I. de Saliandy, qui i
le Dumoulin. 1S27,
iB du 1
I Examen des
t Sal-
vandy. 10 octobre 1817, in-S*.
,n CeaMsre enprarlnt
biïturiques. Documents poi l'iiiïtoii ode Tcnnée 1827.1
Loti Dangers d'une proloneation de la libej'té absolue de la ptosse dé- Bionlrés par les sopbïsines de set délensEucB, ou ia réluUUuo du dernier discours de H. de Cbilesubriaud, avec le leite tout entier io ce discours en regard , par HadroUe.
1827, io-8-.
Le discourt de Chsleanbriaad Bt m li'auie point an r^ard; il etl coupé ot inLerrouipu par le» réBeiions plut db
Lettre à H. le comte de CorbiËle sar l'imiuisitïon littéraire , par A. Jil.
1827, in-8'.
Lettres btatorlqaes adresi£es ou
comte de Peyruonel par Caucboïs- Lemaire. 1827, in-8'.
mémoire â uonsuller sur les ides arbitraires de la ceniure, par les [iropriélaires et rédacteurs du Cmstitulioniiel,mi\\i:aaa coDaullalion deM.Dupm. 1827. io-S*.
I conseil chirgi de li
BlBLTOGTlArillE
iirvcillûncc de la CRnsurc, et surlandnnimci LL ou puhlii;, par Bert, édacfeur du journal le Commerce.
' ObservalloDasurli! iiaii veau projet de loi relatif à la police de Is presse , pat Cottu, coneeiller !\ la coui' rujBle deP»ris.l897, m-8°.
II dispositioas les plus prdcIsBâ de U hsrle, qui a pour objet d'éiouner la aisée, d'arrêter le dileloppemeilt de ijpril humaiu, de répudier le nohle ■ritige que nom ont lat»é les génies » siècles passés, et de replonger les suples dtaj les léuèbtet de la bar-
— Des dernierii excès de la iiùosure en faveur des jésuites, par le même. 1827, in-8'.
PétIUon de 230 imprimeurs et libraires de Paris sur le projet de loi relatif à U police de la presse, juirie A'Obaervatiem lur le rapport de la commmien de la Chambre des diputit. 1827, in-8-.
L'auteur des Otiervdlioni, H. Gb. ll<-nouard, pour repousser un argument bnual empla;é par les partisans de la nouiella loi, démontreque la législation
vu u u.id mesure tendant iiiiDu>i...u^r les effets des mauvaises doctrines que les journaux peuvent rfpnflre, sans loulef ois gêner la liberLé des r6dactenni de ces feuilles, par le vicomte de pruoelé. 1827,
r QBcIqaea observallona s
projet de loi relatif 4 la police de la preue en ce qui concerne le libr tiuge du droit de pétition eux deu
8, parAugf deFleury. 1827,
iur les abus de la presse, par
un pair de France (le duc An. Narbonne-Pelel). 1827, in-8-.
ÎXHmeia du projet de loi sur la presse périodique , par ColTiDières. 1828, io-8-.
- IVonvelles abservaltons sur la mâmc projet, considère dans son ensemble et dans cliacun de ses arlïcles, par le m&ne. 1828, in-8' .
De la liberté de la pi-ease IIllinltéc, par M. de Lustejrie. 18M,
>e l'iaianence de In liberté de
la presse sur les nalioiis éciairées, par Ri^dirès. 1832, in-8v
- Lettre si
De la suppression de l'ImpAt da timbre sur les journaux, et réduction de leur unulionnement , par Fr. de Copcelles. 1835, in-8'.
De In n««eaU(é de rétablir la
d'éUl-m^ar. 18iî, i Conli
remède eflksre que la fclairée, morale. U voudrait donc que
ïEMu d'une loi. Les jugea seraient tgés de quarante ans au moins, ininiovibles, et ou leur assurerait des avantages connaissances étenducii sa jutiaprudence et dans les sciences morales et politiques.
BIBLIOGRAPHIE
Bernent ne pouiTait choisir ces juges ^■e parmi uu certain nombre de candidats proposés, aoit par la magislratiui^ soit par des corps saTants.
He la eonversion da timbre
des journaux en un droit proportionnel sur les frais progressifs de l'abonnement, par Sauvage-Hardy, ex -imprimeur journaliste. 1845, in-8».
He la presse périodique et des
lois qui la régissent, par J. Naquet.
1847, in-18.
Le Journalisnie et les Journaux, par un ministre d'hier. [Signé : Gléobule.) 1848, in-18.
Du Journalisnie, et du seul moyen pour le gouvernement de contrebalancer son action. Signé : Un octogénaire. 1850, in-8*.
La Presse périodique instrument d'administration et de gouvernement, par Larret de Limcncey.
1852, in-8».
Notice sur la police de la presse et de la librairie sous la monarchie, la république et l'empire ; influence de la presse sur les événements politiques et sur le mouvement des idées, par B..., secrétaire de la présidence à la Chambre des représentants des Gent- Jours. 1852, in-8».
Par A. Baudouin, l'un des fondateurs du Constitutionnel^ un « soldat invalide de la presse, couvert de blessures incurables, défiguré par la souffrance, méconnu par ceux dont il avait favorisé les timides essais , par ceux encore pour lesquels il avait présenté vingt fois sa personne aux réquisitoires de la justice royale.»— Brochure curieuse. Un y trouve notamment de très-intéressantes révélations sur l'enfantement du décret du 5 février 1810.
De la liberté de la presse, avec un Appendice contenant les avertissements, suspensions et suppressions encourus par la presse quotidienne
et périodiqoe depuis 1848 jvtqa'à no8 jours, par Léon Vin^tain. 1W0,
ÎD-iS.
Ici raecessoire remporte sur le principal. C'est surtout pour l'Appendice, qui en occupe la plus grande partie, que ce livre a été fait; ce qui n'empêcha pas que le tableau de la liberté de la presse qui lui sert d'introduction, et dans lequel l'auteur « examine dans son essence, analyse dans sa nature, suit dans ses révolutions diverses, la phis importante des libertés politiques, » ne soit une des pages les mieux pensées qui aient été écrites sur ce sujet. On a pu, du reste, en juger par les nombreux emprunts que je lui ai faits.
La Liberté de la presse et le
suffrage uuiver sel, parDupont-White.
In-8».
La Presse libre selon les principes de 1789, par Gb.-L. Ghassin.
1862, in-12.
Dans ce pietit livre, qui a eu quelque peine à voir le jour, l'auteur s'est proposé « d'exposer avec simplicité, avec exactitude, la pensée de 1789 relativement à la liberté d'écrire.» 11 se termine par uue curieuse Note peur servir à l'histoire de la liberté de la presse en
Les Droits de la pensée. Questions de presse.l 850-1 864.Par Emile de Girardin.1864, in-8».
t Ce volume de sept cents pages, dans lequel j'ai réuni tout ce que j'ai écrit depuis 1830 sur les questions que soulevait et que soulève encore la liberté d'exprimer et d'imprimer ses opinions, toutes ses opinions , est ma caution qu'en concluant à l'impunité de la presse l'ondée sur l'impuissance de la pres>e, je ue suis pas arrivé a cette conclusion, qualifiée de paradoxale par des esprits superficiels , sans un travail opiniâtre , parfois suivi de défaillances, et sans de longues méditations mélangées de doutes et de contradictions. •
On peut être un esprit trop superficiel pour se ranger à une opinion aussi absolue ; on peut croire aux « maléfices typographiques, » et admettre « qu'il y a, qu'il peut y avoir des délits punissables
BIBLIOGRAPUIE
de la parole, imprimée ou non, » sans pour cela reftiser la justice qui lui est due à l'écriTain qui depuis si longtemps pratique la presse, qui en a étudié de si près et avec tant de patiente ardeur le mécanisme et les conditions, qui défend, enfin, avec une si rare opiniâtreté et un talent si vigoureux, la liberté de la presse. Les Droits de la petuéâf somme toule, sont un véritable monument.
La Censure et le régime correctionnel, étude sur la presse contemporaine, par Ed. Lafferrière. 1867, m-12.
La Presse périodique de 1789 à 1867 , lettres au rédacteurde l* Étendard, par Fernand Giraudeau. 1867, in-8».
Collection piquante de documents sur la presse, tendant à prouver, ou plutôt à rappeler que la liberté de la presse, sous les législations diversement libérales de la Restauration, du gouvernement de Juillet et de la République, a souvent dégénéré en licence. — Voyez, d'ailleurs, sur ce livre fort curieux, 1. 1", p. 337.
Code de la librairie et imprimerie de Paris, ou Conférence du règlement arrêté au conseil d'État du roi le 28 février 1725, et rendu commun pour tout le royaume par arrêté du conseil d'État du 24 mars 1744. Avec les anciennes ordonnances, édits, déclarations, arrêts, règlements et jugements rendus au sujet de la librairie et de l'imprimerie depuis l'an 1332 jusqu'à présent. Par Saugrain. 1744, in-12.
Le titre de ce livre très-curieux en dit suffisamment l'objet.
Concordance des lois sur la répression, la poursuite et le jugement des infractions commises par la voie de la presse, par de Bernv. 1822, in-8».
Du Jur^ appliqué aux délits de la
presse , par Faustin Hélie. 1854, in-8».
On consultera avec plaisir et avec fruit, pour l'histoire de la compétence des tribunaux à raison des délits de publication, les Tribunaux correctionnels, par Berryat Saint-Prix, 1854, in-8*, 1. 1", p. 47.
Code annoté de la presse, par
Cellier. 1835, in-8».
Lois de la presse en 1856, ou Législation actuelle sur l'imprimerie et la librairie, et sur les délits et contraventions commis par toutes les voies de publication, par Parant.
1856, in-8^
Traité des délits et contraventions de la parole, de l'écriture et de la presse, par Ghassan. 1857-1859, 3 vol. in-8«>.
A eu, en 18i6, une 2* édition, en 2 vol., et un supplément en 1851. — Un livre dont réloge n*est plus à faire; l'ouvrage le plus complet et le plus savant qui ait été écrit sur la matière.
Commentaire sur les lois de la presse, par A. de Grattier. 1857, 2 vol. in-8».
Code de la presse , par Pégat.
1857, in-4».
Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence , par MM. Dalloz.
1846-1864, 44 vol. in-4».
On trouve dans le tome XXXVl de ce monument judiciaire, pages 384'776, au mot Presse, un traité complet de la inaiière, fait avec la science que tout le monde sait, et qui nous a (Hé à nousmêmc d'un très-grand secours.
Dictionnaire pratique de la
presse, avec un supplément comprenant la jurisprudence jusqu'en 1852, par Bories et Bonassies. 2 vol. in-8*.
Nouveau Code annoté de la presse, pour la France, l'Algérie et les colonies, ou Concordance synop-
BIBLIOGRAPHIE
tique et annotée de tontes les lois sur rimprimerie, la librairie , la propriété littéraire , la presse périodique, le colportage, l'afBchage, le criage, les théfttre», et tous autres moyens de publication, depuis 1 780 jusqu'en 1850, suivie : 1* des Circulaires ministérielles importantes sur la mitièi-e ; 2" du Catalogue des ouvrages oondanmés depuis 1814 jusqu'en 1850; 5*> d'une Table analytique alphabétique des crimes, délits ei contraventions de la presse ; 4*> d'un Recueil chronologique des lois de la presse, par 6. Rousset, ancien magistrat. 1850, grand in-U^".
On voit par ce titre môme quel a été le but de l'auteur. Il s'est proposé de coordonner les membres épars de cette l^idation si conftise de la presse, de les grouper dans des tableaux qu'un même coup d*œU pût embrasser, de faire toucher 4e f ftil et du doigt les similitudes ou les dissenUanoes, et d*ofrrir en même temps à Tespril l'historique des transformatioDs qoe les textes ont tour à tour subies en lui permettant de remonter à la loi-mère, afin de découvrir les véri- I
UUes motifs et la portée exacte de chaque modifieation. Nous nous borne* rons donc à dire que ce plan n*a f»as été moins heureusement exécuté qu'il avait été habilemmit conçu.
Code des lois de la presse, interprétées par la jurisprudence e\h doctrine, par Rolland de Vilkuvues.
1803, in-18.
Beeaeil de doemnents oflBelels relatifs au régime de l'imprimerie, publié par J. Delalain, président du congrès des imprimeurs de France. 1807, in-8».
Publié & l'appui des démarches dont j'ai parlé tupra, p. 415, avec d'autres pièces, parmi lesquelles je citeni encore : le Timbre, les annonces relatives aux Mires et aux sciences, Pinfraction aux droits de timbre, également dû à la plume de l'honorable président de la chambre des imprimeurs de Paris.
Le Régime légal de la presse en Angleterre, par Ed. Ber
trand, avocat à la cour impériale de Paris. 1808, in-8».
