‹ Manuel et formulaire général et complet du notoriat de la province de Québec [microforme]Chapitre 8 sur 394 · Id., ch. VII, v · texte numérisé non relu

Id., ch. VII, v

3, Jérémie, ch, XX VI, v. 9, 10,

les témoins apposaient leurs sceaux ou signatures, il y avait un double ou une copie, écrite en même temps et non cachette, qui demeurait à la disposition des parties. L’original était remis entre les mains d'un prêtre gardien des archives !, Comme les Hébreux, les Grecs remettaient leurs contrats entre les mains d’un tiers.

L'apposition de sceaux sur les actes n'était pas usitée seulement chez les Hébreux, mais encore chez les Egyptiens et chez la plupart des anciens peuples de l'Asie °,

Dans l'antiquité, la signature était inconnue ; elle était remplacée par l'apposition du cachet des contractants.

Les sceaux étaient gravés sur le chaton des anneaux que l'on portait. Ceux qui contrefaisaient le sceau des princes ou des particuliers étaient cruellement punis : ils étaient mis à mort, ou on leur coupait les deux mains. La raison en est que le sceau propre à chaque particulier était le signe de l'autorité. Ainsi, pour transmettre à Joseph son pouvoir, Pharaon lui donna son anneau. Aman signa du sceau du roi l'arrêt d'expulsion des Juifs.

Le plomb, la craie, le plâtre, la cire, étaient les différentes matières sur lesquelles on faisait l'empreinte du sceau, sur lequel était gravé un portrait, un monogramme ou quelque autre figure.

De même que les Orientaux, les Grecs et les Romains adoptèrent l’usage de l'anneau à signer,

Chez les peuples de lantiquité il existait des scribes où écrivains publics.

4, Roll. de Vill., loc, cit.—Solon, Essai historique sur les divers genres de preuves, faisant introd, à l'Essai sur la nature des preuves, par Gabriel, p. VIIL

5. Roll. de Vill., loc. cit.--Solon, loc. cit., p. ET, Michot, loc. cit., p. 58 et s,

Quelques-uns de ces scribes recevaient ou copiaient les contrats des particuliers, et étaient tenus d'exercer fidèlement leurs fonctions, sous peine de châtiments ; mais ils n'avaient aucunement le caractère d'officiers publics, et leurs actes n'étaient authentiques qu'autant qu'ils étaient revêtus du sceau des parties et des témoins !,

Chez les Hébreux, il y avait trois sortes de scribes: 1° les simples yref- Jers qui écrivaient les contrats et autres actes dans les affaires des particuliers ; 2° les écrivains qui copiaient et interprétaient les livres sacrés :

c’étaient les savants et les docteurs d’entre les Hébreux ; 3° les scribes ou secrétaires du roi qui dressaient les ordonnances et les édits du roi, qui tenaient les registres de ses troupes, de ses villes, de ses revenus, etc *, Il est parlé de ces derniers à plusieurs reprises dans les Ecritures *,

Comme nous le verrons plus loin, il y avait aussi des scribes chez les Grecs, chez les Romains, et même encore au moyen âge {

SECTION II F'orme des contrats chez les Grecs

De tous les peuples de l’ancienne

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