I. SECRÉTAIRES DES FACULTES
Les secrétaires restent chargés de recevoir le nombre d'exemplaires de thèses dont le dépôt par les candidats est obligatoire.
Ils feront remettre le plus tôt possible à la Bibliothèque universitaire les exemplaires destinés au service des («changes avec les Facultés françaises et les Universités étrangères (§§3 et 4 du tableau, art. 2 et 4 du règlement) et n'auront plus à s'en occuper.
Il leur restera à pourvoir aux nécessités des services énoncés sous les n°* l, 2, 5 et 6 du tableau, dont ils ont la charge et la responsabilité devant le doyen de leur Faculté.
Le service de r administration (§ l®"") devra être fait aussitôt après le dépôt des exemplaires et par la voie du recteur.
La distribution des exemplaires nécessaires au service de l'enseignement et de la Faculté (§ 2) se fera aussi sans retard, sur une liste de distribution qui aura été dressée par les soins du doyen et signée par lui. Toutes les précautions devront être prises pour que les exemplaires destinés au personnel enseignant de la Faculté soient fidèlement transmis à leur adresse. Un certain nombre de Facultés auront à prélever snr ce service un exemplaire de chaque thèse destiné à la Bibliothèque de l'Université (Paris) : les secrétaires s'entendront à ce sujet avec les Bibliothécaires universitaires, soit qu'ils forment eux-mêmes la collection, qui devra être remise aux bibliothécaires au commencement de novembre pour être expédiée à Paris, soient qu'ils fournissent à ces derniers les moyens de la constituer en ajoutant un exemplaire de chaque thèse au nombre fixé pour le service des échanges. Toute liberté leur est laissée sur ce point. Si le chiffre fixé parle Ministre pour les besoins de la Faculté se trouve être trop fort et qu'il reste des exemplaires disponibles, ces exem-
plaires seront versés à la réserve (§ 6) ; si au contraire il était trop faible, le déficit serait couvert par des exemplaires prélevés sur ce dernier service.
I^ nombre des concessions diverses (§ 5) a été diminué dans une lar^e mesure par Textensiôn donnée aux échanges. Elles seront servies annuellement, selon les prescriptions de Tarticle 6 du règlement. Le paquet destiné à la Bibliothèque nationale pourra être joint à renvoi collectif du bibliothécaire ; les autres seront expédiés franco par les messageries ou par la poste. Si les reçus contenus dans chaque paquet ne reviennent pas régularisés, le secrétaire en préviendra le doyen et prendra ses ordres. Les destinataires devront être avisés la première année des conséquences que pourrait entraîner leur négligence à cet égard.
Les exemplaires désignés comme réserve et exemplaires à la disposition du doyen restent confiés à la garde du secrétaire. Le doyen de chaque Faculté peut leur assigner telle destination qui lui paraîtra utile ou opportune ; mais lui seul a droit d'en disposer, soit en faveur d'établissements publics, soit en faveur de particuliers. Le secrétaire procédera comme il est dit à l'article 7 du règlement.
