‹ Masséna et sa familleChapitre 69 sur 75 · I. Registres des délibérations du Conseil municipal · texte numérisé non relu

I. Registres des délibérations du Conseil municipal

13 volumes.

. Délibérations du 26 octobre 1792 au 27 brumaire,

an III, 546 p.

. Délib. du 1* frimaire, an III au 18 brumaire, an IV,

. Délib. du 18 brumaire, an IV au 24 ventôse, an IV,

. Délib. du 11 germinal, an IV au 3 fructidor, an IV,

. Délib. du 2 vendémiaire, an IV au 29 prairial. an V,

. Délib. du 3 messidor, an V au 11 brumaire, an VI, *

. Délib. du 4 complémentaire, an IV au 28 vendé-

miaire, an VIE, 295 p.

. Délib. du 6 brumaire, an VII au 27 fructidor, an VII,

. Délib. du 25 thermidor, an VII au 5 vendémiaire,

an VIIL 60 p.

Délib. du 1° brumaire, an VII au 16 thermidor, an VIT, 299 p.

466 MASSÉNA 11. Délib. du 5 vendémiaire, an VIII au 13 brumaire, an VIIL, 16 p.

12, Délib. du 12 vendémiaire, an VII au 18 se

an VIII, 195 p.

Page 1