Section ancienne (O*) et section moderne (0"2 à O

2. Cf. Cans (A.), Les registres d'expédition du secrétariat d'État de la Maison du Roi, dans la Revue d'histoire moderne et contemporaine ( § 16), 1902-1903, t. IV, p. 267-261.

la « peur » de 1789, sur les subsistances, les troubles et émeutes, etc.

Dans la sous-série 0^ (Maison de V Empereur), le fonds du Garde-Meuble (0^ 366-783) est riche en documents révolutionnaires (les plus anciens sont de 1790), relatifs aux fêtes nationales et à d'autres objets. Voir VEtat sommaire ; un inventaire sur fiches est dans les bureaux.

50. — Série P, Chambre des Comptes de Paris ^. — Quelques documents de cette série atteignent l'année 1790. Voir VEtat sommaire, et, de préférence, le Répertoire numérique des archives de la Chambre des comptes de Paris, "psir A. Bruel (Paris, 1896, in-4 ; publication de l'Administration des Archives).

51. — Série Q, Titres domaniaux ^. — Divisée en trois sous-séries, d'importance inégale pour notre sujet.

La sous-série Q^ (Titres domaniaux proprement dits) est une source capitale pour l'étude de l'état de la propriété foncière et de la condition des terres, à la fin de l'ancien régime, dans les régions où les domaines engagés étaient nombreux. Voir VEtat sommaire ; inventaire manuscrit à la table de travail.

La sous-série Q^ (Vente des biens nationaux) est formée de ce qui reste des papiers du Comité d'aliénation de l'Assemblée constituante (voir ci-dessus, p. 71), plus un fonds de correspondance concernant la vente et la régie des domaines nationaux de 1790 à 1833, et divers registres. Les papiers du Comité d'aliénation (procès-verbaux d'estimation, soumissions des municipalités, décrets d'aliénation) et le fonds de correspondance sont classés par départements ; quoique très inconiplets, ils permettent de combler certaines lacunes de la série Q des archives départe-