‹ Manuel historique du système politique des États de l'Europe et de leurs colonies, depuis la découverte des deux IndesChapitre 8 sur 98 · L'ensemble dés Etats d'Europe , nonobstant lés difté · texte numérisé non relu

L'ensemble dés Etats d'Europe , nonobstant lés difté

Cés relations furent le résultat des progrès de la civilisation , qui devait njMssatfemeat multiplia les peints de eonjact entre tes Btets wfeiast en sorte qu'il s'établit entre eux des centres dïntérételPmnm» * 1* tos t0tàws 4* religion depuis la ftéformatienj »° la aéœsftifé àm ia êàtem <*•*** le» Turcs; 3° le commeree #* «otaries dont l'ispert*** s'évadait eh**»* jour davantage , et les intérèU comm wiaux qui en restaient ; #> i'to ea* Uon de l'imprimerie et cette de la neste ayant ajouté à tontes «es o*ue*s fe réunion, une grande facilité de cottKttnfeetten c les nattons chrétiennes éft USarope se fermèrent, morale**** partent, en nageai «erps de ttftfe*# dans le sein duquel il n'exista plus que des séparations politiques.

INTRODUCTION* 8

rences particulières qui les] distinguaient entre eux * a formé jusqu'à ces derniers temps un système de monarchies pré» pondérantes, dans lequel les républiques étaient seulement souffertes par une sorte de tolérance ; à peine faisait -on exception pour celles des Provinces -Unies qui s'étaient élevées à lin degré considérable de puissance. Cette prépondérance des monarchies eut la plus grande influence sur l'esprit de la politique européenne. Il en résulta' : 1° que les dations ne prirent que très-peu de part aux «Aires pubtiqgK» 9 et que ces puissantes fartions qui soulevèrent tant d'ortigesdite les grandes républiques de l'antiquité , leur eussent été totalement inconnues sans les querelles excitées par la religion \ 2° que de la concentration presque constante des affaires publiques dans les mains des princes et des ministres naquit cette politique de cabinet qui caractérise le système des gouvernements de l'Europe.

5. Quelle que soit , en conséquence de ce système, l'uniformité de l'histoire moderne comparée à l'histoire ancienne , elle comporte et présente encore cependant une assez grande variété. On a tu toutes les formes de monarchies réalisées en Europe : la monarchie héréditaire et la nouvelle monarchie élective , la monarchie illimitée et la constitutionnelle, et jusqu'à celle qui n'offre qu'une ombre de royauté ; de même qu'entre le petit nombre de ses républiques , on a pu observer plusieurs gradations depuis là pure aristocratie de Venise jusqu'à la pure démocratie d'un canton de bergers. Ces différentes pratiques étendirent beaucoup le cercle des idées politiques alors en circulation. L'Europe leur doit sa politique et la plus grande partie de ses progrès.

6. Les appuis au moyen desquels ce système pouvait se maintenir, et se maintenait en effet, en garantissant aux faibles leur sûreté et leur indépendance contre les puissants , étaient de différentes sortes. À la vérité il s'en fallait de beaucoup que la situation relative des différents Etats compris dans le système fut, dans le fait , établie aussi-régulièrement que le pouvait sup-

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poser la théorie : mais , par un effet des progrès de la civilisation , il s'établissait et dans la paix et dans la guerre un droit des gens fondé non-seulement sur des traités exprès , mais sur une convention générale et tacite, et dont les maximes obligatoires, quoique souvent négligées , n'en exerçaient pas moins une grande influence ; et même le strict et quelquefois excessif cérémonial observé entre les divers gouvernements ne pourra paraître à beaucoup -près indifférent , si on le considère comme une reconnaissance mutuelle de l'indépendance que conservaient, les uns à l'égard des autres , des Etats souvent très-inégaux en puissance et en situation.

Sam. Puffendorfii Jus naturœ et gentium. — Traduit en français, avec notes, par Barbeyrac. Leyde, 1761 , 2 vol. in-4°.

Buriamaqui : Droit de la nature et des gens.

De Vattel : Le droit des gens , ou Principes de ta loi naturelle appliqués à la conduite et aux affaires des nations et des souverains. Amsterdam , 1775, 2 vol. in-4°.

Précis du Droit des gens, par M. de Martens. Gœttingue. 2« édit. 1801.

7. Le premier et le plus important résultat de ce droit des gens fut d'établir en principe la sainteté du droit de propriété légitime, appui principal et élément indispensable d'un pareil système. La constitution héréditaire de la plupart des Etats de l'Europe contribua beaucoup au maintien du principe de propriété : aussi fut-ce par le partage illégal d'un royaume électif qu'il perdit en Europe toute son autorité ; jusque-là les usurpations particulières n'avaient fait que l'établir plus fortement.

8. Le système trouva son second appui dans le principe reconnu de la nécessité de maintenir ce qu'on appelle l'équilibre politique. Cet équilibre se maintient par l'attention des divers Etats à soutenir leur indépendance réciproque contre les envahissements qui pourraient amener la prépondérance d'un seul. C'en est assez sans doute pour faire comprendre ses avantages. À la vérité, comme rien ne le garantit d'abus ou de destruction, il ne procure pas une sûreté parfaite, mais seulement la plus grande sûreté possible ; il n'y a point de sûreté parfaite pour les

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institutions humaines. Leur conservation ne peut être l'ouvrage que de la plus haute politique ; ce serait une vue bien courte que de la chercher dans l'égalisation des forces matérielles des différents Etats. Ses résultats sont : 1° une grande vigilance de k part des gouvernements à s'observer les uns les autres , et les rapports variés qui s'établissent entre eux par des alliances et des contre-alliances ; 2* l'importance qu'acquièrent ainsi dans le système politique les Etats de seconde et troisième classes ; 3* un sentiment de respect pour l'indépendance, et une politique supérieure aux purs calculs de l'égoïsme.

L'idée d'un équilibre politique est toujours entrée à un certain point dans tout système librement établi entre des peuples civilisés. On Ta vu en Grèce comme en Italie ; elle tient essentiellement à la nature de tout système de ee genre : elle est le fruit naturel do perfectionnement de la politique, et ne peut être abandonnée sans qu'il en résulte nécessairement l'extermination ou l'asservissement des faibles.

9. L'établissement des puissances, maritimes fournit un troisième appui au système européen , en contribuant plus qu'aucune autre cause au maintien de l'équilibre politique. L'établissement des puissances maritimes, et l'importance toute particulière qu'elles acquirent dans la balance de l'Europe , empêchèrent que tout ne se décidât au moyen des forces de terre , toujours plus faciles à rassembler que les autres, parce qu'elles consistent surtout dans le nombre des hommes.

10. Dans un système formé d'Etats pour la plupart héréditaires , les alliances de famille , contractées entre les maisons régnantes étaient pour elles un moyen de force tantôt plus, tantôt moins considérable , jamais entièrement nul. Le principe généralement reçu que les princes ne pouvaient s'allier qu'avec des princesses prévenait les inconvénients qui résultent toujours du mariage d'un souverain avec une de ses sujettes, et une heureuse circonstance sauva l'Europe des dangers non moins réels d'une alliance de famille entre des souverains trop puissants ; ce ^urenÇ les petites principautés de l'Allemagne .qui fournirent des reines à la plupart de ses Etats. Ainsi se formèrent entre presque foutes

ta? maison* régnafttetde* Uent de parenté qui, sans être a*** rapproché* peur dominer immédiatement la politique , établissaient cependant entre file» de* motifs d'union impossibles k méconnaître, et qui , p*r leur force naturelle, se maintenaient encore lorsque tous les autres parairagent se détruire*

11. Le gouvernement de la plupart de* peuples d# l'Europe» duindimados peuple» d'origine germanique , notait qu'un dévto bppotaent de la féodalité ; ce qui donnait à leurs divine* cour sthutiona des traits généraux de renemhkiMew Partout les prince* étaient entourés de nobles, subdivisés entre eux en haute et petite noblesse, et qui ne leur obéissaient qu'autant qu'ils y étaient portés par leur situation et leurs relations personnelle*. Se même que la noblesse, k clergé exerçait aussi partout un* grande influence sur le* afiaires de FStat. Ces deux ordres corn* posaient la haute classe ou classe privilégiée ; ils étaient exempts de la plupart des impôts, et occupaient la première place dans les assemblées de la nation. Mais à côté d'eux s'était formé , dans tes villes enrichies par le commerce , un troisième ordre totalement étranger au système de la pure féodalité , celui des Bourgeois libres ; on appelait aussi leurs députés aux assemblées de la nation , particulièrement afin d'en obtenir des contributions dont le poids portait en grande partie sur eux. La grande masse du peuple des campagnes , encore à cette époque plus ou moins complètement assujétîe à la servitude de la glèbe, n'avait point dans la nation d'existence politique. La situation de ces deux dernières classes à l'égard des deux premières contenait un 'germe de révolutions qui, tôt ou tard, devait nécessairement se développer, bien qu'il fût impossible de prévoir l'époque et la nature de ce développement.

1% La puissance des souverains était donc encore , dans ces sortes d'Etats , extrêmement bornée. Ils ne pouvaient soutenir1 aucune guerre sans le secours de la noblesse], ni} lever aucune Contribution sans le consentement des voles. On peut même ffirè que, dénués d'armées permanentes ( car ce qui commençait! i. s'en former ne pouvait compter pour rien ) , étrangers à tout

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