Section moderne

AF I*, 15. — Comité de mendicité. Procès- verbaux. 2 févr. 1790-25 sept. 1791 i.

AF II, 18. — Comité des ponts et chaussées et travaux publics. Minutes des procès- verbaux. 30 janv. 1793-3 brum. an IV.

AF II*, 34 et 35. — Comité des ponts et chaussées. Procèsverbaux, 30 janv. 1793-3 brum. an IV.

AF* I, 25. — Première Commission des douze. Procès-verbaux. 6-29 mars 1792 2.

AF* I, 26. — Deuxième Commission des douze. Procès-verbaux. 17 juin-8 août 1792.

AF II*, 17. — Commission des dépêches. Procès- verbaux. 8 avril 1793-13 brum. an III.

AF II*, 19. — Comité de l'examen des marchés pour les armées. Procès- verbaux. 22 nov. 1792-18 fructid. an II.

AF II*, 20 et 21. — Comité de surveillance des subsistances militaires. Procès-verbaux. 15 mai 1793-18 fructid. an II.

Sur le Conseil exécutif provisoire (AF 11, 1 à 10, et AF 11*, 1 à 8), voir le Recueil des actes du Comité de salut public de A. Aulard (§ 6), où sont publiés les procès-verbaux des séances du Conseil. Dans le tome I®^ du même recueil, p. xxix-xxxvii, figure un inventaire sommaire du contenu des cartons AF 11, 7 à 10 (Rapports ministériels et pièces soumises au Conseil).

Les cartons AF 11, 20 à 417, auxquels il faut joindre les registres AF n*, 44 à 253, contiennent les papiers du Comité de salut public. Tous les historiens du gouvernement révolutionnaire connaissent ce fonds si important, qui forme la base du recueil d' Aulard (§ 6). Outre les moyens de recherche signalés plus haut, indiquons les états de plusieurs séries départementales ou régionales donnés par Schmidt, op. cit., p. 255-257 et 260 ; le même reproduit (ibid., p. 257-260) une note instructive, rédigée aux Archives, sur les divers compartiments dans lesquels il convient d'aller chercher les actes et papiers d'un même représentant en mission.

1. Voir la publication de C. Bloch et A. Tuetey, indiquée ci-dessus, p. 9.

2. Les papiers des deux Commissions des douze sont dans le fonds du Comité des pétitions (voir ci-dessus, p. 76).

ARCHIVES NATIOîî^ALES 109

Sur la sous-série AF m, voir, outre VEtat sommaire et l'inventaire spécial, Schmidt, op. cit., p. 261-263. Le recueil dont A. Debidour a commencé la publication ( § 6) rendra, pour la connaissance et l'emploi de AF m, les mêmes services que celui d'Aulard (§ 6) pour l'utilisation de AF ii. Dès à présent, une table sur fiches, contemporaine et très détaillée, permet de pousser très loin les recherches dans la série des arrêtés. On possède des tables analogues pour les pièces diverses et pour les registres d'enregistrement de la correspondance reçue (AF* m, 53 à 107). Ces registres sont précieux, surtout comme sources de renseignements biographiques : on peut y trouver, sous forme d'analyses sommaires ^, mais néanmoins très utiles, la trace de nombreux individus qui, après avoir joué un rôle politique sous le gouvernement révolutionnaire, semblent disparaître de la scène.

67. — Le ministère de la marine a versé aux Archives nationales, en 1899, ses archives anciennes et une partie — la plus importante pour l'histoire — de ses archives modernes, postérieures à 1790 ^. Ces deux fonds n'ont pas reçu de lettre de série ; ils ont conservé leur nom (Archives anciennes de la Marine, Archives modernes de la Marine) et leur classement. Le fonds des Archives modernes ^ comprend les subdivisions suivantes : BB^, Décisions ministérielles ; BB^, Correspondance du ministre avec les ports, correspondance reçue ; BB^, Correspondance du ministre avec les ports, correspondance envoyée ; BB*, Campagnes ; BB^, Registres matricules des bâtiments de l'Etat * ; BB^,

1. On peut, grâce à des répertoires anciens, retrouver certaines des pièces dont ces registres contiennent l'analyse ; s'adresser aux archivistes de la section moderne.

2. Pour avoir communication de ces documents, il faut être muni d'une autorisation du ministre de la marine.

3. Il a été rattaché à la section moderne. — Voir les notes de G. Boubqin communiquées à la Commission supérieure des Archives et publiées dans La Révolution française (§ 15), 1907, t. LU, p. 340-342, 1908, t. LIV, p. 175-177, 459-460, et t. LV, p. 163-165, 1909, t. LVI, p. 157-159.