ENG
1 479 Enci.ouage de canons. Tout militaire ou autre individu attaché
à l'armée et à sn suite, qui, sans ordre de son supérieur, ou sans motif légitime, aurait enclouc ou mis hors de service un canon, mortier, obusier ou affût, sera puni de moi L (Code du 21 brumaire an 5, art. 2.)
1480 Enfans di troupe. Les enfans de troupe pourront être employés
dans les corps en qualité de tambours ou trompettes dès l'âge de i4 ans. (Ord. du 18 déc. 181 G.)
1481 A l'âge de 18 ans ils devront contracter un enrôlement volontaire, s'ils veulent rester dajis ce corps, pardevant un officier civil. Voyez de plus 1489 et i685. (Déc. minist. du 24 Juillet 1818.)
1482 Enfans de troupe (Examen des). Voyez i685.
1483 Engagemens volontaires. Tout Français sera reçu à contracter
un engagement volontaire, sur la preuve qu'il est âgé de dixhuit ans, qu'il jouit de ses droits civils et qu'il peut être admis dans le corps pour lequel il se présente. (Loi du 10 mars 1818, art. 2.)
1484 Sont exclus et ne "pourront, à aucun titre, servir dans les troupes françaises , les repris de justice et les vagabonds ou gens sans aveu déclarés tels par jugement. (Idem.)
1 485 La durée des engagemens volontaires sera de huit ans pour toutes les armes. (Loi du 9 juin 1824.)
1486 Les engagemens volontaires seront contractés devant les officiers de l'état civil dans les formes prescrites par le Code civil. Les conditions relatives à la durée des engagemens, seront insérées dans l'acte njéme ; les autres conditions seront lues aux contractant avant les signatures : mention en sera faite à la fin de l'acte; le tout sous peine de nullité. (Loi du 10 mars 1818, aPt. 4-)
Les engagés volontaires devront, indépendamment de ce qui
est prescrit ci-dessus, réunir les qualités suivantes : i.° être sains et robustes; 2.0 ne pas être âgés de plus de trente ans révolus. (Instr. du 20 mai 1818, art. 5.)
Les Français qui ont déjà servi , pourront être admis à s'engager jusqu'à trentre-cinq ans révolus; mais, passé l'âge de trentre ans , leur engagement n'aura lieu que pour un enrps de l'arme dont ils auront fait partie. (Instr. du 20 mai 1818, art. 5. )
Les enfans de troupe et les autres jeunes gens qui sont employés actuellement dans les corps comme tambours* trompettes ou autrement, ne pourront pas contracter d engagemens volontaires devant l'officier de l'état civil avant l'aga de dix-huit ans ; ils devront, comme les autres engagés, être pourvus de pièces légales et du certificat d'aptitude prescrits au n.° J4f)3. (Idem, art. 4-)
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Les engagés volontaires devront avoir, au moins, la taille d'un mètre 570 millimètres pour l'infanterie de ligne et légère. (lnstr. du 20 mai 1818, art. 5.)
Quel que soit le corns pour lequel les hommes demandent à s'engager, les autorites ne satisferont à cette demande qu'après qu'il aura été prouvé que le réclamant n'appartient pas déjà au service militaire. (Idem, art. 10.)
Un homme qui d'abord, entré au service, soit volontairement, soit comme appelé, s'est fait remplacer, peut1 être admis à contracter un engagement volontaire avant l'expiration de l'année pendant laquelle il est responsable de son remplaçant, attendu que l'effet le plus rigoureux de cette responsabilité serait de servir pour son propre compte. {Cire, du 11 juin 1819.)
Tout homme qui voudra s'engager , devra d'abord faire constater qu'il a les qualités requises pour l'arme à laquelle il se destine ; à cet effet il se présentera devant le chef ou un des officiers supérieurs du corps dans lequel il désire prendre du service, lequel lui délivrera un certificat d'acceptation conforme au modèle suivant.
Nous soussigné (indication du grade , du corps et de F arme)
certifions que nous avons fait visiter par le sieur
docteur en médecine (ou en chirurgie) , le nommé (nom et prénoms de r homme qui s'est présenté), âgé de ( son âge précis], domicilié à (lieu de son domicile de droit), et qu'il résulte de cette visite que le sieur (nom de V homme visité) n'est atteint d'aucune infirmité et qu'il est d'une constitution robuste.
En conséquence, et après avoir reconnu par nous-méme, i.° qu'il réunissait la taille et les antres qualités requises pour
Parme de l'infanterie d à laquelle il dit se destiner;
2.0 que l'effectif du corps permet de J'v admettre; nous dé» datons que son engagement peut être reçu.
En foi de quoi nous lui avons -délivré le présent certificat, signé de nous et du sieur (nom du docteur en médecine).
Fait à le
Signalement du sieur ( nom de V /tomme à qui le certificat est délivré). 1 Taille de ... . cheveux .... sourcils .... jreux .... bouche .... menton .... visage ...».-, (indiquer les marques particulières), fils de (noms des père et mère), domiciliés- à . . „ . canton d . . . . arrondissement 'd . . . . département d . . . .
(Instr. du 20 mai 1818, art. 7,) Les officiers des corps ne peuvent pas délivrer Ces certificats
1 Ce signalement sera rempli avec soin par l'officier qui aura délivré le certificat : cet officier le signera.
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d'acceptation, s'ils sont en semestre ou en congé. {Cire* du i*f juin 1818.)
A défaut d'officier supérieur du corps, il sera procédé à l'examen par le capitaine de recrutement, si l'engagement a lieu dans un chef-lieu de département; dans le cas contraire, par l'officier de gendarmerie le plus élevé en grade présent sur les lieux, et à défaut d'officier de gendarmerie, par le plus ancien maréchal-dcs-logis dans l'arrondissement, [Instr. du 20 mai 1818, art. 7, et cire, du 22 juin 1821.)
Les hommes qui désirent s'engager dans les corps indiqués par le ministre comme avant atteint leur complet, s'adresseront aux colonels desdits corps, pour obteuir du conseil d'administration un certificat faisant connaître que, d'après les mutations journalières, l'effectif du corps permet leur engagement. {Cire, des l." juin et 12 jamier 1819.)
Après que l'homme aura produit le jeertificat ci-dessus mentionné, celui qui sera chargé de l'examen vérifiera s'il a la taille et les autres qualités requises pour le service militaire; il fera constater par un docteur en médecine ou en chirurgie, et, à leur défaut, par un officier de santé, si le sujet n'a aucune infirmité et s'il est d'une constitution robuste; il lui délivrera, s'il le reconnaît bon pour* le service, un certificat. [Instr. du 20 mai 1818, arU 9.)
Les pièces à présenter à l'officier de l'état civil pour contracter un engagement volontaire, sont : i.° le certificat du conseil d'administration du corps, prescrit au n.° 1493 ; 2.° le certificat de visite prescrit au même n.° 1/195 ; 3.u un extrait de l'acte de naissance de l'engagé volontaire, diiment signé et légalisé; 4«° un certificat du maire de sa commune, visé par le juge de paix du canton, et constatant qu'il jouit de ses droits civils, qu'il est de bonnes vie et mœurs, et qu'il n'a été appelé par aucun service, ou bien, qu'il est libéré- {Idem, art. 10.)
Lorsqu'un homme contractera un engagement volontaire pour un corps éloigué , il sera dirigé sur ce corps , et le sous-intendant militaire du département dans lequel rengagement aura été contracté, adressera une expédition de l'acte au conseil d'administration du corps; il le préviendra en mémo temps de l'époque du départ de l'engagé et de celle présumée de son arrivée. [Idem, art. i3 et i4-)
Si , quinze jours après celui où un engagé volontaire aura* du arriver au corps, il ne s'v est pas rendu, et si le chef du corps n'a pas été informé de son entrée à l'hôpital ou de son décès en route, cet engagé sera considéré comme déserteur et puni comme tel. [Idem, art. 19.)
Exlèvemknt n'es détenu. Quiconque aura délivré," ou sera con-
i6o ENS
vaincu d'avoir tenté de délivrer, par force ou violence, des personnes légalement détenues, sera puni de trois années de fers. (Dec. du 2 5 sej»t. i 791 , 2.'" /j#/7. , //'/. 1 .'r , stet. 4 , 8».) i5oô Si le coupable du crime mentionné en l'article précédent était porteur d'armes à feu ou de toutes autres armes nieurtrières , la peine serait de dix années de fers. (Idem, art. 9.)
1504 Lorsque ce crime aura été commis par plusieurs personnes réunies, la durée de la peine sera de six années, si le crime a été commis sans armes, et de douze années si les coupables dudit crime étaient porteurs d'armes à feu ou de toutes autres armes meurtrières. (Idem, art. 10.)
1505 Enseignement mutuel. Voyez i4l3, 44^4 suivant.
1506 Entrée ln campagne (Préparatifs d'). Voyez 3178.
1507 Entretien de l'armement. Il est établi dans chaque régiment
une école théorique et pratique, dans laquelle on enseigne les procédés et les précautions à observer pour ne pas dégrader les armes. (Ré fil. du 5o mars 1822, art. 39.)
1508 Cette école est sous la surveillance du lieutenant-colonel; elle est dirigée par des officiers choisis par le colonel, de. préférence parmi ceux qui ont rempli les fonctions d'officier d'armement. (Idem, art. 4o.)
i Ô09 Les officiers, sous -officiers et soldats y passent successivement, d'après le mode prescrit par le règlement sur le service intérieur des troupes. (Idem.)
i5io Les soldats sont particulièrement instruits et exercés sur la nomenclature , et la manière de démonter et de remonter leurs armes. (Idem, art. 41-)
1 5i,i .Un certain nombre de fusils réformés est conservé par les corps pour armer provisoirement les hommes de recrue ; ils sont excercés sur ces fusils au démontage et au nettoiement de l'arme. Lorsqu'ils ont acquis cette première instruction , ils reçoivent en échange les fusils-, en bon état, des hommes qu'ils ont remplacés ou des fusils neufs. (Idem, art. 48.)
i5i2 Les soldats ne doivent pas faire usage, pour démouler et remonter leurs fusils, d'aucun autre instrument que ceux qui leur sont fournis conformes aux modèles. (Idem, aii. 49-)
1 5 1 5 Les soldats ne doivent jamais démonter les pièces de la platine, ni ôter la sous-garde, que sur l'ordre d'un sous-officier, qui fait exécuter cette opération lorsqu'il la juge nécessaire. (Idem, art. 5o.)
«:ji4 Les armes des hommes absens par congé ou aux hôpitaux sont déposées dans un magasin sous la surveillance du lieutenant d'armement. L'armurier est chargé de leur entretien et de leur conservation. (Idem, art. 5i.)
i5i5 Le magasin dans lequel sont déposées les armes, est , autant
ENT »6i
que possible, séparé du magasin d'habillement, afin que les armes n'y soient pas exposées à des mouvemens fréquens et aux atteintes de la poussière. (Be'gi. du 3o mars 1822 , art. 52.)
1 5 1 G Toutes les fois que les officiers de compagnie passent l'inspection des armes, ils portent principalement leur attention • sur les qualités essentielles à leur bon service, plutôt que sur la propreté extérieure ou le brillant. (Idem, art. 53.)
1 5 1 7 Outre les inspections qui ont lieu dans les rangs, ils font de fréquentes visites dans les chambrées, et ils voient, au moins une fois par mois, toutes les armes, le canon et la platine étant détachés du bois. (Idem, art. 54-)
1 5 1 B Ils s'attachent à faire remarquer aux soldats les réparations dont leurs armes peuvent avoir besoin , afin de leur apprendre à les signaler eux-mêmes. (Idem, art. 55.)
1 5i 9 Ils passent la revue des tourne-vis, monte -ressorts et autres instrumens dont les soldats doivent être munis, en même temps que celle des efTets de linge et chaussure. (Id. , art. 5j.)
i52o Les sous-lieutenans adjoints au lieutenant d'armement assistent aux visites mensuelles pour les compagnies de leur bataillon. (Idem, art. 58.)
1 52 1 Outre ces visites particulières , une visite générale et détaillée de l'armement du corps entier a lieu deux fois par an , pour s'assurer tic son étal et y faire les réparations reconnues utiles. (Idem, art. 5o,.)
l5aa Celle visite est faite successivement, pour chaque compagnie , par le maître armurier en présence des officiers d'armement. (Idem.)
i r>2j Les réparations reconnues nécessaires sont exécutées immédiatement, el, autant que cela est possible, avant la visite de la compagnie suivante, sans que cependant l'intervalle entre les visites de deux compagnies qui se suivent, puisse dépasser une semaine. (Idem.)
j524 Les armes des hommes absens du corps par congé, aux hôpitaux , etc. , sont présentées au lieutenant d'armement , qui les fait visiter par le maître armurier, et réparer, s'il y a lieu, avant de les faire entrer au magasin. (Idem, art. 60.)
a5â5 II veille à ce que l'armurier entretienne avec soin les armes qui sont en magasin. Lorsque les circonstances le permettent, il fait faire, par le maître armurier, une visite détaillée de l'armement des détachemens, au moment où ils se séparent du corps. (Idem, art. 61.)
1 526 Une visite semblable a toujours lieu lors de la rentrée du détachement. (Idem, art. 62.)
1527 Tout commandant de compagnie ou de détachement est responsable , envers le chef du corps , de l'état de l'armement des hommes sous sou commandement. {Idem, art. 6$.)
162 EPA
1528 Le lieulenant^oloncl est particulièrement chargé de veiller à l'entretien tics armes; il dirige cette branche du service. Les jours et heures auxquels les visites et inspections d'armes doivent avoir lieu , sont indiqués par la voie de l'ordre. (Régi, du 5o mars 1822 , art. 64»)
1529 Les officiers supérieurs de semaine tiennent la main à l'exécution de toutes les mesures ordonnées pour assurer l'entretien des armes, et ils rendent au lieutenant-colonel un compte particulier de l'état des compagnies. (Idem, art. 65.)
1530 Le chef du corps est personnellement responsable de l'étal de l'armement. 11 veille particulièrement à ce que, sous quel- ' que prétexte que ce soit, les formes ou les dimensions, des armes ne soient pas altérées par des mutilations, et en général
il assure le bien du service en tout ce qui a rapport à l'armement par l'intérêt qu'il témoigne y prendre. Voyez de plus , pour les dépenses, le h.° 5664- (Idem, art. 66.)
1 55 1 Epaulement. [Fortification passagère.] Les épaulemens seront
composés d'un simple fossé en demi-cercle, dont on rejettera la terre du côté du poste pour former une espèce de parapet, élevé de manière à ce que les soldats puissent voir et tirer par-dessus: mais, lorsqu'ils seront destinés à recevoir de l'artillerie, ce parapet devra èlre élevé dé manière qu'une pièce puisse tirer par-dessus, le niveau du sol lui servant de plateforme. Dans ce cas, on pratiquera de chaque côté de la pièce une excavation d'environ deux pieds de profondeur, et de longueur et largeur convenables, pour recevoir les canonnière et les mettre à l'abri du feu de l'ennemi.
1552 Lpaclettes des officiers, y oyez 2628 et suivons.
1 533 Lpaclettes des compagnies d'élite;. Elles seront en laine écarlate
pour les grenadiers, et jonquille pour les voltigeurs. Le corps de ces épauleltes sera garni d'une grosse et d'une petite torsades câblées, dessinant le contour de Pécusson d'épauiette. La longueur apparente des franges est de y5 millimètres; le poids de la paire d'épauleltes est de 1 55 grammes. (J)éc. min. des 3 avril et 18 juillet 1821.)
1534 Équipages. [Routes dans l'intérieur.'] Ils sont sous la conduite
du vaguemestre et aux ordres exclusifs d'un officier nommé par le colonel, qui en charge, autant que possible, l'adjoint de l'officier d'habillement. Cet officier a, outre le vaguemestre , un caporal désigné pour toute la route. (Ord. du i5 mai 1818, art. 452.)
1535 Les domestiques des officiers et les vivandiers qui marchent avec les équipages, doivent obéir à l'officier, au vaguemestre et au caporal chargé de leur conduite. (Idem, art. 455.)
1 556 Les sacs ou ballots doivent être solidement fermés, et porter •
tTune manière lisible et durable le nom de ceux auxquels ils appartiennent. (Ord. du \d mai 1818, art. 454- )
1537 Les bagages doivent être pesés, numérotés et enregistrés. (Idem.)
1538 Les porte -manteaux des officiers doivent être liés ensemble par compagnie ; le vaguemestre et le caporal alternent pour les leur remettre chaque jour une heure après l'arrivée des équipages et pour les recevoir dans l'heure qui suit la retraite. Voy ez de plus le n.° 1026, pour le poids qu'ils doivent avoir. (Idem, art. 455.)
1 53g Les bagages de la troupe ne sont délivrés que pour les séjours. (Idem.)
i5^o II n'est reçu ni porte-manteau, ni ballot , ni sac, ni fusil, sans un billet du commandant de la compagnie, à l'exception de ceux des hommes qui seraient incommodes en route. (Idem.)
1541 Aucun soldat , caporal ou sous-officier , à l'exception de ceux mentionnés au numéro précédent, n*a le droit de monter aux équipages, s'il n'est porteur d'un certificat du chirurgienmajor. (Idem, art. 456.)
1542 On place sur les voilures les soldats malades et hors d'état de faire route à pied, les sacs et les fusils de ceux qui ne peuvent les porter, les nourrices avec leurs enfans, les autres enfans et les autres femmes. (Idem.)
1543 Si quelque accident ou le nombre des malades l'exige, le colonel ordonne qu'un des aides -chirurgiens marche avec les équipages. (Idem.)
1 54 4 Les hommes mariés, les convalcscens , les maîtres -ouvriers et les hommes nécessaires pour les chargemens, restent aux équipages et en forment la garde pendant la marche, concurremment avec la partie de la garde de police descendante qu'on a jugé à propos d'y attacher. (Idem , art. 4$J.)
1545 Dès que les voitures sont arrivées, elles sont, ainsi que les équipages, sous la surveillance et la responsabilité de la garde de police. (Idem.)
1 546 L'officier des équipages fait toujours en sorte de partir assez matin pour arriver en même temps que le corps ou à peu près. A cet effet, il prend toutes les mesures nécessaires pour que les voitures puissent être chargées la veille : il envoie le vaguemestre ou le caporal recevoir du trésorier l'ordre que cet officier a dû prendre à son arrivée ; muni de cet ordre , ce sous-officier se rend chez le préposé et s'entend avec lui pour les faire emmener. (Idem, art. 458.)
1 547 La voiture qui doit être chargée et marcher la première, est toujours celle qui porte la caisse et les archives du corps. (Idem.)
•64 EQU
i54& Pendant la route, le commandant des équipages ne permet à aucun homme de garde de s'éloigner, sous quelque prétexte que ce soit. {Ord. au i3 mai 1818, art. 459-)
1549 A leur arrivée au gîte, il ne laisse remettre les billets de logement que lorsque les voitures sont déchargées et les équipages déposés à l'endroit à ce destiné. [Idem.)
1550 Équipages des officiers en campagne. Voyez et suivons*
1 55 1 Équipages des corps en campagne. Il pourra v avoir, pour le
transport des équipages, par bataillon d'infanterie , quatre mulets ou chevaux de bât. {Instr. du 5 février 1823, Ut. 22,
1552 Les officiers autorisés à avoir des voitures, en feront la déclaration au vaguemestre général de lèur corps d'armée , qui l'inscrira sur un registre a ce destiné, et qui leur délivrera un écriteau indiquant, en caractères bien apparens, le numéro de la voiture , le nom et le grade de l'officier auquel elle appartient. {Idem, art. 7.)
id55 Cet écriteau sera placé en dehors et sur le côté gauche de la voiture ; il servira à indiquer le rang qu'elle devra occuper parmi les équipages dans les marches. ^Idkm, art. 9.)
1 554 Les bagages seront distingués en grands et petits bagages : on entend par grands bagages, les voitures de quelque espèce qu'elles soient, et par petits bagages, les chevaux de main et les mulets de bât. (Idem, art. 10.)
1555 Les petits bagages marcheront avec leur régiment et selon l'ordre qu'en aura donné le colonel. Les gros bagages ne marcheront jamais qu'après la division dont le régiment fera partie, lorsque cette division marchera isolément; et si plusieurs divisions marchent ensemble , leurs bagaçes prendront leur place suivant l'ordre de marche qui aura été déterminé par le général commandant en chef. {Idem, art. 11.)
1 55G Les gros bagages resteront toujours à une lieue de distance ] en arrière de la troupe, de manière à n'embarrasser ni le passage des ponts, ni les déniés. {Idem, art. 16.) i557 H est expressément défendu aux officiers avant droit d'avoir des chevaux, voilures ou fourgons, de les faire conduire par des soldats. Les officiers généraux prescriront, de la manière la plus positive, aux chefs des corps, de faire rentrer sur-lechamp ceux qui pourront se trouver distraits du service de leur compagnie. ( Idem , art. 5 1 . ) [pkmemt (Grand;. Voyez 1991.
(Petit). Voyez 3oo6 et suivant.
du quartier (Propreté des). Voyez io53 et 3945. [Fortification passa gère, .] Voyez 1811., 1 56a Escortes. Ce titre comprend :
i.° La composition des escorte» d'honneur, n.° i563; 2.0 Les devoirs des chefs d'escortes d'honneur, n.° 1 5j î ; 3.° L'escorte des détenus du corps , en route dans l'intérieur, n.oi 1 37 et 3o5o ; 4-° L'escorte d'un convoi dans l'intérieur, n.° 1 ; 5.° L'escorte de prisonniers de guerre, n.° i58o;
L'escorte d'un convoi devant l'ennemi, n.° 1 586 ; 7.0 Les escortes des convois d'artillerie, n.° 1596.
1 563 Escortes d'honneur. Pour le saint Sacrement dans les processions :
Deux compagnies d'élite marchant en file à droite et à gauche du dais. Les sous-ofFiciers et soldats porteront l'arme dans le bras droit. (Décret du it\ messidor an 12 , lit. 2, art. 4«)
1 564 Pour les chambres des pairs et des députés, chacune : 100 hommes commandés par un officier supérieur ; cette escorte * scia divisée en avant , en arrière et sur les flancs du cortège. (Idem, tit. 9, art. i.rr)
1 565 Pour un préfet : 5o hommes , commandes par un lieutenant ou sous-licutcnant. (Idem, tit. 17, art. 11.)
1566 Pour la cour de cassation : 80 hommes, commandes par un officier supérieur. (Idem, tit. 20, art.
1567 Pour une cour royale : 5o hommes, commandés par un capitaine el un lieutenant. (Idem, art. 2.)
1 568 Pour une cour d'assises : 2 5 hommes, commandés par un officier. (Idem, art. 3.)
1 56q Pour un tribunal de première instance : 1 5 hommes , commandés par un sergent. (Idem, art. 4-)
1570 Pour une mairie : dans une ville au-dessus de 5ooo ames, i5 hommes, commandés par un sergent. Dans une ville audessous de 5ooo ames, 5 hommes, commandés par un caporal. ( Idem , art. 5.)
1571 Le commandant d'une escorte d'honneur se trouve à l'heure presciitc au rendez- vous avec sa troupe; il va annoncer son arrivée à la personne qu'il doit accompagner ou qui préside à la cérémonie et prendre ses ordres , s'il ne se trouve là aucun officier ou fonctionnaire chargé de le recevoir et de lui en donner. (Ord. du i3 mai 1818, art. 475.)
1572 La troupe doit être en bataille devant la maison occupée par la personne ou le cortège à escorter. Au moment où cette personne ou le cortège se met en marche , la troupe se met aussi en mouvement , et Je commandant se conforme aux instructions qui lui ont été données sur l'ordre de la marche. II veille a ce que chaque soldat se tienne à son rang, garde la bonne position sous les armes , conserve ou reprenne le pas , et se comporte avec la décence, le respect et les égards convenables. (Idem, art, 476.)
1573 Sa mission terminée , il ne quitte la personne qu'il a escortée ou qui présidait à la cérémonie qu'après avoir pris ses ordres. (Ord. du l3 mai 1818, art. 476. )
1574 Escorte d'un convoi dans l'intérieur. Le commandant doit exiger
que les voitures soient continuellement à quatre pas l'une de l'autre; il les partage, si cela convient, en plusieurs divisions. (Idem, art. 477-)
1575 11 l'ait éclairer sa marche à deux ou trois cents pas par quelques hommes, dans le but de connaître à temps les obstacles, de faire débarrasser la route , etc. ; il place le reste de sa troupe sur les flancs du convoi, se porte lui-même partout où il croit sa présence nécessaire, et ne perd de vue aucune des voilures qui le composent. (Idem.)
II lait abréger raisonnablement les haltes inévitables pour le ra Ira ichissement des chevaux de trait, et ne permet pas; pendant ce temps, qu'aucun soldat s'éloigne, (idem.)
1577 Si quelque voiture reste en arrière par suite d'un accident quelconque . il l'ail arrêter le convoi jusqu'à ce qu'elle l'ait rejoint ou que l'accident soit réparé; si cette réparation exige, trop de temps, il laisse pour la garde de cette' voiture le nombre d'hommes sulîisant, ou emoie, s'il lc#faut , chercher les secours nécessaires; il poursuit sa route avec le reste du convoi , cl rend compte des retards ou accidens qu'il a éproums. (Idem.)
1578 Le tout étant arrivé à sa destination , il retire de qui de droit les reçus nécessaires, se conforme d'ailleurs aifx instructions qu'il peut avoir, et fait les dispositions convenables pour h* logement et la nourriture de sa troupe, si le gîte lui est dù. (Idem.)
1579 Escorte des détenus du corps. [Routes dans Fintér.] Voyez i5y
et 5o5o.
1580 Escorte de prisonniers de guerre. Le commandant de l'escorte
fait charger les arrhes en leur présence avanl de se metlre eu rouir. Il divise sa troupe en deux parties principales, selon sa foire : l'une marche de front à la tète, l'autre ferme la marche de la même manière: le reste est réparti, de distance en distance, sur les flancs : il se fait en outre précéder et suivre, à portée delà voix, par quelques hommes destinés à arrêter la fuite de ceux qui tenteraient de s'échapper. S'il y a un bois à passer, il prend de plus la précaution de faire marcher quelques hommes à peu de dislance à droite et à gauche de la route, pour ressaisir au besoin les firyards. (Ord. du i5 mni 1818, art. 478.)
1 581 11 doit conduire le détachement d'un pas modéré, les prisonniers étant souvent faibles, mal chaussés et mauvais marcheurs. Pendant la marche, aucun homme ne doit quitter
son rang : le commandant de l'escorte veille sans cesse à ce que l'on serre autant que possible. (Ord. du i3 mai 1818,
»582 Les haltes sont fréquentes, mais courtes, et seulement du temps strictement nécessaire pour en remplir l'objet; il a soin de ne les faire que dans les endroits les plus découverts. Il redouble alors de vigilance: il ne souffre pas qu'aucun prisonnier sorte des rangs sans être spécialement accompagné, ni qu'aucun soldat s'écarte sans permission , ne fut-ce que pour un instant : une partie de sa troupe demeure l'arme au bras, pendant que l'autre se repose sur les armes. Il ne fait jamais balte dans les bois ni dans aucun village, si ce n'est à michemin et en prenant les mesures convenables. [Idem.)
» 585 Si un prisonnier ne peut suivie à pied, il le fait monter sur la voiture, s'il y en a; sinon il le laisse sous l'escorte de deux hommes s'acheminer doucement jusqu'au gile : il continue sa route avec le reste; mais cela ne doit avoir lieu qu'en cas de nécessité absolue , attendu qu'il est préférable de ralentir sa marehe pour que les ecloppés puissent suivre, et d'arriver avec tout son monde. Jamais il ne perd de vue, envers les prisonniers, les égards dus au malheur; mais il se refuse à toute condescendance contraire à la rigueur de ses devoirs, ou qai pourrait avoir des inconvéniens. [Idem.)
1 58-î A l'arrivée au gîte, si les prisonniers doivent passer la nuit dans la prison du lieu, il s'en fait donner un récépissé par le concierge. S'ils doivent demeurer sous sa garde, il s'assure de toutes les issues <'.i lieu qui a été mis à sa disposition pour les déposer: il prend tontes Us précautions et donne toutes les consignes qne la prudence lui suggère, pour prévenir les évasions. Dans l'un comme dans l'autre cas, il veille à ce qu'ils reçoivent tout ce qui leur est alloué par les réglemens, et à ce qu'ils ne soient pas rançonnés sur le prix des provisions et autres objets qu'ils peuvent avoir à faire acheter. ( Idem. )
i585 Arrivé à sa destination, il prend de qui de droit un reçu des prisonniers; il leur fait, s'il y a lieu, leur décompte. (Idem.) »
i58G ESCORTE d'un convoi devant l'ennemi. L'escorte d'un convoi étant chargée de le défendre et de le conduire sûrement à sa destination , l'objet unique de l'officier qui le commande doit être de le couvrir, d'éviter de combattre autant qu'il lui est possible, de ne le faire que forcément, mais avec vigueur, et quelque avantage que dans ce cas il puisse avoir sur l'ennemi , de ne le point poursuivre et de continuer sa marche aussitôt qu'il le peut avec sûreté. (Insir. du 5 février 1823,
th. 19.)
L'officier qui commandera l'escorte d'un convoi, ne négliger,.! rien pour être instruit de la marche de l'ennemi , poussant pour cela des patrouilles sur tous les chemins par lesquels il pourrait venir à lui, et sur toutes les hauteurs d'où on pourra le découvrir. 11 ne divisera jamais son escorte en petites parties; mais, suivant sa force, il la séparera en plusieurs divisions, et en placera une à la tête, une à la queue et les autres intcrmédiairement , de manière qu'elles puissent se prêter secours et se réunir au besoin. (Instr. du 5 fév. 1823, fit. iQ.)
11 chargera particulièrement des officiers et sous -officiers choisis, de veiller à ce que les voilures et chariots marchent toujours serrés, afin de ne point alonger la file. (Idem.)
Si le convoi doit passer un défilé ou chemin creux, le commandant enverra un détachement d'infanterie pour en occuper la tète et les hauteurs qui le bordent, et il mettra son escorte en bataille pour couvrir son convoi, observant que, si c'est sur ses derrières qu'il a le plus à craindre, la plus grande partie de l'escorte restera en-deçà du défilé pour en défendre l'entrée; si c'est par le côté vers lequel il marche que l'ennemi peut plus facilement l'attaquer, l'escorte se portera en avant du défilé pour en protéger la sortie. Quand la totalité du convoi aura passé , on se remettra en marche ; les différentes divisions de l'escorte reprendront aussitôt les postes qui leur avaient été assignés précédemment. (Idem.)
Si, par la supériorité de l'ennemi, le convoi ne pouvait continuer sa marche sans danger, l'officier qui le commandera fera arrêter et parquer les voitures dans l'endroit le plus avantageux, et il y demeurera jusqu'à ce que, par une défense vigoureuse, il ait pu forcer l'ennemi à se retirer, ou qu'il ait été secouru. (Idem.)
Si, pendant que l'escorte est pressée par l'ennemi ou dans un défilé, quelque chariot ou voiture venait à se briser, sa charge en serait diligemment répartie sur les autres, le chariot cassé jeté hors du chemin et les chevaux atelés aux voitures qui en auraient besoin : ce qui ne pourra être chargé ou emmené, sera brûlé. (Idem.)
Lorsque le convoi s'arrêtera pour passer la nuit, le commandant en fera parquer les chariots et voitures dans un terrain libre et découvert, et occupera avec ses troupes tous les points et débouchés qui pourront le couvrir : lorsque son parc sera également en sûreté au-delà comme en-deçà du village ou ruisseau auprès duquel il s'arrêtera , il fera parquer son convoi au-delà , étant toujours avantageux de passer le défilé lorsqu'on arrive et pendant que les voitures sont en fde ; mais cet arrangement de commodité doit toujours être subordonné à la sûreté du convoi. ( Idem. )
ESP ify
1 5g5 TouL ce qui est prescrit ci -dessus, concerne tou0coin mandant d'escorte, de quelque nombre de troupes qu'elle soit formée; mais, dans les escortes particulières de i5o, 100 ou seulement 5o hommes d'infanterie, l'officier qui en sera chargé redoublera d'attention et de prévoyance, le petit nombre des troupes qu'il a avec lui les lui rendant plus nécessaires. (Instr. du 5 février 1823, Ht. 19.) * 1 ïl ne séparera point alors son détachement; il mettra seu- P lement une escouade à la tète , une à la queue et quelques
soldats sur les flancs, pour faire défiler les voitures, y maintenir l'ordre et l'avertir si l'ennemi paraissait: il se placera avec la totalité de son détachement dans L'endroit Je plus exposé , d'où il se portera avec lui partout où le besoin l'exigera : 6i le détachement n'était que de 5o à Go hommes, au lieu d'escouades, il ne mettrait que quatre fusiliers à la léte et à la queue du convoi. (Idem, fit. 19.)
i5$5 En cas d'attaque, il aura attention de bien ménager son feu, de ne jamais faire tirer la totalité de sa troupe à la fois; mais, Pavant divisée en deux sections, de ne faire tirer la seconde qu'après que la première aura rechargé. Toute troupe qui marchera seule, quand même elle ne serait que d'une escouade, sera toujours divisée en deux parties, et observera pour son feu ce qui vient d'être prescrit. ( Idem. )
1596 Escorte d'un convoi d'artillerie. Les officiers d'infanterie qui
commanderont des escortes à des convois d'artillerie, se conformeront à ce qui leur sera demandé par l'officier d'artillerie chargé du convoi, de quelque grade qu'il soit, pour l'ordre de marche des voitures, la disposition du parc, et les postes et sentinelles à placer pour éviter les accidens. (Idem.)
1597 Ils déféreront aussi à ce qui leur sera demandé par l'officier d'artillerie pour l'heure du départ et des haltes, autant que cela pourra s'accorder avec les nouvelles qu'ils auraient des ennemis, et avec la sûreté et la défense du convoi, dont le commandant de J'escorte sera personnellement chargé. (Idem.)
1598 Lorsqu'avec un convoi d'artillerie il n'y aura point de détachement du corps d'artillerie, les troupes qui serviront d'escorte à ce convoi , fourniront un soldat d'ordonnance au logis de l'Officier d'artillerie commandant ledit convoi, et si c'est un officier supérieur, il lui sera donné une sentinelle. (Idem.)
1 699 Escouade. Voyez 1788.
1600 Escrime. Voyez 1 4 1 7 ^ > 4 » 8 et 4 4 OG .
1601 Espionnage. Tout individu, quel que soit son état, qualité ou
profession, convaincu d'espionnage pour l'ennemi, sera puni de mort, (l)e'cr. du a5 septembre 1791, ///. 4> ari> 2»)
1602 Tout étranger surpris à lever les plans des camps, quartiers, cantonnemeus, fortifications , arsenaux, magasins, manufac-
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