PARTIE I.—TITRE 1.—PRÉCIS

| tion fut réduite par J'ustinien de cinq i8

au lieu d’un échange de

l'obligation littérale répondait la libéra on faisait inscrire la dette sur le registre |

Co tér on $

deux ans.

En général, les obligations pouvaient s'éteindre par les moyens qui avaient "puva servi à les former. Ainsi, l'obligation. se née de la mancipation pouvait être réso: | det lue par la libération per æs et libr'am ; à Not l'obligation verbale répondait l’accepti anqu lation ou la stipulation :aquilienne ; : entar hez 1 nt da Les ifférer urs entur"t es, cou

nité & Mape:y Ables).

On di venti i fais ique, BUX Brticul PS ESpi ni com uant à Lerçaie

tion littérale.

Les obligations s'éteignaient un outre par la novation, le paiement, le consen tement mutuel, la remise, la compensa tion, la prescription, etc.

La libération per «æs et libram consi tait en un paiement réel. La somme!

payée était pesée dans la balance par le libripens en présence de cinq témoins Bi Ce mode d'extinction n'existait p sous Justinien. À

L’acceptilation (acceptilatio) était wh paiement fictif, une remise de la dette faite sous la forme d’une stipulation, oh lon employait des paroles sacramen-à telles contraires à celles au moyen desh quelles s'était formé le contrat. Lek débiteur disait au créancier : Quod till promisi, habesne acceptum (ce que je t'aif promis, le tiens-tu pour reçu) ? À quofSSbiteu le créancier répondait: Æabeo (je 8 l'argc tiens pour reçu) !. M porte

On pouvait également dissoudre toute aient « obligation par la stipulation dite aguï-Ss vend lienne, du nom de son auteur AquiliwBpentie:

Gallus. Ce mode, qui opérait novation SR prix « consistait à remplacer l'obligation qu'il regist s'agissait de dissoudre par une oblig BSLes à tion verbale, et à éteindre ensuite cette r bur dernière par une acceptilation pure et} simple.

1 Danty, , de vel tis,—Ci