qui la traversent et dans lesquels passe une lanière d'attache. Les tenons sont soudés aux quatre angles à 8 millimètres des bords. ( Idem. )

Dimensions du collier.

Largeur, prise à l'angle droit prés la couture 090*™" Largeur, prise horizontalement aux extrémités inférieures, à 60 millimètres au-dessus de la pointe du bec du sifflet 120

Bandes. ^Longueur de la bande de derrière | '', îa?îîe

0 j 2.e taille 070

P.our (3.e taille 55o

Proportion dans laquelle la bande de derrière

doit excéder en longueur celle du devant . 100

Largeur des boutons roulés 01 5

r . , j Longueur . . ♦ 5Go

Lanières. < Y " • 1 »

{ Largeur par le haut •. 020

Bande de doublure. Longueur «ipparente 55o

DOUDLURE DE LA COUTURE. Loifgucur |QO

D$tizcd by Googl

/Hauteur 00,0

Largeur 080

7<)3 Porte-bac uETfis,<

Epaisseur 002

Ha 11 h ni et largeur des tenons .... 010

Epaisseur des tenons 002

Hauteur des ouvertures des tenons. . oo5

Longueur des tenons oto

Distance entre chaque ouverture . . . o55

Knaisseur des douilles 001

liaujcur des douilles 060

Diamètre de l'orifice supérieur des

douilles .021

Diamètre de l'orifice inférieur des

douilles 01 f)

Distance entre chaque douille .... 020

Saillie des tenons de douille oo5

Largeur des tenons de la plaque . . .010 Epaisseur »!<s tenons de la plaque. . '. oo."i

( Insfn du 1 5 mars 1 8 1 g, )

79 1 Colonel. Les devoirs et liiutorité du colonel s'étendent à toutes les parties du service; il est responsable de la police, de la discipline, de l'instruction du corps dont le commandement lui est confié, et il en surveille l'administration. Sans se livrer à tous les détails, il doit en saisir l'ensemble, et les di- * liger de manière que chacun puisse accomplir et accomplisse en effet toutes les obligations qui lui sont imposées, et trouve } dans l'exercice réel des droits de son grade une source d'émulation et d'instruction. Ainsi l'autorité du colonel doit se faire sentir autant par une impulsion régulatrice que par une, action immédiate; elle est le recours et l'appui de tous. H doit exécuter et faire exécuter tout ce qui est prescrit par les rcglemens , et tout ce qui peut l'être par les officiers généraux sous les ordres desquels le corps est plaeé. 11 lui est interdit d'y apporter des changemens , si ce n'est dans des cas extraordinaires, d'après l'autorisation du maréchal -de -camp commandant, auquel il en soumet les motifs. Ces changemens doivent cesser avec les circonstances qui les ont nécessités. Le maréchal -de-camp est tenu d'en rendre compfe au lieutenantgénéral , et celui-ci au ministre, s'il y a lieu. (Ord. du i3 mai 1818, art. i/r)

Le colonel exerce son autorité sous les ordres du maréehalde-camp commandant la brigade ou le territoire dans lequel se trouve le corps. (Idem^ art. 2.)

Quand les officiers généraux joignent à leurs fonctions ordinaires celles d'inspecteurs généraux , le colonel leur doit des rapports, non-seulement sur la police et Ja discipline , mais

encore sur tous les détails comme sur l'ensemble rie l'administration et de l'instruction. (Ord. du i3 mai 1818, art. 2.)

797 Ces rapports sont sommaires; ils sont faits tous tes jours, si l'officier généra! est présent cl s'il l'exige; tous les huit jours, s'il n'est pas présent sur les lieux : tous les mois, sur l'instruction et sur l'administration ; et enfin , aussi souvent que I© bien du service le lui lait juger nécessaire. [Idem.)

798 Quand les ofïïcicrs généraux n'ont pas de lettres de service comme inspecteurs, le colonel ne leur (ait de rapports que sur le Reniée , les mouvemens, la police et sur l'instruction d'ensemble ; il ne leur en doit sur les détails de l'instruction et de l'administration, que dans les occasions où ils veulent en connaître dans l 'intérêt de l'exécution des lois et des ordonnances, ou pour faire droit à quelque réclamation. (Idem.)

799 Le colonel dont le régiment fait partie d'une brigade réunie sous les ordres d'un maréchal -de -camp , ne doit aux généraux des divisions territoriales cl aux commandans des places, que les rapports sur la situation numérique de son corps. C'est aux élals - majors des divisions ou brigades organisées à s'entendre avec les élats- majors des divisions territoriales et des places, pour la répartition des quartiers et du senice. ( Idem.)

800 Dans les villes ou places de guerre le colonel reçoit des ordres des licutenans de Roi ou autres officiers ayant lettres de service pour commander dans lesdites places , mais seulement en ce qui concerne le service intérieur de ces places ; il leur doit tous les rapports qu'ils peuvent exiger à cet égard. (Idem , art. 5. )

801 Le lieutenant de Roi ajant la responsabilité de tout ce qui est relatif à la conservation de la place, c'est à lui qu'il appartient de fixer le nombre et la force des postes, des patrouilles et des piquets, de donner les consignes, de prendre ou de faire prendre par les officiers de son état- major le commandement de toutes les troupes de service. C'est dans le même esprit et par les mêmes motifs que le colonel Jui doit le rapport exact et journalier des nui talions en gain ou en perle, ainsi que du nombre «les punitions qui seraient assez graves pour exclure momentanément du service les hommes qui en sont l'objet. Il ne peut faire prendre les armes à sa troupe, ni la faire sortir de la place, même pour les manœuvres, sans l'autorisation du lieutenant de Roi, qui toutefois ne la refuse que lorsque des considérations majeures, dont il rend compte à l'officier général sous les ordres duquel il se trouve, lui en imposent l'obligation. Le colonel ne s'absente pas sans l'agrément du lieutenant de Roi; il ne le peut saus l'en informer, lors même qu'il a obtenu une permission ou un congé, îl lui fait présenter les demandes de ses subordonnés pour découcher de la garnison ou du quartier. (Idem.)

802 Colonel allant en détachement. Lorsque Je colonel d'un régi- r

ment marchera en détachement, soit qu'il le commande ou non, il marchera toujours un des trois adjudans-majnrs de son corps à tour de rôle avec lui, pour être employé aux clifTerentes fondions dont cet officier supérieur jugera à propos d<? le charger. (Instr. du 5 février 1820,- ///. 8, art. 27.)

803 Colonel de tranchée. Voyez 4«°,8.

804 Colonel de jour au camp. Voyez 2^2.

805 Combat (Jour de). Voyez 2002.

80G Comédie (Abonnement à la ). Voyez 5.

807 Commandement (Ordre ou droit de). Voyez i56o.

808 Commandement dans les détachemens (Droit de). Voyez i3G8.

809 Commandement des places de guerre par intérim. Lorsqu'il ne se

trouvera pas dans une plaça de guerre d'officier pourvu «l'un pouvoir de S. M. pour v commander, le commandement appartiendra à l'officier des troupes françaises de la garnison , soit d'infanterie ou de cavalerie 4 oui aura le grade supérieur; et à grade égal , à l'officier d infanterie du plus ancien régiment français, quand même il se trouverait seul avec sa compagnie ou détachement ; et ce par préférence à tous les officiers des régimens d'une nation étrangère, même d'uu grade supérieur à celui de l'officier français, et en attendant qu'il ait été établi un commandant paivS. Al. ou par les généraux de ses armées. (Ont. de 17G8, tit. i>, art. i3.)

810 Lorsqu'un officier d'un grade quelconque commandera ainsi par intérim dans une place, il exigera que le service se fasse dans ladite place en temps de paix avec la même exactitude qu'en temps de guerre. [Idem, tit. 2 , art. i.rr)

81 1 Commandement des villes ouvertes. Lorsque le corps est seul dans une garnison où il n'^y a pas de commandant de place," le général ou, à son défaut, le colonel, charge le lieutenantcolonel d'en faire les fonctions, pour la poliee militaire et la tranquillité publique seulement, et de lui en faire le rapport chaque jour. Si le lieutenant -colonel commande en l'absence du colonel, la police de la place est donnée au plus ancien chef de bataillon. ( Ord. du i5 mai 1818, art. 16.)

812 Quand il y a plusieurs corps, c'est le plus ancien lieutenantcolonel, quelle que soit son arme, qui est chargé de ce service, sous l'autorité du général, ou, en son absence, du plus ancien colonel. Si ce lieutenant-colonel se trouve commander le régiment, la police de la place est donnée au plus ancien lieutenant -colonel après lui. (Idem.)

813 Dans ce cas, les adjudans- majors remplissent, sous la direction du lieutenant -colonel , secondés eux-mêmes par les adjudans, les fonctions analogues à celles que les adjudans de place remplissent sous le rapport de l'ordre , de la tranquillité

GOM 83

publique, et de la sûreté de la place. {Ord. du i3 mai 1818, art. 64. )

$i4 Dans le même cas, les adjudans secondent les adjudans- majors, comme il est dit ci -dessus, dans le service et la police militaire de la place. Ils doivent plus particulièrement alors prendre connaissance des auberges et autres lieux publics fréquentés habituellement par les soldats, afin de pouvoir^ diriger Jes patrouilles et y faire la recherche de ceux qui manqueraient aux appels, ou qu'on aurait vus dans un état d'ivresse. (Idem, art. 149.)

81 5 Commandement du service dans les places. Voy ez 4o5c).

816 Commandement du service en campagne. L'ordre du service entre

les brigades sera le même qu'elles auront dans la formation de la division. (Instr. du 5 février 1823, fcV.8 , art. \ .n)

817 Dans chaque brigade le tour du service entre les régimens suivra celui de leur numéro. (Idem, art. 2.)

818 II n'y aura pour les officiers, sous -officiers , soldats et tambours, que deux tours de service, non compris les sièges, savoir : i.° le service armé ; 2.0 les corvées. (Idem, art. 5.)

819 Le premier tour ou service armé comprendra les différentes espèces de services ci -après : les détachemens; les grandes gardes ou gardes extérieures ; les gardes d'honneur; les gardes intérieures (et sous cette dénomination sont aussi comprises les .gardes^fOurnics aux magasins, aux hôpitaux et autres du même genre) ; la garde de police, et enfin le piquet. (Idem , art. 4-)

£20 Ces differens services commenceront tous les jours à l'heure de la garde, et finiront le lendemain à la même heure , i l'exception des détachemens, dont la durée dépendra des ordres du général. (Idem.)

821 Les compagnies de grenadiers ne seront jamais commandées pour ces différens services, à moins que ce ne soit expressé-

' . ment ordonné. ( Idem. )

822 Les officiers et sous -officiers desdites compagnies ne marcheront jamais qu'avec leur troupe. (Idem.)

823 Les officiers, sous-officiers et soldats commandés pour le premier tour de service, y marcheront dans l'ordre indiqué ci - dessus : ainsi les premiers à marcher seront employés par préférence aux détachemens , jusqu'à concurrence du nombre d'officiers, sous-officiers, soldats et tambours, dont ils devront être composés. (Idem, art. 5. )

624 Les premiers à marcher après ceux-là, seront employés aux grandes gardes, pareillement jusqu'à concurrence du nombre d'officiers, sous -officiers-, caporaux, soldats et tambours, dont elles devront être composées; et ainsi de suite, jusques et com- , pris le piquet', lequel devra employer les derniers à marches du service de chaque jour. ( Idem. )

Les jours où le corps ne devra pas fournir de détachement* les officiers, sous - officiers , soldats et tambours, premiers à marcher, seront employés aux grandes gardes, s'il y en a; sinon , aux gardes d'honneur, par préférence aux gardes intérieures ; à celles-ci, par préférence à la garde de police: et à la garde de police, par préférence au piquet. (Inst. du 5y&>r.i823 , lit. 8 , (iri. 6. )

Les officiers, sons- officiers et soldats, premiers à marcher après ceux-là, seront employés dans le même ordre, et ainsi de suite jusqu'aux derniers. (Idem.)

Les officiers seront commandés, pour le premier tour de service, par rang d'ancienneté, en commençant par la téte. Les capitaines rouleront entre eux. Les lieutenans et sous-lieutenans rouleront ensemble. ( Idem , art. 7 . )

Les sous -officiers et caporaux seront commandés, pour le premier tour de service, par rang d'ancienneté, sur la totalité du bataillon. ( Idem, art. 8. )

On observera de ne jamais commander en détachement, lorsqu'il devra être de plusieurs jours, deux officiers d'une même compagnie : ainsi, s'il arrivait que deux officiers de la même compagnie se trouvassent en même temps dans le cas de marcher en détachement pour plusieurs jours, l'officier du grade inférieur serait employé à une garde de 24 heures, et serait remplacé au détachement par le premier à marcher après lui. La même règle scia observée pour les sergens et pour les caporaux. (Idem , art. 9.)

En conséquence de ce principe, et afin qu'il y ait toujours sous les drapeaux le nombre d'officiers et de sous -officiers par compagnie nécessaire pour les surveiller et les conduire, lorsqu'une compagnie aura fourni un officier ou sous -officier pour un détachement de plusieurs jours, il n'en sera plus fourni de ladite compagnie que pour1 une garde de 24 heures, jusqu'à cp que les premiers soient rentrés. (Idem.)

Les soldats seront commandés , dans chaque compagnie, pour le premier tour île service, par rang d'ancienneté , en Commençant paria tête et par la queue de \i\ compagnie à la fois, de manière que les detachemens et les gardes soient toujours composés d'anciens et de nouveaux soldats, fournis, autant que faire se pourra, à nombre égal, par toutes les compagnies du régiment. ( Idem , art. 10.)

Les tambours seront commandés par rang d'ancienneté de compagnie* (Idem.)

Toul oificier qui , étant à marcher pour un des services du premier tour, ne se trouvera pas au camp, ou ne pourra taire ce service pour quelque cause que ce soit, sera remplacé par ie premier à marcher après lui , et son tour sera passé

^ms qu'il puisse le reprendre ; il ne pourra même venir 1 prendre le commandement du détachement ou garde, des qu'il aura passé les gardes du camp ou L'enceinte de la .brigade; ou bien, si c'est la garde de police ou le piquet, fies qu'ils auront monté. Il en sera de même pour les sous -officiers, caporaux et tambours. (Instr. du 5 février 182"), Ht* 8, art. 1 1.)

Le service du premier tour sera censé fait pour les officiers, sous-officiers et soldats qui marcheront en détachement ou pour une grande, garde, garde d'honneur ou garde intérieure, lorsqu'ils auront passé les gardes du camp ou l'enceinte do la brigade. Il sera censé fait pour ceux qui auront été commandés pour la garde de police , lorsque ladite garde aura monté et pris son poste. (Tient, art. 12.)

Enfin, le tour des pfficiers, SOUS -officiers , caporaux et soldats du piquet ne sera censé fait que le lendemain à l'heure de l'assemblée des gardes et délaehcinens , excepté toutefois pour ceux qui auront été tirés dudit piquet pour marcher à un détachement ou garde* (Idem.)

Les délachemens et gardes seront composés et commandés ainsi qu'il est présent au n.° 879 et suiv. (Idem, art. i5.)

Toute espèce de service non mentionnée au 11. 0 817 sera réputée corvée. (Idem , art. 1 5. )

Ainsi le second tour de service comprendra les corvées du camp; les corvées hors du camp, armées ou non armées, et leurs escortes; les escortes de travailleurs et de distributions, et les délachemens pour assister aux exécutions; enfin le resv i ce ri'n rd on n a n ce . ( Idem . )

Les grenadiers, ainsi que les officiers , sons-officiers, caporaux et tambours de ces compagnies, lorsqu'ils seront présens aux drapeaux, ne pourront jamais être commandés pour d'autres corvées que celles de leur compagnie. (Idem.)

Les capitaines seront exempts de corvées, et ne pourront être commandés pour ce service que dans Je seul cas où la force . «les escortes armées qui les accompagneront, se trouverait égaie à celle du détachement affecté à leur grade: et ils seront commandés alors pour ce service par rang d'ancienneté , en commençant par le moins ancien ou par la queue. (Idern, art. 16.)

Les lieulenans et sous-lieutenans rouleront ensemble pour le second tour de service , et y marcheront par rang d'anciefrneté, en commençant par la qncùe. 11 en sera de même pour les sergens, caporaux et soldats. (Idem.)

Le second tour de service sera toujours subordonne au premier : ainsi, s'il arrivait qu'un officier, sous-officier, caporal ou soldat se trouvât dans le cas «l'être commandé en même temps pour l'un et pour l'autre, il serait emptové de préférence au premier tour de service, (idem, art. 17.'

45 S'il arrivait qu'un officier , sous - officier ou, soldat , actuelle-» ment employé à un service quelconque du second tour, se trouvât dans le cas de marcher pour un des services du premier tour, il quitterait celui auquel il était employé; bien entendu que, si c'est hors du camp, il puisse y être rendu avant l'heure fixée pour le départ du détachement ou garde avec lequel il devra marcher , et que le corps l'aura fait rem^ placer, s'U est nécessaire. (Instr. du 5 février i8a3, tit. 8, art. 17. )

*44 Lorsque les généraux commandant une brigade ou une division , ou le chef d'état-major, demanderont des officiers d'ordonnance pour les 24 heure*, ils seront pris dans la colonne des lieutenans ou sous-lieutenans, au choix du commandant du corps; ce service des officiers d'ordonnance sera réputé service armé. (Idem, art, 18.) 845 Tout officier, sous -officier ou soldat dont le tour écherra pour être de corvée pendant qu'il sera premier à marcher ou effectivement employé à un -des .services du premier tour, le reprendra , à l'exception toutefois de ceux qui auront été employés à un détachement de plusieurs jours , lesquels seront exempts de reprendre les tours de corvées qui pourraient leur être échus pendant cet intervalle. (Idem, art. 19.) 84C Lorsqu'il devra marcher plusieurs corvées en même temps 9 l'officier le plus ancien sera employé par préférence à celle qui se trouvera la plus nombreuse. (Idem, art. 20.)

847 Le second tour de service sera censé fait, quand. on aura été employé à une corvée effective au camp^ ou, si c'est hors du camp, lorsqu'on aura passé les gardes du camp ou l'enceinte de la brigade. ( Idem, art. 21.)

848 Un capitaine commandant un corps ou bataillon momentanément , -sera exempt de tout autre service pendant le temps qu'il commandera ledit corps ou bataillon, et ne reprendra aucun de ceux qui pourraient lui être échus pendant ce temps. Il en sera de même d'un capitaine commandant un bataillon détaché. (Idem, art. 22.)

849 Les capitaines de grenadiers marcheront avec leurs compagnies, quand cil «'s seront détachées, lors même qu'ils se trouveront commander le corps ou bataillon. (Idem, art. a3.)

850 En l'absence des officiers et sous -officiers de grenadiers, sices compagnies se trouvent détachées , lesdits officiers et sousofficiers seront remplacés sur-le-champ par des officiers de leur grade et des sous -officiers au choix du colonel, lesquels resteront attachés auxdites compagnies jusqu'au retour des titulaires : ces officiers et sous-officiers postiches ne reprendront

^aucun des tours de service qui pourraient leur e'tre échus ' pendant ce temps. (Idem, art. 24.)

851 Si lesdites compagnies n'étaient pas détachçes, les officiers * et sous-oflicîers absens ne seraient remplacés qu'au moment

où ces compagnies viendraient à marcher. ( Instr. du 5 février i8:>5 , lit. 8, art. 24.)

852 Si le commandement du régiment ou d'un bataillon détaché venait à échoir accidentellement à un capitaine attache provisoirement à la compagnie de grenadiers, ledit capitaine demeurerait, par une suite du n.° 849 attaché à son service, jusqu'à ce que la compagnie rentrât au corps ou que le titulaire reprit le commandement. {Idem, art. 25.)

$53 Commission d'achats de linge rr chaussure. Afin d'obtenir l'uniformité dans les prix et qualités, tant des effets au compte do la masse de linge et chaussure, que de ceux de première mise, à la bonne qualité desquels ils sont également intéressés, les capitaines se réunissent, sous la présidence du major, à ^officier d'habillement , et nomment trois d'entre eux pour pro- . céder aux marchés et achats nécessaires. Les effets entrent au magasin d'habillement, et sont distribués sur les bons nominatifs approuvés par les capitaines, visés par le major, et portant Vavoir en niasse de chaque homme. ( Ord. du ij mai 1818, art. 99. )

854 Les fonds de la masse de linge et chaussure sont administrés par le conseil d'administration, mais à la commission d'achats seule appartient le droit de passer les marches d'effets au compte de cette masse. (Ord. du tymars 1823, art.&iç).)

855 Communications du camp. Aussitôt après rétablissement d'un régi-

ment dans son camp, le colonel ira reconnaître les communications nécessaires à la droite et à la gauche du Iront du camp, ainsi que celles pour communiquer avec la seconde ligne, s'il est campé en première: et avec la première, s'il est campé en seconde Ligne. ( Instr. du 5 février 1820, tit. 6, art. 25.) *

856 II les ordonnera aux officiers supérieurs , qui commanderont sur-le-champ des hommes en nombre suffisant pour les faire, et y feront travailler aussitôt, sans avoir égard au temps et à la fatigue: ces communications seront faites le premier jour larges de 5 toises et portées jusqu'à 5o, si Ton séjourne dans le camp. ( Idem, art. 2G. )

857 Le travail des communications à faire, soit entre les deux lignes, soit en avant du front de la première, sera fait, celui entre les deux lignes , par les régimens de seconde ligne: et celui en avant du front de baudière, par les régimens de première ligne. (Idem, art. 27.)

858 Lorsque le travail des communications sera trop difficile pour être fait avec des outils du régiment, le colonel adressera

« DiqitizedbyGc

à l'état- major de la division une demande d'outils plus forts y lesquels lui seront délivres par l'artillerie. (Instr. du 5 février 1823 , tit. 6, art. 28. )

859 A l'égard des communications à faire sur les flancs et le long «lu front du camp , le terrain dont chaque régiment sera chargé, contiendra depuis la dernière tente ou baraque, jusqu'à la première du régiment qui sera campé à sa gauche, l'intervalle de l'un à l'autre étant censé faire partie du terrain qui aura été distribué au premier pour camper. (Idem, art. 29.)

860 Après que les maréchaux- de -camp auront donné les ordres nécessaires pour l'établissement des communications, ils >isile> ront le pays à 5 ou Coo pas en avant du camp, s'il est en première ligne , ou en arrière, s'il est en seconde ligue, pour pouvoir placer les gardes nécessaires et prendre les pré aillions convenables pour la sûreté du camp ; après quoi ils feront rentrer le piquet. ( ldemy art. 3o. )

8Ç1 Toutes les corvées pour établir les communications ci-dessus prescrites seront commandées sur tout le régiment, et lorsqu'il y aura des soldais à punir pour des fautes ordinaires, on les cmploîra à ces travaux. On placera des officiers et des sousofïïciers à ces corvées, pour les conduire et pour veiller à ce que les travaux ordonnés s'exécutent. (Idem, art. 01 et 32.)

£62 OoMPACNir. (Formation d'une). Voyez 1785.

865 Compagnies de discipline (Envoi aux). Lorsqu'un capitaine juge qu'un soldat de sa compagnie se trouve dans le cas d'être envoyé dans une compagnie de discipline, d'après les dispositions prescrites aux numéros 6298 et 35o2 , il en fait son rapport par écrit au chef de son bataillon , en relatant les fautes ou contraventions du soldat, les peines de simple police qui lui ont été infligées, et les récidives qui donnent à sa conduite habituelle un caractère de persévérance dangereux pour l'ordre cl la police du corps. (Ord. du i3 mai 1818, art. 38o.)

8G4 Le rapport, visé par le chef de bataillon, est adressé au commandant du régiment, qui convoque un conseil de discipline, composé d'un chef de bataillon, des trois plus anciens capitaines et des trois plus ancieus lieulenans du corps, pris hors du bataillon auquel appartient le soldat inculpé. (Idem.)

8GS Le chef et l'adjudant -major du bataillon, ainsi que le capitaine de la compagnie du militaire, sont consultés, et lorsqu'ils se sont retirés , ce dernier est entendu dans ses défenses. Le conseil rédige ensuite son avis motivé, qui est remis au chef du corps, et transmis par lui , avec son opinion particulière, au maréchal-de-camp sous les ordres duquel se trouve le régiment; le maréchal-de-camp l'adresse avec son avis au général commandant la division, qui transmet au ministre de

la guerre toutes les pièces avec ses observations. Le5 ministre prononce, et fait connaître sa décision par l'intermédiaire du général commandant la division. ( Idem. Y

Cas où un bataillon est détaché.

806 Dans le cas où un bataillon serait détaché bors du département dans lequel sera stationné le' régiment auquel il appartient, Je capitaine qui jugera qu'un soldat de sa compagnie se trouve dans le cas .d'être .envoyé dans une compagnie de discipline, se conformera à tout ce qui est prescrit au n.° 863. ( Cire, du 26 juin 1818. )

867 Le chef de bataillon, après avoir visé le rapport, l'adressera à l'officier général commandant la subdivision militaire , lequel convoquera un conseil de discipline composé du plus ancien capitaine , des deux plus anciens lieutenans et des deux plus anciens sous-lieutenaus du bataillon tous pris hors de la compagnie à laquelle appartient le soldat inculpé.

, [Idem.)

868 L'adjudant -major du bataillon et le capitaine de la compagnie de ce militaire seront entendus; ensuite et après que ces officiers se seront retirés, le soklat sera appelé et entendu dans ses moyens de défense. ( Idem. )

869 L'avis du conseil sera motive et signé des cinq membres, puis remis au commandant du bataillon, qui l'adressera dans les vingt-quatre heures au commandant du régiment, pour être transmis par lui, et avec son propre avis, à l'officier général commandant la division sous les ordres duquel il se trouve. [Cire, du 26 juin 1818.) \ • *

870 Les dispositions précédentes seront exécutées dans chaque bataillon qui se trouverait seul dans le département où est stationné l'état-major du régiment dont il fait partie. Le commandant du bataillon, toutefois, adressera directement son rapport au commandant du régiment, lequel convoquera un conseil de discipline, comme il est dit ci -dessus, et se conformera pour le surplus à ce qui est prescrit au n.° 865.

871 Compagnies d'élite. Les grenadiers et voltigeurs sont choisis sur

toutes les compagnies par le colonel , sur la présentation du chef de chaque bataillon, parmi les hommes les plus propres à ce service par leur tournure, leur agilité, leur intelligence, leur taille et leur vigueur, qui ont donné l'exemple delà valeur, de la bonne conduite, de la subordination , d'une belle tenue, et ayant au moins un an de service. A la guerre, un acte d'intrépidité, une bravoure soutenue, dispensent de l'ancienneté. Dans aucun cas on ne peut être admis aux grenadiers ou aux voltigeurs , si l'on n'est de première classe , c'est-

à-dire en ^état de manœuvrer dans le bataillon. (Ord. du iS mai 1818, or/. 268.)

872 Au colonel seul appartient le choix des officiers, sous -officiers et caporaux de grenadiers et de voltigeurs, lis sont pris sur toutes les compagnies du régiment indistinctement, parmi les officiers, sous-officiers, caporaux et soldats qui réunissent les qualités morales et phvsiqucs exigées pour ce service. ( Idem. )

873 Voyez de plus, pour le service et les attributions de ces compagnies, les numéros 849, io45', 3387 et £til„»'

8;4 Compagnies d'élite (Service des). Voyez 849 et 4m.

875 Compagnies sédentaires (Admission dans les). Voyez 66.

876 Compétence des conseils de guerre. Voyez le n.° 2320 et suie.

877 Complicité. Tout complice d'un délit subira la même peine que

celui qui aura commis le délit. (Code duixbr. an 5, tit. 8, art. 1 9.)

878 Complot de désertion. Voyez 65;.

879 Composition des détachemens en campacne. La force des détacher

mens et gardes sera toujours proportionnée à leur objet, et ils seront commandés par des officiers et sous-officiers de divers grades, en raison du nombre d'hommes dont ils seront composés, ainsi qu'il suit : (Jnstr. du 5 février 1825, art. i3.)

680 Le détachement d'un capitaine ne pourra être moindre que de 96 soldats, 8 caporaux^ 4. «ergens et 2 tambours, et il pourra être porté jusqu'à 1 44 soldats, 12 caporaux, 6 sergens et 2 tambours. (Idem.)

881 Le détachement d'un lieutenant ou sous-lieutenant ne pourra être moindre que de 3o soldats, 2 caporaux, 1 sergent et 1 tambour, et il pourra être porté jusqu'à 72 soldats, 6 caporaux, 3 sergens et 1 tambour. (Idem.)

882 Le détachement cr un sergent sera habituellement de 12 à 18 hommes et de 2 caporaux ; il pourra s'accroître au besoin jusqu'à 24 hommes : les sergens n'auront de tambour que lorsqu'ils monteront à la garde du camp. (Idem.)

883 Le détachement d'un caporal sera habituellement de 3 à 9 hommes, et pourra titre porté jusqu'à 12. (Idem.)

884 Lorsque plusieurs détachemens, commandés séparément par des. lie ut eu ans çui 60us-lieuteUans , ou par des sous-officiers, devront marcher réunis, ou être postés à portée l'un de l'autre, on pourra, lorsqu'on le jugera à propos, en donner le commandement à un capitaine , qui sera nommé alors à son tour de service. {Idem, art. i4») . .

885 Composition, des détachemens pour. HOWHÉwas funèbres. Voyez

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886 Composition des difeérentes rations. Ce titre comprend : 1 .° les

rations de subsistances , n.° 5399; 2.0 celles de chauffage, n.u 54oi ; 3.° enfin, la rationtde §>urrage pour les chevaux d'officiers d'infanterie, n.°34o6.

887 Composition du iiavresac. 11 se compose du petit équipement dé-

taillé au n.° 3oo8, et delà petite monture détaillée au n." J017.

888 Comptabilité des compagnies. Comme le capitaine est seul res-

ponsable de toute la comptabilité tenue dans sa compagnie , il ne doit point s'en rapporte*' aveuglément à son sergent-major. Quand ce dernier est remplacé , il arrête ses comptés , vérifie s'ils sont d'accord avec les livrcls des hommes; mais il ne peut rendre responsable le successeur qu'autant que celui-ci a assisté à cette vérification, ou l'a faite lui-même en présence des officiers de section. (Ord. du i5 triai 1818, art. 98.)

889 II doit tenir une feuille conforme au modèle existant, sur laquelle il l'ait inscrire par le sergent-major, au rapport, toutes les mutations; il ne doit signer ni ( le rapport, ni la feuille de prêt, ni aucun autre état, sans les avoir vérifiés; il tient pardevers lui une note exacte de tous les bons qu'il signe. Enfin, il vérifie souvent, et de rigueur tous les trois mois, les registres du sergent-major, qu'il confronte avec sa feuille de subsistance, les notes qu'il lient lui-même, et les livrets des soldats. (Idem.)

890 11 se fait présenter, à leur retour à la compagnie, par l'officier de section, et munis de leur livret, tous les hommes qui ont été absens pour quelque cause que ce soit. {Idem.)

891 Voyez de plus, pour les registres à tenir dans la compagnie, les numéros 352G et 5527,

892 Co.mpte ouvert. Voyez i5sî2 et 3526.

893 Conduite des cardes en garnison. Les gardes , tant en allant de

la place d'armes à leurs postes-, qu'en revenant de leurs postes à leurs quartiers, lorsqu'elles descendront la garde, porteront l'arme au bras, et marcheront au pas de roule; les officiers et sous-ofiieiers qui les conduiront, leur ferontobserver le pl us grand ordre et le plus grand silence. [Ord. de 17G8,///. 10, art. ùi.)

894 Congédiés. Voyez et 4444*

895 Congés de semestre (Dispositions générales relatives aux). Les

semestres seront volontaires ; ils ne seront donnés qu'aux militaires qui en feront la demande. Ils commenceront au i.er octobre de chaque année, ou le lendemain de la revue d'inspection , si elle n'avait pu être passée avant celle époque, et se prolongeront jusqu'au 1 ,lT avril. ( Instr. du 18 juillet 1821 , art. 2,4^5.)

896 11 sera délivré aux semestriels, pour se rendre au lieu où ils iront passer leur semestre, une feuille de route, mais sans aucune indemnité 3 il en sera de même pour leur retour au

corps, excepté dans le cas prévu au n.° 900. (Insir. du 18 • juillet 1821, art. 28. )

897 Ceux qui tomberont malades en route, en allant en semestre , ou en revenant , ou pendant la durée de leur congé, seront admis, sur la présentation de leur feuille de route ou de leur congé, dans les hôpitaux militaires. (Idem, art. 29.)

898 A leur retour au corps, ils seront rappelés de la solde attm se'mestriers à l'hôpital, pour tout le temps qu'ils y auront passé, et de la sohte dé^eriicstre, pour les journées antérieures à leur entrée à l'hôpital , et pour celles postérieures à leur sortie. ( Ord. du 19 mars 1823, art. 94.)

899 Les officiers , sous-ofTicicrs et soldais en congé de semestre ou autre, dont les corps ont changé de garnison pendant leur absence, ont droit à la solde d'activité, à compter du lendemain de leur arrivée à l'ancienne garnison du corps. (Idem , art. 78. )

900 Les semestriers rappelés avant l'expiration de leur congé, jouiront de la solde entière à compter du jour de leur rappel ^ ainsi que de l'indemnité de roule. (Idem, art* 25.)

901 Les retards de rejoindre de la part des semestriels, tant officiers que sous-officiers et soldais, pour cause de maladie, devront être justifiés pat des billets de sortie des hôpitaux, en bonne forme, on. s'ils n'ont pu se faire traiter dans les hôpitaux, par des certificats qui ne pourront être délivrés que par les médecins et chirurgiens des hôpitaux militaires, et, à leur défaul , par ceux des hospices civils de leur arrondissement. Ces certificats devront être soumis au visa des sous - inleuclans militaires et de l'officier général de l'arrondissement. (Id.fart.$oJ)

902 Congés de semestre des officiers. Le nombre de ces congés sera

réglé sur le complet de chaque grade , d'après la proportion qui aura été déterminée par le Roi , et non sur le nombre d'officiers présens au corps; de manière toutefois qu'il reste toujours dans chaque compagnie un officier au moins. (Instr. du 18 juillet 1821, art. 5. ) oo3 ' Ces officiers conviendront entre eux du choix de ceux qui devront profiter du semestre, et s'il s'en trouvait un plus grand nombre que celui autorisé , ils pourront convenir «l'un partage : ils seront libres d'user de cette /acuité , s'ils sont en moindre nombre, cl s'ils ne sont pas dans l'intention de passer dans leur domicile le temps entier de la durée du semestre; en conséquence ils pourront prendre le semestre pour deux, trois, quatre et cinq mois, à leur volonté. (Idem.)

0,0.4 Le partage ne pourra èirt autorisé qu'entre officiers du même grade. ( Idem. )

906. Les colonels, liculenans- colonels, majors et aides -majors ,

les aumôniers , officiers (riial)illement , trésoriers el chirurgiens, ne peuvent s'absenter plus de huit jours, sans un congé spécial délivré par Je ministre de la guerre : ceux d'entre eux à qui il en est accordé pour leur tenir lieu de semestre, sont traités, quant à la solde, comme les semestriers. [Ord. du 10, mars 1823, ati. 70. )

Les chefs de bataillon rouleront enscmhle pour l'obtention du semestre. Les adjudans- majors et les porte -drapeaux rouleront avec les officiers de leur grade. [Instr. du 18 juillet 182 1 , art. 7. )

Dans les régimens à trois bataillons un seul chef de bataillon et un seul adjudant -major pourront participer aux semestres, quand bien même la proportion aurait été portée à moitié pour les officiers de chaque grade en général. [Idem.)

Dans aucun cas l'officier qui aura été en semestre l'année précédente , ne pourra avoir la préférence. Cet officier ne pourra avoir de semestre que si le bien du service ne s'y oppose pas. [Idem , art. 9.)

Ceux qui n'auront pas rejoint à l'expiration du semestre , .seront mis aux arrêts forcés pour aillant de jours qu'ils l'auront outrepassé; ils seront en outre privés de tout rappel pour le "temps de leur absence. [Idem, art. i5.)

CoNGl's DE SEMESTRE DES SOUS-OrElCIEllS ET SOLDATS. Les chefs de

corps feront établir l'état des sous-ofliciers et soldats qui devront participer aux semestres de l'année, d'après la proportion qui aura été déterminée par la décision du Roi. Ils désigneront ( iix-mcmes ceux d'état-major , et, sur la proposition des capitaines, ceux des compagnies. ( Idem, art. 16.)

Les sous-officiers d'état-major rouleront avec les sergens- majors y sergens et caporaux, suivant le grade auquel ils sont assimilés. Les musiciens, les tambours et les clairons concourront avec les soldats. [Idem, art. 16.)

Les désignations seront faites de manière qu'il reste toujours à l'état-major la moitié au moins des adjudans, et les maîtres ouvriers qui ne pourront être suppléés pendant leur absence, et dans chaque compagnie au moins la moitié des sergens et caporaux ; le fourrier ou le sergent-major seulement et un tambour ou clairon. [Idem, art. 17.)

Les congés de semestre ne seront accordés qu'aux hommes dont l'instruction militaire est achevée, qui ont un domicile connu et des movens de subsistance pour aller et pour revenir. ( Idem , art. 18. )

La durée d'un semestre pourra être partagée entre plusieurs sous- officiers et soldats, pourvu que le nombre des absens n'excède pas celui autorisé. [Idem, art. 10,. )