Cf. ci-dessus, p. 116, note i

ventaires imprimés, il est assez difîicile de se rendre compte, autrement que sur place, de l'importance et du contenu de ces séries. Sur quelques-unes d'entre elles, les répertoires numéri(][ues dont la publication a été entreprise il y a peu de temps apportent un commencement de renseignements ; on a déjà des répertoires de ce genre pour la série N dans la Meuse, pour la série 0 dans la I^ozère et l'Orne, pour la série P dans le même département, pour les séries R, S et T dans la Meuse, pour la série T dans la Seine-Inférieure, pour la série U dans les Bouches-du- Rhône. le Doubs et la Haute-Saône, pour la série V dans les Bouches-du-Rhône, le Doubs, l'Eure, la Marne, la Meuse, la Seine-Inférieure, la Seine-et-Marne et les Vosges, pour la série Y dans le Doubs et la Haute-Saône.

76. — Dans les archives départementales comme aux Archives nationales, les séries relatives à l'ancien régime (séries A à H) peuvent offrir des documents intéressants pour l'histoire des débuts de la Révolution : par exemple la série C (Administrations provinciales). On trouvera des renseignements sommaires dans VEtat général par fonds des archives départementales (§ 72) ; sur les inventaires (imprimés, manuscrits, en cours) de ces séries, consulter le manuel de Langlois et Stein (§ 31) et les publications indiquées cidessus, § 32.

77. — Quelques brochures et articles ont été publiés sur les sources de l'histoire de la Révolution dans les archives départementales. Nous mentionnerons ^ :

Couture (Léonce), Extrait de V inventaire des archives révolutionnaires du Gers, dans V Annuaire du département du Gers, 1874, p. 225-240.

Inventaire sommaire [très incomplet] des archives révolutionnaires du département de Seine-et-Marne pour

1. Voir aussi ( § 35) les monographies sur les « sources de l'histoire d'un département » pendant la Révolution.

la période révolutionnaire, communiqué par Th. Lhuillier, dans La Révolution française (§ 15), 1887, t. XII, p. 943-945.

AuLARD (F. A.), Les archives révolutionnaires du Sud- Ouest (Landes, Basses et Hautes-Pyrénées, Gers, Haute- Garonne, Tarn, Lot, Tarn-et- Garonne, Lot-et-Garonne, Gironde), dans La Révolution française (§ 15), 1887, t. XIII, p. 481-523.

Fray-Fournier (A.), Inventaire des documents manuscrits et imprimés de la période révolutionnaire conservés aux Archives départementales de la Haute-Vienne (Limoges, 1891, in-8 ; publication de la Société des Archives historiques du Limousin).

Fray-Fournter (A.), Inventaire des documents conservés aux Archives départementales et bibliographie de Vhistoire de la Révolution dans la Haute-Vienne (Limoges, 1892, in-8 ; publication de la Société des Archives historiques du Limousin).

Galland (A.), L'histoire de la Révolution dans les Archives départementales de la Mayenne, dans La Révolution française (§ 15), 1900, t. XXXIX, p. 455-461.

Juster (C^®), Inventaire sommaire des documents intéressant Vhistoire militaire et existant aux Archives départementales de risère, Série L, Période révolutionnaire, paru en 1901, in-4, autographié.

Galabert (Fr.), Les archives révolutionnaires de VAriège (renseignements sur les archives départementales, communales et privées, avec des indications bibliographiques), dans La Révolution française (§ 15), 1885, t. XL VIII,

Archives départementales de la Meuse, Archives communales de Verdun. Etat sommaire des fonds de la période révolutionnaire, par A. Lesort et P. d'ARBOis de Jubainvillb (Bar-le-Duc, 1906, in-8 de 100 p. ; extrait des Mémoires de la Société des lettres, sciences et arts de Bar-le-Duc, 1905, 4e sér., t. IV).

Hauviller (Ernest), Les archives révolutionnaires du département de la Moselle à Metz. I. District de Briey ; //. District de Longwy ; ///. Actes et correspondance des représentants du, peuple, dans les Annales révolutionnaires (§ 15), 1910, t, III, p. 116-125, 252-262, 436-448 (avec tirage à part, Paris, 1910, in-8).

B. Archives communales et hospitalières.

78. — Les archives communales sont divisées en archives antérieures et archives postérieures à 1790. Voici le cadre de classement de ces dernières :

A. Lois ; B. Actes imprimés de F administration départementale ; C. Bibliothèque administrative ; D. Administration générale de la Commune ; E. Etat-civil ; F. Statistique (population, commerce et industrie, agriculture, subsistances, avec une subdivision spéciale : Mesures exceptionnelles prises pendant la période révolutionnaire, 1790-an VIII ; maximum, assignats, etc.) ; G. Contributions, Administrations financières (avec une subdivision spéciale : Impôts particuliers à la période révolutionnaire, 1790-an VIII ; contribution patriotique, emprunt forcé) ; H. Affaires militaires ; I. Police (avec des subdivisions spéciales pour la période révolutionnaire, suspects, émigrés, prêtres réfractaires, sociétés populaires, etc., et pour les tribunaux révolutionnaires et extraordinaires) ; K. Personnel, élections ; L. Comptabihté et revenus municipaux ; M. Monuments et établissements publics ; N. Propriétés communales (avec une subdivision spéciale concernant les biens nationaux) ; O. Travaux publics, voirie, navigation, régime des eaux ; P. Cultes (avec une subdivision spéciale : Période révolutionnaire, EgUse constitutionnelle, culte de la Raison, Théophilanthropie) ; Q. Assistance pubhque ; R,. Instruction pubhque, sciences, lettres et arts ; S. Pièces diverses ne rentrant dans aucune des séries précédentes.

Les archives communales formeraient un très riche ensemble, si ce cadre était partout rempli ; mais il s^en faut de beaucoup qu'il le soit. Il existe un fonds révolutionnaire,

plus OU moins important, dans les archives des villes ; au contraire, dans la plupart des petites communes — deux sur trois en moyenne à ce qu'il semble, — les documents antérieurs à l'an VIII font complètement défaut. Les causes ordinaires de la destruction des papiers d'archives, l'ignorance et la négligence, n'ont pas cessé d'agir. Il serait urgent de dresser et de publier une liste générale, par départements, de toutes les communes qui possèdent dans leurs archives des pièces ou registres remontant à la Révolution ^ ; cette liste rendrait des services aux historiens, et elle serait, pour les documents eux-mêmes, une garantie de conservation 2.

Le fonds révolutionnaire, dans les petites communes, se réduit en général à la collection, complète ou non, des registres de délibérations municipales ; d'ailleurs ces registres sont l'essentiel. Il s'y joint parfois, mais rarement, quelques cartons de correspondance avec le district ou le département. Dans les grandes villes, le dépôt communal peut être, pour la période révolutionnaire, aussi important et aussi riche que maint dépôt départemental.

79. — Il existe un assez grand nombre d'inventaires imprimés ^ des archives communales. Trois d'entre eux concernent spécialement la période révolutionnaire * ; ce sont :

1. Langlois et Stein (§ 31), dans leur tableau des archives communales, fournissent à cet égard des indications utiles, mais qui sont loin de constituer un état complet.

Cf. DoiNEii (Jules), Documents de la période révolutionnaire, tableau (par arrondissements et cantons) de ces documents conservés dans les archives des comm,unes du Loiret, dans Rapport au préfet, 1887, p. 10-24 (sur les rapports des archivistes aux préfets, voir ci -dessus, p. 116, note 1).

2. Ce vœu sera prochainement exaucé. Sous les auspices du ministère de l'instruction publique et sous la direction de M. Camille Bloch, inspecteur général des archives et des bibliothèques, va être entreprise la publication, par départements, d'un Répertoire sommaire des documents antérieurs à Van VIII conservés dans les archives communales ; le premier volume, qui est annoncé pour 1912, concernera le département de l'Aube.

3. Pour se renseigner sur les inventaires d'archives communales en cours ou existant en manuscrit, voir le manuel de Langlois et Stein (§ 31) et les publications indiquées ci-dessus, § 32.

4. Le premier seul fait partie de la « Collection des inventaires sommaires des archives départementales, communales et hospitalières ».

Ville de Bordeaux, Inventaire sommaire des archives municipales, Période révolutionnaire, par A. et G. Ducaujsnès- DuvAL, tomes le»" et II (Bordeaux, 1896-1910, 2 vol. in-4).

Département de la Marne, Archiver municipales d'Epernay. Inventaire sommaire des archives révolutionnaires (1790- 1816), rédigé par M. Raoul Chandon de Briailles et Henri Bertal, avec la collaboration de M. Léon Delone (Epernay, 1907, in-4 à 2 col. i).

Etat sommaire des archives communales de Bar-le-Diic, Période révolutionnaire (1790-1800), par ViGO, archiviste municipal, dans le Bidletin mensuel de la Société des lettres ^ sciences et arts de Bar-le-Duc, 1907, n" 2.

Tous les autres — naturellement nous faisons abstraction de ceux qui ont trait de la période antérieure à 1789 — ont un caractère général ; on les trouvera éuumérés dans le manuel de Langlois et Stein (§ 31), et dans les publications que nous avons indiquées ( § 32) comme complémentaires de ce manuel.

80. — Les fonds révolutionnaires des archives communales ont été l'objet de quelques articles ^. Nous signalerons :

AuLARD (A.), Les archives révolutionnaires de Trouvillesur-Mer, dans La Révolution française (§ 15), 1901, t. XL,

Laurent (Gustave), Les archives révolutionnaires de la ville de Reims, dans le Bulletin historique et philologique du Comité des travaux historiques (§ 19), 1902, p. 575-

Barre Y (Ph.), Les archives révolutionnaires de la ville du Havre, dans La Révolution française (§ 15), 1908, t. LV, p. 97-126.

1. Voir : Bertal (H.), Les archives municipales d^ Epernay, dans La Révolution française (§ 15), 1904, t. XLVII, p. 649-557.

2. Voir aussi ( § 35) les monographies sur les « sources de l'histoire d'un dépar» tement » pendant la Révolution.

81. — Les archives des établissements hospitaliers n'ont pas été confisquées pendant la Révolution. Elles sont généralement anciennes et riches, bien classées et bien conservées. Elles constituent, cela va sans dire, une source de premier ordre pour l'histoire de l'assistance ; mais elles peuvent fournir aussi de nombreux matériaux pour l'étude de l'économie, et notamment, grâce à leurs registres de comptes, pour l'histoire des prix pendant la Révolution. On en trouve un état, par départements, avec l'indication des inventaires manuscrits et imprimés, dans le manuel de Langlois et Stein (§ 31), complété comme il a été dit (§ 32).