CHAP, II,-—HISTOIRE DU ONOTARIAT AU CANADA

Dans une pièce conservée par le frère Sagard, il est fait mention d’un procureur du roi, d'un lieutenant du prévôt, et d'un greffier de la juridiction de Québec, Louis Hébert devint procureur du roi, Gilbert Coursera (ou Courseron), lieutenant du prévôt ; Nicolas, greffier !,

Il est probable que les successeurs de Champlain usèrent des mêmes pouvoirs, qui leur étaient accordés, et qu'ils nommèrent divers officiers, peut-être même des notaires,

Le conseil établi par le règlement du roi, en date du 27 mars 1647, que nous avons déjà mentionné, nommait un secrétaire pour garder les registres, recevoir et expédier les actes, commissions et résultats des délibérations, les

délivrer à qui ilappartenait. Ce secré- | taire pouvait aussi, comme notaire et.

personne publique, recevoir tous autres actes et contrats entre les particuliers, faisant signer deux témoins avec les

parties, conformément aux ordonnances |

gardées en France ?,

Les notaires cumulaient souvent les fonctions de notaires et de greftiers.

Ainsi, par exemple, le notaire Sévérin Ameau fut nommé, vers 1663, greffier de la juridiction royale des Trois- Rivières * ; et Pierre Vachon est porté dans le recensement de 1667 comme notaire et greffier de Beauport !.

D’après le recensement de la colonie, en 1666, et l'analyse qui en a été faite.

par M. Benjamin Sulte, il n’y avait alors que trois notaires, dont deux à Québec, etur ur la côte nord. Le recensement

L'abbé Faillon, I, 178; l'abbé Ferland, E, 276 ; l au, I, 484; de Montigny, p. lets, L'abbé Ferland, I, p. 357.

. B. Sulte, Hist. des Canadiens-Français, t. IV,

. Id., p. 67.

de l'année suivante en accuse quelques-

uns de plus”. Celui de 1681 en accuse

vingt-quatre, dont six à Québec, huit sur les côtes nord, quatre sur les côtes sud, deux aux Trois-Rivières, et quatre à Montréal f,

Voici la liste des notaires qui ont exercé dans la colonie jusqu'à 1665, et dont les minutes ont été déposées dans les greffes des cours. Nous l’extrayons du tableau qui se trouve dans l'Æistoire du droit canadien 4e M. de Montigny *:

| Québec: Audouard, de 1636 à 1663; | Jean Guillet, 1637-8; Lespinasse, 1637 ; :Mautial Piraube, 1639-43 ; Tronquet, 1643-6 ; Vachon® (Beauport), 1646-93 ; Baucheron, 1646-67 ; Berment, 1647-9 ;:

Lecoutre, 1847-9; Claude Aubert, 1650- 92; Roland Godet, 1652-3 : Durand, 1653-6 ; François Badeau (Beauport), :1653-66 ; J, B. Peuvrette®, 1653-9 :

Rouer, 1654-9; Romain Becquet", 1655- 82; Duquet !!, 1659-87 ; Michel Filion#, 1660-8 ; Gourdeau, 1662-3 ; Roy (Ste- Anne de la Pérade), 1663-1720 ; Gloria, | 1663-64,