DEC

Largeur sm o2 5,nw

Longueur s 03 5

Hauteur s oi5

(Ins/r. du i5 mars 1819.)

1080 Culasse. Voyez 262.?.

1081 Danse. Voyez 1 4 * 7 *t 44^6.

1082 Décamper avec des textes (Manière de). Lorsqu'on battra l'as-

semblée pour décamper, on arrachera les piquets avec le plus de célérité possible; un soldat se placera au mat des tentes du nouveau modèle, et aura soin de le diriger sur un autre soldat placé en dehors, qui le recevra lorsqueM'on cessera de battre le roulement, afin que les tentes tombent toutes ensemble. (Ins/r. du 5 février 1820.) io8j On déboitera ensuite la traverse du mât, on séparera celuici en deux, et on attachera le tout ensemble par le mojen des courroies qui s'v trouvent clouées à cet effet. (Idem.)

1084 On prendra la précaution d'Ôler la terre qui pourrait s'être attachée à la toile à pourrir, et l'on»pliera aussitôt la tente en faisant rentrer les deux culs-de-lampe en dedans jusqu'aux encoignures ; on la pliera ensuite par le milieu dans toute sa hauteur, et un soldat placé à chaque extrémité ki roulera, le plus serré possible en sens contraire, pour qVelle ait. la forme d'un manteau plié.* (Idem.)

1085 Les couvertures, lorsqu'on en aura, seront 'pliées dans la tente pour être préservées de l'humidité. (Idem.)

1086 Le chef de chaque lente distribuera aux. soldats les piquets, ainsi que les outils appartenant à la tente. (Idem.)

1087 Les soldats attachés aux équipages de transport des lentes , chargeront les lentes, les manteaux d'armes et, les bois, de manière que les tcnles se trouvent au-dessus des bois , afin que ces bois et leurs ferrures n'endommagent pas la toile par leur pesanteur. ( Idem. )

1088 Lorsque l'on détendra des tentes de l'ancien modèle, on placera un soldat à chaque fourche; ces soldats auront attention de ne les abattre qu'à la fin du roulement, ainsi qu'il a été dit ci-dessus. ( Idem. ) •

1089 Décès hors bu TERniToiRE. Si un militaire meurt hors du terri-

toire français, le chef du corps fera apposer les scellés par l'officier de l'état civil. Si c'est un officier supérieur, ils seront apposés par le sous-intendant militaire. Le scellé sera levé sous le plus bref délai, en présence d'un officier chargé par le conseil d'administration iVy assister et de signer le procèsverbal de désignation des effets : la vente en sera faite avec é les formalités requises par les lois, et le produit, déduction

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faite des Irais tjui seront constatés . remis au conseil d'administration , tjui le déposera dans la caisse du corps, et restera responsable, envers les héritiers, du montant de la succession. (Inslr. du 8 mars i823, fit. 5.) Dans tous les cas, aucun des objets appartenant à un militaire décédé ne peut être remis qu'au porteur d'une procuration légale et authentique ; et , s'il est seul , cette pièce devra énoncer qu'il agit au nom et comme représentant de la totalité des héritiers. (Idem.)

Si les héritiers ne sont pas sur les lieux, ils seront de suite prévenus du décès par le conseil d'administration du corps, ou par Je sous-intendant militaire, qui leur fora passer copie de l'inventaire; si les héritiers ne sont pas connus, ces renseignemens seront adressés au juge de paix du lieu où est né le. décédé: si, dans les délais jugés suffisons, leur réponse n'est point parvenue, il sera procédé à la \ ente de tous tes effets j h- moulant en sera versé entre les mains du payeur de la division, ainsi que l'argent provenant de la succession, pour être transmis par lui à la caisse d'amortissement. (Idem.)

Ces différentes manières d'opérer ne doivent évidemment être mises en usage qu'autant qu'il n'existerait point de testament contenant des dispositions contraires: dans ce cas, la VOiqnlé <lu testateur serait suivie ponctuellement. (Idem.)

A l'armée, hors du territoire du royaume, l'acte de décès est dressé par l'officier chargé des fonctions d'officier de l'état Civil, sur l'attestation de trois témoins; et l'extrait en doit être énvoyé à l'officier de l'état civil du dernier domicile du décédé cl au ministre de la guerre, par l'intermédiaire du conseil d'administration , après qu'il a été relaté sur les registres matricules du corps. (Idem, lit. 3, sect. 2.)

Pour établir le décès des militaires tués dans une affaire, l'officier chargé d'en constater doit se faire rendre compte sur le champ de bataille, à la suite de chaque action, par les sergeus- majors des compagnies, du nom des militaires manquons : il doit s'informer ensuite, auv trois témoins voulus par la loi , des causes de l'absence , et constater par. ce moyen la mort ou la prise par l'ennemi des individus absens. ( Idem. ) •

À l'armée, les directeurs des hôpitaux militaires, ambulans ou sédentaires, rédigent l'acte de décès, et le font passer à l'officier chargé des fonctions d'oilïcier de l'état civil dans les corr>s : cet officier est tenu d'en faire parvenir une expédition a l'officier de l étal civil du dernier domicile du décédé. (Idem.)

Les officiers chargés à l'armée des fonctions d'officiers do l'état civil, doivent avoir soin de réclamer des directeurs des*