Edits et ordonnances, vol, IE, p
D'après les données tirées du greffe judiciaire de Québec, le plus ancien notaire de la capitale provinciale est donc M° Audouard, qui exerça de 1636 à 1663. M° Martial Piraube (1639 à 1643) est l’un des trois plus anciens. Ce dernier unissait aux connaissances que Massé formula plus tard, un caractère très sociable et des talents d'agrément qui lui donnent un trait de ressemblance de plus avec nos notaires contemporains. M. Sulte ‘ rapporte qu'une tragi-comédie ayant, été donnée à Québec, en 1640, à l’occasion de la naissance du Dauphin, qui fut plus tard Louis XIV, Piraube fit merveille.
Il était secrétaire de M. de Montmagny, le gouverneur, qui était le patron de la fête. ‘Je n'aurais jamais cru, dit le P. le Jeune 5, qu'on eût pu trouver un aussi gentil appareil et de si bons acteurs à Kébec. Le sieur Martial Piraube, qui conduisait cette action et qui en représentait le premier personnage, réussit avec excellence. ”
L'un des plus anciens notaires de Montréal est Bénigne Basset (qui exerça de 1658 à 1699). Sous le titre de Anciens Montréalais, M. Wm MecLennan nous à donné de lui une excellente biographie, écrite avec beaucoup d'esprit, et pleine de renseignements intéressants ©,
Nous ne pouvons résister au plaisir d'en citer de courts passages ; nous regrettons de ne pouvoir la reproduire en entier.
M. de Maisonneuve à dû emmener lui-même le jeune Basset, alors qu'il n'était âgé que de quinze ans, et qu'il demeürait à Paris avec ses parents.
4, Hist, des Canadiens-Français, t. IE, p. 86,
5, Relation de 16:0, p. 6.
6. On trouve cette étude dans le Canada fançuis, vol, TIT, p. 469 et suivantes,
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CHAP, HI. —-HISTOIRE DU
“Le greffe de Montréal manquait de directeur. Il n’y avait pas encore de notaire dans la colonie, et personne n'avait le titre de greffier. Nicolas Gastineau, le premier commis du greffe, était un excellent calligraphe, mais l'extrême laconisme de ses actes trahit à peine quelque expérience légale ; et ses successeurs Jean de Saint-Père et Lambert Closse* maniaient beaucoup plus facilemen t la rapière que la plume Le fait est que plusieurs des actes du temps sont rédigés par M. de Maisonneuve lui-même et entièrement écrits de sa main, le commis n'ayant fait qu'apposer sa signature. |
“ Basset arriva à Montréal en 1654.
Il est probable que le jeune homme entra tout de suite au greffe; en tout cas, il y fut nommé commis en 1657, prit charge du bureau, ouvrit un répertoire régulier et mit de l’ordre dans tous les documents.
“Il est difficile de déterminer quelles étaient les conditions requises pour être
notaire à cette époque * On voit que:
Basset signait déjà comme tel en 1658, n'étant pas encore majeur. Il est probable qu'il était notaire des seigneurs, et ne pouvait exercer la profession que dans la limite de leurs fiefs, car il ne reçut la commission de notaire royal que lorsqu'il eût atteint l’âge requis, c’est-à-dire vingt-cinq ans.”
1. Dans la colonie de Montréal, Ily en avait à Québec depuis une vingtaine d'années et plus,
2. Jean de Saint-Père et Lambert Closse, nommés ici, sont évidemment les mêmes personnages dont les actes ont été déposés au greffe de Montréal, et qui sont mentionnés plus haut comme Jean Sainpère et L. Closs,
3 Sur ce point, comme sur tous les autres, con cernant l'exercice du notariat, on suivait les ordonnances qui étaient en vigueur en France, du moinsautant que les circonstances le permettaient (V, ci-après),
Son succès fut dû à ses efforts personnels, sans qu'il fit l’ombre dun tort à qui que ce fut. En 1659, il épousa Jeanne de Vauvilliers, comme lui née à Paris. Comme il n’y avait alors aucun autre notaire à Montréal, M. de Maisonneuve en nomma un pour la circonstance : ce fut M. Médéric Bourduceau, qui représentait la compagnie des Indes à Montréal.
Quand la compagnie des C'ent-Associés fut supprimée par le roi en 1665, et que la compagnie de Montréal abandonna sa charge à son tour, cette charge fut transmise par acte de donation au séminaire de Saint-Sulpice, qui l'accepta.
M. de Mésy, alors gouverneur général, érigea l’île de Montréal en sénéchaussée royale, et nomma Artus de Sailly juge, Charles le Moyne procureur du roi, et Bénigne Basset premier greffier et notaire de la sénéchaussée
Basset mourut en 1699, sur sa propriété de la rue Saint-Sulpice, “ dans cette humble demeure qui semblait blottie à l'ombre du clocher paroissial.”
NII Du notariat après 1663
L'institution du notariat passa tout naturellement de la France au Canada, où élle était déjà florissante lorsque le roi songea à l’organiser et à la régler par des déclarations spéciales ?,
4, Cette nomination, faite par Mésy, a été confirmée le 18 octobre 1663, par le Conseil souverain ‘conformément à l’édict d’establissement du Con-
seil souverain de Québecq ” (Jugem. et délib. du Cons, souv., vol, I, p.33; Æd, et ord., I, p. 12).
5. Il nous plaît de citer, sur les origines du notariat dans la colonie, un autre article, intitulé Notes sur le greffe et Les greffiers de Quiber, que M. 14.- Edmond Roy a publié dans le Canada frantais,
, Vol, IE, p, 707 et suiv,
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