Contorsions épileptiques d^un fabricant de calomnies

Toute cette grande colère, du reste, avait pour objet de masquer un mensonge de plus. J'ai accusé l'antre jour le sieur Drumont, après avoir lâché Boisdeffre, de l'avoir repêché, apparemment sur ordre. Il me répond en citant force passages qui n'ont pas trait à l'impotation que je lui avais adressée. Il n'a oublié que le passage décisif, le seul sur lequel je me fusse appuyé et qui

LA RÉGUSAtlOn DES TROIS CONSEILLERS 939

a para dans ce même naméro du 9 mars, d'où le tenancier de la Libre Parole a tiré pour l'édification de ses lecteurs d*au très morceaux soigneusement cl^oisis :

Le voici :

« Quelles seront les conséquences de la débauche de littérature plus ou moins romanesque à laquelle s'est abandonné Esterhazy? Au fond la chose nous est bien indifférente à nous autres antisémites. Qu'est-ce que vous voulez que nous y fassions et qu'est-ce que vous voulez que cela nous fasse?

9 Je n'ai jamais vu de ma vie ni le général de Bolsdeffre, ni le général Gonse, ni le colonel Henry, ni le colonel du Paty de Clam, dont la famille habite en face de che^ moi. J'estime que Ton a déjà assez d'embêtements avec les gens que l'on connaît, sans qu'il soit nécessaire de chercher à faire de nouvelles connaissances.

D Si le colonel du Paty de Glam a dit la vérité, il dira qu'il n'a agi que par ordre de Boisdeffre, ce qui est manifeste pour tout homme intelligent. On expulsera Boisdefifre de l'armée. Encore une fois, qu'est-ce que vous voulez que nous y fassions ? »

Et nunc erudiminil Voilà comme on entend la bonne foi chez le sieur Drumoiït. On m'excusera de penser qu'il suffit de marquer au fer rouge de tels hommes, quand on les prend en flagrant délit, et que toutes les contorsions épileptic|ues d'un débitant de calomnies ne sauraient, aux yeux des honnêtes gens, détruire ou diminuer l'effet d'une simple citation, quand elle est topique.

Pressensé va droit au but, il cite ; il ne dit pas : « Voilà les propos, à la fois incohérents et faqgeux, de cet abominable morphinomane, qui inspirent à ceux mêmes qui se servent Je lui un dégoût trop justifié. » Pressensé n'entasse ni « incohérent » sur a fangeux » ni « abominable » sur « morphinomane ». Ce tas de sottises est l'aliment de la clientèle aristocratique et pieuse de la Libre Parole. Pressensé

se borne à dire : « "Voici ». Le lecteur a eu sous les yeux, en leur temps, les trois articles du prophète, source de la polémique : il a les éléments nécessaires pour se former lui-même une opinion documentée sur la loyauté des adversaires. L'un est filandreux, paterne, onctueux: il fait appel à Lavisse, à Sardou,à Anatole France, à un tas de gens que chacun sait pertinemment se soucier de ses pssitt pssitt, comme des appels de la plus dégoûtante raccrocheuse. L'autre va simplement son chemin : en quatre mots, il a plus instruit le lecteur que son partenaire en cent. S'il neige, il dit : « il neige. » Il n*a cure de réjouir les ombres des frères Goncourt par des giboulées <t d'écriture artiste (1). »

Le 27 mars, le sénateur Trarieux pose une question au Garde des Sceaux au sujet des poursuites intentées à la « Ligue des droits de Thomme ».

1. — Question de Trarieux. — « Trois des membres du Comité directeur de la Ligue des droits de l'homme ont été poursuivis. ^ Le 14 mars, le Comité directeur a publié sa délibération touchant ces poursuites — Les poursuites ont été alors étendue s aux deux Vice-présidents du Comité. — Le 2 1 mars, le Comité a publié sa délibération sur ces nouvelles poursuites. — Pourquoi poursuivre cinq des membres du Comité et pas les vingt-huit autres, parmi lesquels le Président? >

» M. LE Président. — M. Trarieux se propose de poser une question à M. le Garde des Sceaux qui Taccepte. Il veut lai demander pourquoi un certain nombre de membres du comité directeur de la Ligue française pour la défense des droits de l'homme et du citoyen n'ont pas été compris dans rinstruction judiciaire ouverte contre la ligue.

M/ Trarieux. — J'ai à demander des explications sur les conditions dans lesquelles s'exercent, devant le tribunal de la Seine, des poursuites contre cinq des membres de la Ligue française pour la défense des droits de l'homme et du

oyen.

(1) Voir Hùtoire documentaire, tome VI, page 400.

Dans les premiers jours du mois courant, des perquisitions ont été faites au siège de la ligue et au domicile privé de trois de ses membres : MM. Morhardt, secrétaire général ; Lapicque, secrétaire adjoint, et Lucien Fontaine, trésorier.

Ils ont été appelés devant le juge d'instruction et se sont retirés du cabinet de ce magistrat en emportant la conviction que son intention était de ne pas étendre les poursuites en dehors d'eux. Le comité de direction, composé de trente-trois membres, qui sont et se considèrent comme 8olidaire8,a cru alors devoir protester contre l'injustice qu'il y aurait à poursuivre seulement trois de ses membres pour des actes dont tous les autres portent et revendiquent la responsabilité.

Le comité de direction a pris des délibérations en ce sens à deux reprises, les 7 et 14 mars.

En protestant de la sorte, il ne faisait que se conformer à l'esprit môme de la ligue et à la lettre de ses statuts, qui Tise expressément la défense du principe de l'égalité des citoyens devant la loi.

11 ne se fait rien dans la ligue, il ne s'y prend aucune décision sans une délibération préalable du comité directeur. Tous les membres du comité sont donc solidairement responsables de chacun des actes de la ligue. Ils se demandent comment le juge d'instruction a pu être conduit à scinder les responsabilités encourues, de plein gré, par chacun d'entre eux.

Le juge d'instruction a compris ce qu'il y avait de fondé dans ces protestations, et étendant les poursuites, il y a compris les deux vice-présidents de la ligue, MM. Grimaux et Duclaux.

Mais ce n'est là qu'une satisfaction insuffisante aux yeux des membres de la ligue. Elle demande une application intégrale du principe de Tégalité devant la loi. C'est le sentiment qu'elle a exprimé hautement dans une nouvelle protestation, celle du 21 mars.

J'ai appris que depuis cette date une ordonnance de soit communiqué avait été rendue et que M. le Procureur de la République avait été invité à prendre ses réquisitions.

Dés lors nous avions le droit de nous demander les raisons pour lesquelles un acte d'inégalité aussi choquante avait été commis. {Très bien l très bieni sur plusieurs bancs,)

Il nous, semblait plus qu'étrange que sur trente-trois per-

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sonnes collectivement responsables, il n'y en eût que cinq qui fussent comprises dans les poursuites.

Ce qui nous paraissait non moins choquant, c'est que les deux vice-présidents fussent poursuivis alors que le président restait indemne et étranger & ces poursuites. Pour moi, un sentiment d'honneur que vous comprenez tous ne me permet pas d'accepter une semblable inégalité de traitement. {Très bienl très bienl)

Nous avons droit à la justice, et si nous ne réclamons pas de privilège, si nous ne désirons pas non plus les palmes du martyre qui, d'ailleurs, ne serait pas très héroïque en cette circonstance (Sourires), nous demandons du moins à partager le traitement de nos collègues et à ne pas bénéficier d'un acte d'arbitraire.

Je prie donc M. le Garde des Sceaux de vouloir bien me faire connaître pour quelles raisons j'ai été laissé en dehors des poursuites, et j'attendrai de connaître ces raisons pour pouvoir les juger. (Très bienl très bien\)

î. — Réponse du Garde des Sceaux. — c En droit, le ministère public est libre de ne pas poursuivre les gens quUl loi convient de ne pas poursuivre. — En fait, le gouvernement r^e j)ropose seulement la dissolution des ligues. »

M. Lebret, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice. — L'honorable M. Trarieux, appréciant à l'avance des poursuites qui ne se sont encore manifestées au dehors par aucune citation, se place dans l'hypothèse où tous les membres du comité de la Ligue des droits de l'homme et du citoyen devraient être poursuivis.

Je me bornerai à lui rappeler que les articles 291 et suivants du Code pénal relatifs à la repression des associations illégales ne spécifient aucunement que toutes les personnes appartenant à ces associations seront comprises dans les poursuites. (Très bieni très bienl sur plusieurs bancs,)

Je n'ajouterai qu'un mot au point de vue du droit et au point de vue du fait.

Au point de vue du droit, j'avais & me demander, comme je viens de Tindiquer, si, dans les cas où la justice exerce son action contre des associations illicites, il est nécessaire que tous les membres de celles-ci soient poursuivis. Ce n'est point là l'objet principal que poursuit la loi.

Le but qu'elle vise surtout, notamment dans l'arlicle ^i-

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c'est la dissoiation de ces sociétés et ce n'est qu'accessoire . ment que des pénalités sont prononcées contre leurs membres. Il est même de jurisprudence constante qu'il n'est pas nécessaire que tous les membres soient poursfui?is.

Il suffit donc de constater qu'une association non autorisée compte plus de vingt membres pour qu'elle toinbe sous 1% coup de la loi.

Telle était la situation en ce qiii concerne les associations direrses que nous ayons vues en ces derniers temps naître ou se reconstituer. Le but que nous avons voulu atteindre, c'est leur dissolution.

M. Lb Cour Grandmaison. •» C'est ainsi que vous comprenez la liberté d'association.

M. LE Garde dbs Sceaux. — Pour arriver à cette dissolution, il était indispensable que quelques personnes fussent poursuivies.

Mais, je le répète, c'est la dissolution de ces sociétés que nous avons voulu atteindre avant tout en faisant constater, aa point de vue légal, leur non-existence par les tribunaux. J'espère que ces courtes explications suffiront au Sénat. (Très bienl très bieni sur divers bancs, )

3. ~ Réplique de Trarieux. « Dans rapplication des lois, il ne fiut pas d'inégalités. — C'est discréditer la loi que l'appliquer à raveniure. — La vraie raison, vous ne l'avez pas dite, c'est que j'appartiens au Sénat. »

M. Trarieux. — M. le Garde des Sceaux, dans la première partie de sa réponse, avait paru reprocher à ma question d'avoir été trop tôt posée. J'avais même cru comprendre qu'il annonçait de nouvelles poursuites de nature à me donner satisfaction. Dans ce cas, je n'aurais plus à insister.

Mais presque aussitôt la réponse de M. le Garde des Sceaux a changé de caractère. Il nous a expliqué dans quelle pensée des poursuites avaient été exercées seulement contre quelques membres de l'association dont j'ai parlé. Je dois donc préciser la portée de la question que j'ai posée.

En droit, je suis d'accord avec M. le Garde des Sceaux.

La Ligue des droits de l'homme et du citoyen comprend environ 10.000 membres.

Je ne réclame pas que ces 10. 000 adhérents, qui pourraient cependant tomber également sous le coup de la loi, soient nais en cause. {Sourires.)

'^f?p^pî-

C'est que, en effet, ils ne sont pas solidairement engagés dans les actes qui entraîneraient les mêmes responsabilités. {Très bienl)

Quel était donc le devoir du Gouvernement?

Il devait respecter le principe essentiel de l'égalité des droits des citoyens devant la loi. (Très bienl)

Or, vous distinguez, au contraire, des responsabilités qui se confondent.

Ce que je vous demande d'expliquer^ de justifier, monsieur le Garde des Sceaux, c'est cette inégalité de traitement.

Vous avez une loi qui nous expose à des poursuites correctionnelles, qui entraîne des pénalités graves dans certaines circonstances .

C'est une loi pénale que vous devez respecter dans son intégrité et vous n'avez pas le droit de frapper au hasard. (Très bienl très bienl sur quelques bancs l)

Eh bienl il y a, en cette occurrence, trente-trois personnes solidairement associées, également responsables de tous les actes de la ligue.

Vous n'aviez pas le droit d'établir une distinction entre ces trente-trois associés pour n'en poursuivre que quelques-uns, et plus encore, si vous ne vouliez poursuivre qu'un nombre restreint parmi ces associés également responsables, vous deviez poursuivre, non pas le secrétaire et le trésorier de la ligue, mais le président lui-même (Applaudissements sur quelques bancs.)

Il y a là une inégalité étrange que vous ne pourrez pas justifier.

Peut-être avez-vous des raisons pour agir ainsi ; nous les entrevoyons, mais je ne les dirai pas, car si ces raisons existent, le fait est essentiellement regrettable.

Rien ne doit faire obstacle au droit, lorsqu'il doit être appliqué. (Très bienl très bienl)

Si le Gouvernement estimait que la ligue des droits de l'homme et du citoyen était une cause de troubles dans le pays, il ne devait pas hésiter à déposer contre celui qui, faisant partie de cette Assemblée, était le président de cette ligue, une demande en autorisation de poursuites. (Très bienl très bienl)

Voilà ce que j'avais à dire à M. le Garde. des Sceaux. J'espère qu'il y réfléchira encore et, puisqu'il me disait tout à l'heure que peut-être aurais- je pu attendre avant de

protester, si j'attends ainsi qu'il me le conseille, il a luimême le devoir d'y réfléchir. (Applaudissements sur divers hanc».) M. LE Président. — L'incident est clos.

Le 28 mars, Drumont publie « Notre œuvre » :