PRÉFACE

Le but de cet ouvrage est de procurer à ceux qui se destinent au notariat la connaissance aussi exacte et aussi complète que possible de l’histoire de cette profession, des devoirs qu’elle impose, des lois ou des doctrines légales qui la régissent, ainsi que de la forme et du style des actes.

La première partie contient, dans son premier titre, un précis historique du notariat et des contrats, jusqu'à nos jours ; au titre deuxième, qui se rapporte à l'organisation de la profession, nous reproduisons textuellement le Code du notariat, en même temps que les statuts et règlements de la Chambre des notaires ; le troisième titre est consacré à l'exposition des devoirs et des responsabilités du notaire.

Les renseignements doctrinaires et historiques sont puisés dans les lois de cette province et dans les publications les plus autorisees sur la matière. Ce travail de recherche et de compilation nous à été grandement facilité par la collaboration intelligente de M. Léon Lorrain, reviseur des bi{{s prirés à la Législature de Québec, dont l’érudition et les aptitudes spéciales pour ce genre d’études sont déjà connues et appréciées par nos hommes de loi.

La deuxième partie, ou le formulaire proprement dit, est un recueuil complet des formules d’actes et de procédures non contentieuses en rapport avec les lois existantes, Ces formules sont dans les deux langues, les textes étant sur deux colonnes, en regard. L'ordre alphabétique est observé pour le texte français : un index du texte anglais, également par ordre alphabétique, se trouve à la fin du volume.

En dernier lieu, nous donnons au complet le tarif des notaires, celui des régistrateurs et celui des procédures non contentienses.

Une publication de cette nature est depuis longtemps demandée par un grand nombre de notaires. Si la tâche est réussie, notre ambition est satisfaite.