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12. Est porté sur le recensement de 1686 comme notaire royal,
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Montréal : Basset!, 1658-99 ; L.!
Closs, 1654-6 ; Jean Sainpère, 1650-7.
Trois-Rivières: Sévérin Ameau°,1655- 1702. |
Voilà les pionniers du notariat en ce pays !
Ni les recensements de 1666-7, ni le relevé des notaires dont les greffes ont été déposés dans les cours, ne contiennent les noms de tous ceux qui exerçaient les fonctions notariales. IL n’y avait guère de personnes lettrées, surtout dans les seigneuries, et il est à présumer que nombre de notaires seieneuriaux, ignorant forcément les règles de la profession tracées par les ordonnances, ne gardaient pas de minutes, ou tenaient des greffes défectueux, qui se perdaient à leur mort. Cet état de choses dura même longtempsaprès1663, s’il faut en juger par la teneur d’un arrêt rendu par le Conseil supérieur le 23 féviier 1750, et qui constate que ‘ dans la juridiction du Château-Richer et autres seigneuries appartenantes aux prétres du séminaire, dépendantes de la même juridiction, l'administration et exercice de la justice ne s’y fait pas avec toute l’attention qu'il serait à souhaiter qu'on y apportât ; qu'il n’y a point de lieu fixe où se tiennent les audiences, ni de greffe. ...; que de plus il est décédé depuis un temps assez considérable deux notaires dans l’étendue de cette juridiction, dont les études
n’ont point été remises et déposées au
greffe d'icelle,,..3,”
1. Est porté sur le recensement de 1666 comme habitant, sans mention de son titre de notaire,