Section ancienne (Qi, Q^) et section moderne (Q

mentales (§ 11). Voir VEtat sommaire, et Schmidt, op. cit., p. 241-244 ; un inventaire manuscrit de Q^ est dans les bureaux.

La sous-série Q^ (Rôles de taxes diverses) n'atteint qu'exceptionnellement la date de 1789 ; voir VEtat som- TYiaire ; un inventaire manuscrit est dans les bureaux. A noter dans Q^ 239 : Correspondance relative aux domaines (an VII- 1809).

52. — Série R, Papiers des princes ^. — Cette série est composée de titres de famille et de documents domaniaux, dont un certain nombre sont postérieurs à 1789. Voir VEtat sommaire ; inventaire manuscrit partiel (sous-séries R^, Apanage d'Artois, et R^, Apanage de Provence) à la salle de travail.

53. — Série S, Biens des corporations supprimées ^. — Série domaniale, comme les précédentes ; nous y signalons la présence de déclarations et inventaires, rédigés en 1790 et 1791, lors du début des opérations de la vente des biens nationaux, et concernant les biens des établissements ecclésiastiques supprimés. Voir VEtat sommaire ; des inventaires anciens partiels, manuscrits, sont dans les bureaux ; un inventaire nouveau est en cours, (les parties rédigées sont en copie à la salle de travail).

54. — Série T, Séquestre ^. — Cette série se compose essentiellement des papiers des émigrés et condamnés (T 1 à 982), auxquels on a joint quelques fonds et documents divers (voir VEtat sommaire). Inventaire manuscrit à la salle de travail.

La série T mérite une attention spéciale de la part des spécialistes d'histoire de la Révolution. Les dossiers qui