Roll. de Vill,, loc, cit

Don Calmet, cité par Rolland de Villargues, be, cèt,

B. Jérémie, ch. XXX VI, v. 12.—Rois, liv. IV, ch. XV, v. 19.—Isaïe, ch. XXIII, v. 18.—-Machabées, . I, v. 42, et ch. VII, v. 12.

l'antiquité ivains publics

, Essai historiqu pfession était d'écrire et de faire des comptes. Le s, faisant introd.} ves, par GabriléS contrats. Mais le Coran, comme le livre de la Cellier, Cours de rédaction notariale, introd.,

bn, loc. ci., P: IL | ‘ 57 et 8),

+ Dans l'Inde, il y avait aussi des scribes, dont la |

ran (ch. II) parle de scribes chargés de passer | | tates, mnémons ou d’autres semblables,”

de Manou, requièrent une preuve par témoins |

| le plus souvent recours aux conventions, | car ils étaient livrés à tous les genres | d'industries et de négoces, et ils opé- | raient une infinité de transactions civiles

lent le caractère d'officiers publics, et | et commerciales.

urs actes n'étaient authentiques qu'au- | Ant qu'ils étaient revêtus du sceau des | liv. VI, ch. VIT)‘ plusieurs auteurs ont

D'après un passage d’Aristote (Polit.,

| pensé qu'il y avait chez les Grecs des

Chez les Hébreux, il y avait trois | officiers publics chargés de recevoir les

contrats. Mais cette opinion n’est pas généralement acceptée. Il y avait bien des scribes, et aussi des banquiers ou changeurs, appelés #rapézites, qui négociaient les affaires des particuliers et à qui on confiait la garde des contrats, comme nous le verrons plus loin ; mais les fonctions de ces sortes d’offciers n'avaient rien de commun avec celles des notaires. “Jamais les Athéniens, dit Solonf, ne connurent ni des fonctionnairessemblables à nos notaires, ni par conséquent des contrats publics tels que ceux qui sont en usage parmi nous. Il existait des trésoriers gardiens des registres qui contenaient les noms des débiteurs du trésor, ce qui a pu donner au philosophe de Stagyre l'idée d’une autorité chargée du dépôt des contrats particuliers, des sentences

| des tribunaux, des actes des procès, ou | du moins de la surintendance générale

AE | sur ces dépôts confiés à divers greffiers. De tous les peuples de l’ancienne

Mais outre qu'aucun monument n’at-

5. Voici ce passage : ‘‘ Il existe une autre espèce de fonctionnaires près desquels il faut aller faire enregistrer les contrats des particuliers et les sentences des tribunaux : ce sont encore eux qui se chargent des accusations, des citations par-devant les juges. Quoique ces diverses attributions n’en comportent réellement qu’une seule, cependant on les partage quelquefois entre plusieurs officiers que ‘ l’on désigne sous les noms d’hiéromnémons, épis-

6, Essai historique sur les divers genres de preuve, faisant introduction à l’Essai sur la nature des preuves, par Gabriel, p. XIII.

teste l’existence de cette magistrature, | outre qu’Aristote en parle bien moins comme d’une institution existante que comme d’une institution à créer, elle | n'aurait pas eu le moindre rapport avec | les principales attributions de nos no- | taires, qui embrassent et la rédaction des actes, et le caractère d'authenticité qu'ils leur impriment. ”

Parmi les différents fonctionnaires grecs auxquels Aristote fait allusion, on distinguait le wnémon, chargé de la réception ou enregistrement et de la conservation des contrats privés ou des traités publics ; le promnémon, qui était un magistrat ou administrateur d’une autorité supérieure ; l'hiéromnémon, qui était le dépositaire des archives du temple et des livres .acrés, et l’administrateur des biens sacrés. Les fonctions des mnémons avaient cependant quelque | rapport avec celles exercées de nos jours par les notaires et les greffiers *.

Comme les Athéniens n'avaient pas de notaires, il leur fallait recourir aux témoins pour donner de la force à leur contrats. Et même dans les cas de conventions écrites, comme dans les cas de conventions verbales, c'était la preuve testimoniale qui était la preuve par excellence *. A la production de l'écrit, on ajoutait le témoignage de ceux qui avaient assisté à la convention. Ainsi, dans son plaidoyer contre Lacrite, Démosthène s'exprime” comme ceci : ‘ Je commencerai, juges, par vous faire entendre la lecture de l'acte qui cons tate ce prêt, et les dépositions des témoins