preuve
Nature, T. 4344, 4352 ; reconnaissance dVnfant naturel, I. 1054, 1057 et s. ; renvoi, 1. 4352, IL 469 ; répertoire, I. 4:i9I ; révocation, I. 4530 et s. ;
Sourd, I. 4322, II. 616 ; signature, I. %:m et s., IL 427 ; suggestion, L 4316; ?iîrcharge, L 4344, 4352 ;
Témoins, I. 4356, 4400 et s., 4436 et !^. ; testament mystique, I. 4418 et s. ; testament olographe, 1.4340; testament public, I. 4352; timbre, L 4350.
Tîera détenteur :
Inscription hypothécaire, I. 563, 575 ;
Titre nouvel, L 2242.
Timbre :
Abonnement, I. 5080, IL p. 345 ; ac-
ceptation de transport, ï. 2474 ; acte respectueux, 1. 1147, 1171 ; acte respectueux (copie d'), I. 1145, 1172; action. I. 5071, IL p. 345 ; amende (billet à ordre et lettre de change), I. 1283, 1325; assurance, IL p. 338 ;
Bail au profit de TEtat, I. 3080 ; billet à ordre, I. 1281, 1325 ; bourse (opérations de), IL p. 339;
Caisse de secours et de retraite des ouvriers mineurs. 11. p. 342 ; certiGcat de propriété, L 1032; certiHcat de vip, I. 83, 85, 161 et s. ; chèque, IL p. 340; codicille, I. 4586 ; compte, I. 5345 ;
Décharge, I. 321 ; décharge de vente mobilière, I. 1488 ; décime, IL p. 338; délivrance de legs, L 4588 ; dispositions générales, IL p. 337 ;
Effets négociables, IL p. 339 ; effets non négociables, IL p. 340 ; énonciation d'action, I. 5085 ; état de frais, I. 1352; exemptions, IL p. 340; expédition, I. 2;
Inscription, I. 818; inventaire, I. 5132 et s. *
Lettre de change, I. 1281, 1325 ;
Mentions, I, 806;
Notoriété, I. 531 et s. ;
Obligation des départements, communes, établissements et compagnies, IL p. 345 ;
Quittance, I. 2051, U. p. 338 ;
RatiQcation, I. 479; récépissé, IL p. 339 ; récépissé de dépôt de la Ban-
2ue de France et dans les institutions e crédit, I. 432; répertoire, IL 977; révocation de testament, I. 4587 ;
Tarif alphabétique, II. p. 343; testament, L 4585; testament mystique, I.
4589 ; timbres mobiles, II. p. 345 ; titres étrangers, I. 5090 ; Visa pour timbre, IL p. 345.
Titre nouvel : L 2239, II. 789 ; Acceptation, I. 2248; Capacité, I. 2245 ; conditions accessoires, I. 2251 ; Domicile, I. 2247 ; Femme mariée, I. 2246; forme, I.
2252 ; frais, l. 2249 ;
Héritiers, L 2240; hypothèque, I.
2250; Interruption de prescription, L 2254; Mineur, l. 2245 ; Ordre, I. 2244 ; Privilège, L 2250 ;
Tiers détenteur, I. 2242 ; titre primordial, I. 2252, 2256, IL 791 et ?.
Tontines : I. 4998 et s. ; Transaction : I. 4681 et s.
Transcription :
Bail,!. 2677; Délai, L 3377 ; donation par contrat
TABLE ALPHABÉTIQUE DES DEUX VOLUMES
de mariage, I. 3940 ; donation cumulative de biens présents et à venir, 1 . 3985 ; donation entre époux, I. 3993, 4102,4165;
Etrangers, I. 3664, 3668 ;
Frais, I. 3342 ;
Institution contractuelle, I, 3979 ;
Licitation, I. 3339 ; loyers payés d'avance, I. 2278 ;
Purge, I. 3332 ;
Réméré, I. 3334 ; renonciation h hypothèque légale, I. 3335;
Vente, I. 3331 ; ventes successives, I.
Translation d'hypothèque : 1. 2137.
Transport de bail : I. 2998 et s.
Transport de créances : 1. 2328; acceptation, 1. 2351, 2405, 2434; accessoires, I. 2374 ; action au porteur, I. 2423 ; action en rescision, I. 2358 ; action en résolution, I. 2377 ; action en revendication, I. 2358; arrérages, I.
2375; arrérages de rente incessible et insaisissable, I. 2357 ; arriéré de pension militaire, I. 2355;
Billet à ordre, I. 2423 ;
Caisse d'ë()argne, 1. 2372; capacité, I. 2334 ; cautionnement, 1. 2369 ; créance litigieuse, I. 2384;
Délivrance, I. 2406; débiteurs solidaires, I. 2431 ; droit éventuel, 1. 2358; droit suspensif, I. 2358 ;
Faillite. I. 2335, 2348, 2412; femme dotale, 1. 2354; femme mariée, I.
2335; forme, I. 2333, 2343 et s. ; forme de la signification, I, 2428 et s. ; frais, I. 2403, 2448; fruits à échoir, I. 2350;
Garantie, I. 2380; garantie de la solvabilité, I. 2385 et s. ;
Intérêts, I. 2354, 2375; intérêts à échoir, I. 2360 ;
Lettre de change, I. 2423 ; loyers, I.
Mention de subrogation, I. 2445 ; mineur, I. 2335, 2437; mineur émancipé, I. 2341 ;
Obligation à ordre, I. 2424 ; observations pratiques, I. 2438 et s. ;
Paiements antérieurs, I. 2413 ; pension, I. 2357, 2373 ; pension alimentaire, 1. 2357 ; privilège, I. 2402 ; privilège de second ordre, I. 2371 ; prix, I. 2396;
Srix de licitation à faire, I. 2366 ; prix 'office,!. 2368; prix de travaux, I.
2367, 2370 ; procuration pour accepter, 1. 2434; prorogation de délai, 1. 2391 ;
Réméré, I. 2332, 2358; rente sur FEtat, I, 2423 ; résolution, I. 2332 ;
Saisie-arrêt,!. 2411, 2417; signification, !. 2405 ;
Tiers détenteur, !. 2430; transport partiel, I. 2379 ;
Usufruit,!. 2347, 2353.
Transport de droits litigieux : !.
2609 et s. ;
Cession judiciaire, I. 2623; co-héritier, !. 2620 ; co-propriétaire, I. 2620 ; créancier, !. 2620 et s. ;
Donation, !. 2618:
Interdictions, I. 2626 et s. ;
Possesseur de Théritage, !. 2620 ;
Rescision, 1. 2610; retrait, I. 2612;
Signification, !. 2611.
Transport de droits successifs: I.
2520 et s. ;
Accroissement, I. 2539; augmentations, I. 2534;
Bénéfice d*inventaire, !. 2542 ; . Créanciers, I. 2550 ;
Dettes, !. 2537, 2549 ;
Eviction, I. 2522 et s. ;
Femme mariée, I. 2525; forme, 1.
Garantie, I. 2522 et s., 2546 et s. ;
Héritier apparent, I, 2548; hypothèque, !. 2533;
Mineur émancipé, !. 2525 ;
Papiers de famille, I. 2545 ; portraits de famille, 1. 2545 ; prise de qualité, !. 2540;
Réserve, I. 2538 ; rescision, L 2529 ; retrait successoral (V. ce mot);
Signification, 1. 2527 ;
Transcription, !. 2526;
Veuve, ï. 2524.
Tutelle officieuse : (V. Consentement à
tutelle officieuse).
Usufruit:
Bail, !. 2655, 2670,2825, 2830;
Fonds de commerce, !. 1374 ;
inscription hypothécaire, I. 560; Inventaire,!. 5095. 5101;
Lic^uidation, !. 5401 ;
Mainlevée, !. 844;
Partage, I. 5401 ;
Quittance, !. 3619 ;
Transport, !. 2347, 2353.
Vente:
Absent, !. 3108; action en nullité, I.
3098 ; action résolutoire, I. 615 ; arbitrage, !. 3099 ; arbres, !. 1523 ; assurance, !. 3210 :
Bail, L 2828, 3201 et s. ; bénéfice d*inventaire, !. 3108 ;
Capacité, !. 3104; caractère, !. 3081 ; chose d'autrui, !. 3123; command, I.
3243 et s. ; communauté conjugale, !.
3109 ; communauté religieuse, I. 3108; concours de la femme, !. 3227 et s. ; conditions, !. 3091 et s. ; condition potestative, !. 3092; conseil judiciaire, !. 3108; consentement, !. 3088, contenance, !. 3244 et s. ; coupes de bois, I. 1523; créanciers, I. 3174;
BSO
TABLE ALPUABGTIQUE DES DEUX VOLUMES
Délivrance, I. 3138 et s. ; désigna- Lion, 1. 3089 ; dol, I. 3088, 3148,3189 ;
Effet de la résolution, 1. 3279 ; enfants, I. 3105 ; époux, I. 31 10; erreur, 1. :i088 ; établissement de propriété, I.
:i2t)0 et s. ; établissements publics, I. ;U08; état civil, I. 3226; experts, I.
3100 ; éviction, I. 3151 et s. ;
Faillite, I. 3108 ; femme séparée, I.
i :i64 ; fonds de commerce, ( V. ce mol) ; formalités hypothécaires, I. 3669 et s. ; forme, I. 3082 ; frais, I. 3216 ; fruits, L 1507;
Héritier apparent, I. 3111 ; hospices, L 3108; hypothèque légale, 1. 3182, 3227 et s. ;
Impôts, I. 3207 ; inscription hypothécaire, I. 3i78; interdiction d'acheter, 1. 3117 ; interdit, I. 3108 ; intérêts, L 3170 et s. ;
Jouissance, I. 3220 ;
Liquidation judiciaire, I. 3108 ; location, 1. 3206;
Meubles, I. 362; mineur, I. 3108, 3H0 ; mineur émancipé, 1. 1364, 1377 ;
Ordre, I. 3276 et s. ;
Paiement du prix, I. 3167 et s., 3267 ;
paraphernaux, I. 3135 : porté fort, I.
3124; privilège (V. ce mot); prix, I. 3096 et s. ; promesse de vente, I. 3086. 3093; propriété littéraire, I. 1695; purge, I. 3184(V. ce mot);
Ualilication, I. 3124, 3136 : récoltes, 1. 1507 ; régime dotal, I. 3126 et s. ; réméré (V. ce mot) ; remploi, I. 3H2 et s., 3129 et s. ; renonciation à l'hypothèque légale (K. ce mot) ; rente perpétuelle,!. 3102; rente viagère, 1.3102, 3271, 3281 ; rescision, I. 3098 ; résolution, 1. 3265 ; revente, I. 3272 ;
Saisie immobilière, I. 3108, 3272 ; séparation de biens, I. 3137 ; servitudes, I. 3143, 3186; sous-acquérear, I.
3166; substitution, (. 3108; successible, I. 3106; succession vacante, I.
Titres, I. 3237; transcription. I.
3084 (V. ce mol); trouble, I. 3154 et s. ;
Vente à réméré (V. ce mot); violence, 13088, 3176.
Veuves et orphelins de militaires :
Certificat de propriété, i. 980,1014; cumul, I. 980 ; pension, l. 980.
Inip. G. Saiat-Aubin 9t Theveuot. — J. Tticv^iol, successeur, Saiiit-Dizier (Uaut^-Maro^.
LËGISUTION NOTARIALE
