EXAMEN DES HOMMES PROPOSES FOUR CHANGER D*ARME OU DE CORPS
[Inspections générales.] Les inspecteurs examineront les hommes qui leur seront présentés pour changer d'arme ou de corps. Ils n'admettront ces propositions qu'avec une extrême réserve, et qu'autant qu'ils y verront un avantage réel pour le servie. ; dans ce cas, ils transmettront la demande au ministre avec leur avis. {Idem , art. 68.)
1677 Les sous - officiers et caporaux cassés doivent être maintenus au corps; néanmoins, si leur présence pouvait y occasioner de graves inconvéniens , il en serait rendu compte au ministre, qui statuerait. ( Idem, art. 60. )
1678 Examen des nominations des sois-officiers et caporaux. (Insp.
gén.] Les inspecteurs se feront présenter les sous - officiers et caporaux nommés depuis la dernière inspection. Ils s'assureront qu'ils ont été choisis parmi ceux portés sur le tableau d'avancement; ils vérifieront si les nominations ont eu lieu sur des listes de proposition de trois candidats pour chaque emploi vacant, Les capitaines ayant l'initiative des propositions jusqu'au grade de sergent-major inclusivement , les inspecteurs veilleront à ce que cette/aculté ne soit entravée sous aucun prétexte. (Idem, art. 70.1)
1679 Si, Dontre toute probabilité, ils trouvaient des sous -officiers ou caporaux qui eussent été choisis hors du tableau , sans qu'il eût été épuisé ou sans autorisation spéciale . ils en feraient réintégrer dans la caisse la différence de solde, et informeraient le ministre de cette infraction. (Idem, art. 71. 1
1680 Examen dis hommes a libérer. Les hommes à libérer à la fin de l'année seront présentés aux inspecteurs, ainsi que les enrôlés volontaires dont le temps de service expire dans le courant de l'année suivante : ils >érifieront leurs droits à la libération du servie?! actif , d'après les règles établies au n.° 2349 et suivans. (Idem, or/. Si.)
1681 Us etnploiront tous les moyens de persuasion qui sont en leur pouvoir pour les encouragera souscrire des rciigageniens , et afin que personne ne puisse prétexter cause d'ignorance des avantages offerts aux militaires qui se rengagent, les inspecteurs feront préalablement mettre à l'ordre les dispositions
EXE , »?g
favorables que renferme à ce sujet l'ordonnance du 9 juin 1821 , n.° 358i et Miivans. (Instr. du 3 jùill. 1822, art. 81.)
1682 S'il en était qui ne voulussent se rengager que pour servir (huis d'au tirs corps et même dans d'autres armes, leurs demandes , si elles sont fondées sur des motifs suflisaus, pourront être accueillies par les inspecteurs, qui les adresseront au ministre avec leur avis. [Idem, art. 81.)
Les hommes qui , depuis leur incorporation, seraient devenus les indispensables soutiens de leur famille, et qui su trouvent placés dans l'un des cas d'exception prévus par la loi du 10 mars 1818, comme aînés d'orphelins, fils unique ou fils aine de femme veuve, de père septuagénaire ou aveugle, sont susceptibles d'obtenir des congés illimités, s'ils en font la demande ; mais les inspecteurs n'y donneront suite qu'autant qu'elle sera appuyée d'un certificat du préfet, attestant la vérité des faits, et en outre riue la présence du militaire est d'une indispensable nécessite à sa famille. [Idem, art.S^.)
iu84 Examen des hommes demandant a aller en semestre. [Inspection* générales.] Les inspecteurs se feront présenter les sous-officiers, caporaux et soldats qui demandent à aller en semestre. Il* les désigneront conformément aux dispositions de l'Instruction du 18 juillet 1821 , n." 911 , et aux ordres qui leur seront adressés par le ministre : il en sera dressé un état. (Idem, art. 85. )
168 5 Examen des lnfans br. troupe. [Inspections généra/es.] Les inspecteurs s'assureront que, conformément aux ordonnances, il n'existe que deux eiilans de troupe par compagnie ; que ces enfans n'ont pas été admis avant 1 âge de deux ans, ou maintenus en celle qualité sur les contrôles après l'âge où ils ne doivent plus être considérés ni traités comme tels : il eu sera dressé uu état. (JLdem, art. 88. )
i #386 Ex Ol EN DES HOMMES JOUISSANT DE LA HAUTE -PAIE. [Inspections
générales. ] Les inspecteurs examineront si les services des hommes admis à la haute- paie ont été bien établis, si ces hommes ont les conditions exigées par les ordonnances, et prononceront, s'il y a lieu, sur les réclamations de ceux qui , prétendraient y avoir droit. (Idem, art. 90.)
1687 Examen du matériel. [Inspections générales.] Voyez 44^7-
1688 Excédant individuel de la masse de linge et chaussure. Voyex
4689 Exécution des jucemens militaires. Le rapporteur fera exécuter le jugement dans les vingt -quatre heures, et aura à cet effet le droit de requérir la force publique. (Véer. du 5 pluviôse an 2, ///. i5, art. 11.)
«80 EXE
1690 La condamnation à la mort s'exécutera militairement comme il suit : {Décr. du 12 mai 179^, sect. 6, art. i.tr)
1691 II sera commandé quatre sergens, quatre caporaux et quatre fusiliers, 1rs plus anciens de service, pris à leur tour de rôle dans la troupe du prévenu, autant que faire se pourra; sinon, toujours dans la troupe présente sur les lieux où l'exécution devra se faire. {Idem, art. 2.)
1O92 On placera ces douze militaires sur deux rangs : ce sont eux qi.i seront chargés de faire feu sur le coupable, quand le signal leur en sera donné par l'adjudant. {Idem, art. 3.)
iG<y> L'exécution se fera sur une place indiquée à cet effet, en présence de la troupe du prévenu, lorsqu'elle sera sur les lieux, qui sera rangée en bataille et sans armes, sinon, en présence de la troupe qui aura fourni les tireurs. {Idem, art. 4-)
iCq i II y aura toujours un des juges du tribunal qui aura applique la loi, présent à l'exécution. {Idem, art. 5.)
iGq5 II sera commandé un piquet de cinquante hommes en armes pour conduire le coupable au lieu de son exécution; la gendarmerie sera également commandée , quand il y en aura ; l'un et l'autre seront chargés , sous les ordres du commandant, de veiller au maintien de l'ordre et de la discipline qui doivent régner dans ces sortes d'exécutions. {Idem, art. G. )
1G9G Le criminel étant amené au centre des troupes, on lui lira sa sentence à haute voix après qu'il se sera mis à genoux; on Je dégradera des armes, après quoi il sera exécuté: les troupes défileront ensuite devant le mort. {Ord. de 17O8, ///. 26, art. 4^. )
1G97 Tout militaire condamné à la peine des fers, sera amené à la parade pour j être dégradé; les troupes défileront ensuite d< vanl lui : si le corps dont il fait «partie se trouve sur les lieux , il assistera en entier à celte dégradation. {Code du 21 brum. an 5 , ///. 8 , art. 21.) 1698 La dégradation consiste à faire passer le condamné dans la banderolîe de la giberne et dans la bretelle du fusil, en les lui passant par la tète et en l'en faisant sortir par les pieds , après quoi on lui arrache les boutons, les paremens, et le collet de son habit ou de sa veste. Cette dégradation a lieu après la lecture du jugement, et avant que les troupes ne détilent.
l"^99 Tout déserteur condamné au boulet , sera conduit à la parade le lendemain du jour où il aura été jugé; il y paraîtra traînant le boulet) et revêtu de l'habit tenu nt des condamnés au t boulet : il entendra la lecture de sa sentence à genoux et les jeux bandés: il parcourra, toujours les veux bandés, le front entier des gardes et de son corps, qui sera en bataille.
EXE
Le corps dont il faisait partie défilera ensuite devant lui à la tète des gardes du jour.; sa compagnie marchera la première. ( Arrêté du 19 vendémiaire an 12, tit. 10, art. 77. )
1700 Le déserteur condamné aux travaux publics arrivera à la parade revelu de l'habillement prescrit aux condamnés aux travaux. Il entendra sa sentence debout, n'aura point les veux bandés: M ne parcourra ni le front de la parade , ni celui de son corj».^; les gardes et son corps défileront devant lui. [Idem , art. 78.)
1701 Exemptions d'exercice. Elles sont accordées aux officiers par le
lieutenant-colonel; aux sous -officiers et soldats, par le capitaine: pour plus d'un jour, elles sont demandées au rapport. (Ord. du i3 mai 1818, art. 317.)
1702 Exemptions du chirurgien. Ce n'est qne sur son certificat qu'un
caporal ou soldat c$t exempt du service pour cause de maladie ou d'accident. Ce certificat, qui est soumis à l'approbation du lieutenant -colonel , ne doit être donné qu'après un examen scrupuleux. Cette disposition est applicable aux hommes -sortant des hôpitaux. (Idem, art. 80.)
170J Exercices (Epoques des ). Les premières classes d'instruction iront à l'exercice deux fois par semaine, les secondes classes quatre fois, les recrues iront une fois par jour jusqu'à la firr d'avril; si le service ne s'y oppose pas, ils pourront y aller deux lois pendant les mois de mai, juin, juillet et août. (Dec. royale du 3 avril 1822.)
1704 Les exercices à feu ont lieu du 20 avril au 20 septembre, 4 mesure que les classes, pelotons et bataillons oui acquis assez d'instruction pour les exécuter avec fruit. (Ord. du ij mai 1818, art. r> 1 4 - )
1705 On ne s'occupe des évolutions de ligne que lorsque l'instruction des bataillons est bien affermie. On revient même alors fréquemment a l'école de bataillon. (Idem. )
1 706 Après le départ des senjestriers, on ne doit pas négliger d'entretenir les troupes dans l'habitude des exercices, aillant que la saison le permet. En hiver, dans les temps secs, on fait sortir la troupe deux fois par semaine, en capote et le sac au dos; on n'exécute alors que les manœuvres le plus en usage à la guerre, et qui n'exigent pas que l'on reste long- temps eu place. ( Idem ,.ari. 3 1 4. )
1707 L'instruction ordinaire achevée, les chefs de corps consacreront quelques beaux jours de l'automne et de l'hiver pour faire des promenades militaires, pour l'instruction des officiers et sous - officiers ; ils feront exécuter des marches militaires, soit sous le rapport de la défensive , soit sous celui de l'offensive : ils feront manœuvrer, sous ces differens rapports, selon les positions dans lesquelles ils se trouveront, et selon les
Gc
EXE
avantages et les difficultés du terrain. Par exemple , ils supposeront la marche d'un corps en pajs ennemi , l'escorte, l'attaque d'un convoi, le passage d'un défilé, l'attaque d'un poste, couvrir un fourrage, s'emparer d'une position , etc. (Instr. du 5 juillet 1822, art. 3i.)
1708 Exercices dans les camps. Qans les camps où l'armée séjournera plus de deux jours, on fera faire l'exefeice aux troupes le plus souvent qu'il se pourra. (Instr. du 5^Vr. 1823 , tit. 22 , art. 29. )
1709 L'infanterie manœuvrera par bataillon, par régiment, par brigade et même par division, lorsque les commandans des divisions le jugeront à propos. (Idem, art. 5o.)
1710 Extinction des lumières du quartier. Une heure après l'appel du soir, le sergent de la garde de police fait battre pour éteindre les lumières, et s'assure .ensuite que cet ordre s'exécute partout. Il indique dans son rapport la chambre dans laquelle il aurait été obligé de monter pour l'exiger. (Ord. du l3 mai 1818, art. 295.)
1711 Extinction des feux du camp. Voyez 4029.
1712 Extrait d'acte de naissance. Voyez 2Ç>\?>. 171") Extrait d'acte de décès. Voyez 1100.
'^PIPIP F
1714 Faction (Durée de la). Voyez 4o5i , 4o52 et 3546. » j 715 Fagots d'allumage (Petits). Voyez 639.
17 16 Faisceaux (Manière de former les). Lorsqu'on voudra faire former les faisceaux, on commandera : 1. Par file formez les faisceaux; 2. Marche, en observant de laisser entre ces deux commandemens assez d'intervalle pour donner aux soldats le temps de faire les dispositions suivantes :
Au premier commandement, l'ifomme du premier rang de chaque file inclinera son fusil en' arrière , sans que la crosse bouge, et sans tourner la tête ; celui du troisième rang tournera son fusil, la contre- platine en avant et l'inclinera en avant; l'homme du second rang recevra sur la -branche de sa baïonnette les lames de celles des premier et troisième rangs , de manière que celle du premier rang se trouve entre les deux autres.
71$ Au deuxième commandement, lès hommes des deuxième et troisième rangs lâcheront leurs armes et se retireront promptement en arrière ; l'homme du premier rang fera en même temps vivement à droite, empoignera- les trois baïonnettes avec la main gauche, Parme de l'homme du second rang avec la main droite , cl affaissera le faisceau jusqu'à ce que les trois branches des baïonnettes se trouvent ensemble ; après quoi
